Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 17 novembre 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2022
  

Finances

• 02 : Décision modificative n°1
  

Ressources humaines

• 03 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 04 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative à la création d’emplois permanents à la Direction de la Santé
  
• 05 : Création d’un emploi de médecin gériatre et autorisation de recrutement d’un agent contractuel
  
• 06 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Directeur Général Adjoint des Services délégué à la Cohésion sociale
  
• 07 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Gestionnaire carrière et paie
  
• 08 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage au sein de la Direction des Systèmes d’Information
  

Action sociale / Avantages aux agents

• 09 : Convention « La Casa di Anna » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 10 : Convention « Melting Pot » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 11 : Convention « Dandy » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 12 : Convention « L’Amandine » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 13 : Convention « Le Bellevue » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 14 : Convention « Belle Maison » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 15 : Convention « Pizza Time » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 16 : Convention « Pokenomi » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  

Petite enfance

• 17 : Avenant au projet de fonctionnement du relais des assistants maternels
  

Administration / Protection juridique

• 18 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Madame Kehli
  

Numérique / Intercommunalité

• 19 : Adhésion à l’association CoTer Numérique
  

Vœux

• 20 : Vœu pour la passerelle Paris–Bagnolet déposé par le groupe Ensemble pour Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 17 novembre 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 6 octobre 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Demande d’intervention
  

Administration générale

• 01 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 juin 2022
  
• 02 : Désignation des membres des commissions municipales
  
• 03 : Commission de Délégation de Service Public – remplacement d’un membre
  
• 04 : Désignation des membres de la commission « sélection des offres de logement »
  
• 05 : Comité de la Caisse des Écoles – remplacement d’un membre
  
• 06 : Syndicat intercommunal pour la construction, l’équipement et la gestion de la résidence « Les 4 saisons » (SIGED-MAPAD) – remplacement d’un membre
  
• 07 : Comité éthique pour la vidéo-protection – remplacement d’un membre
  
• 08 : Mandat spécial donné à Mme Émilie TRIGO pour un déplacement aux Assises de la sécurité des territoires
  
• 09 : Avenant à la convention de mise à disposition d’Est Ensemble des services de Bagnolet
  

Commande publique

• 10 : Groupement de commande pour la réalisation de diagnostics techniques et sanitaires de locaux, assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour des travaux d’office
  

Ressources humaines

• 11 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 12 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage au sein de la Direction de l’Environnement
  
• 13 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Chargé·e de Bagnolet Conseil municipal gestion foncière
  
• 14 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Graphiste maquettiste / Directeur artistique
  
• 15 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Référent prévention sécurité incendie
  
• 16 : Autorisation de renouvellement de contrats d’agents pour une durée indéterminée (article L.332-8 CGFP)
  
• 17 : Modification des indemnités d’astreintes et d’interventions des personnels titulaires, stagiaires et contractuels
  

Finances

• 18 : Présentation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
  
• 19 : Rapport de la CLECT sur les charges transférées en 2022
  
• 20 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
  
• 21 : Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF 2021)
  
• 22 : Subvention complémentaire « Aménagement du nouveau centre de quartier Anatole France » au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV)
  

Aménagement du territoire

• 23 : Changement de dénomination de la rue Paul Vaillant-Couturier en rue Marie-Claude et Paul Vaillant-Couturier
  
• 24 : Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques
  
• 25 : Convention publique d’aménagement La Noue – remise des ouvrages et équipements publics réalisés par Séquano Aménagement
  
• 26 : Convention publique d’aménagement de La Noue – avenant n°3 à la convention de transfert de l’opération d’aménagement
  
• 27 : Convention publique d’aménagement de La Noue – avenant n°10 à la CPA et avenant n°3 à la convention tripartite de subventionnement
  
• 28 : Convention publique d’aménagement de La Noue – compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021
  
• 29 : Acquisition d’un local commercial situé 4 rue Raoul Berton auprès de la SCI AMPM
  
• 30 : Avenant n°1 – Contrat métropolitain de développement « Centres-Villes Vivants »
  
• 31 : Garantie d’emprunts contractés par SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 94 logements sociaux
  
• 32 : Avenant n°2 à la Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) – prolongation du dispositif d’abattement TFPB en 2023
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 33 : Adaptation de la cotation pour l’attribution des places dans les structures Petite Enfance en CAMA
  
• 34 : Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
  

Santé – Solidarités

• 35 : Mise en place d’une offre de services et de garanties d’assurance santé solidaire et responsable pour les habitants
  
• 36 : Référencement du CMS Elsa Rustin dans le dispositif « Mission : Retrouve Ton Cap » de l’Assurance Maladie
  
• 37 : Subvention du Conseil régional Île-de-France pour le panoramique dentaire
  
• 38 : Convention avec le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis pour les centres de PMI et le Centre de Planification et d’Éducation Familiale (CPEF)
  

Vœux

• 39 : Vœu relatif au boycott de la Coupe du Monde de football 2022 au Qatar
  
• 40 : Vœu en soutien aux femmes iraniennes
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 6 octobre 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 23 juin 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Suspension de séance – intervention du public (« Sauvons l’îlot Pêche d’Or – Bergerie, Zone d’Éducation à Défendre »)
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2022
  

Emploi / Insertion

• 02 : Soutien de la Ville de Bagnolet à la candidature d’Est Ensemble au fonds d’expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »
  

Contentieux / Domaine public

• 03 : Protocole transactionnel – Mme Leila KITATNI
  
• 04 : Protocole transactionnel – MAIF (assureur de M. HMANA Nabil)
  

Commande publique

• 05 : Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de fournitures scolaires
  
• 06 : Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
  

Finances / Dotations

• 07 : Approbation du rapport du FSRIF 2021
  
• 08 : Dotation Politique de la Ville (DPV 2022) – travaux du groupe scolaire Langevin et intégration du centre socio-culturel
  
• 09 : Dotation Politique de la Ville – aménagement de la Briqueterie
  

Logement / Habitat

• 10 : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Sors de Terre
  
• 11 : Protocole d’accord tripartite Ville – OPH – Association Sors de Terre
  
• 12 : Subvention d’équilibre à l’OPH de Bagnolet dans le cadre de l’opération « Franklin »
  
• 13 : Extension du périmètre du permis de louer au Centre-Ville
  

Aménagement / Développement territorial

• 14 : Création d’une Société Publique Locale (SPL) Sequano Grand Paris et prise de participations
  
• 15 : Restructuration et augmentation du capital de Séquano
  

Fiscalité

• 16 : Tarification de la taxe de séjour 2023
  

Petite enfance / CAF

• 17 : Convention d’objectifs et de financement « Plan d’aide exceptionnel en investissement » – CAF / Multi-Accueil Toffoletti
  
• 18 : Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement entre la CAF et la Ville
  

Finances locales

• 19 : Ajustement de la tarification des prestations municipales
  

Action sociale

• 20 : Convention entre la Ville et le CCAS
  

Santé

• 21 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – actions santé du Contrat de Ville 2022
  
• 22 : Journées « Check Up Santé » avec la Mutualité Française Île-de-France
  

Intercommunalité

• 23 : Transfert de personnel entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour la compétence équipements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs et sportifs d’intérêt territorial
  

Questions et clôture

• Question orale
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 23 juin 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 25 mai 2022

Ouverture

• Appel nominal
  

Administration générale

• Rapport n°01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 avril 2022
  

Finances

• Rapport n°02 : Ajustement de la tarification des prestations municipales
  

Ressources humaines

• Rapport n°03 : Création d’emplois permanents et autorisation de recrutement d’agents contractuels en l’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires – Direction de la Santé
  
• Rapport n°04 : Création d’emplois permanents à la direction de la santé – kinésithérapeute, pédicure-podologue, échographiste
  
• Rapport n°05 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• Rapport n°06 : Création d’un Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée
  
• Rapport n°07 : Projet de mise en place du télétravail au sein des services de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  
• Rapport n°08 : Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  

Petite enfance – Éducation

• Rapport n°09 : Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners »
  

Clôture

• Suspension de séance
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 25 mai 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 17 mars 2022

Ouverture

• Appel nominal
  
• Point d’information
  

Administration générale

• Rapport n°01 : Compte-rendu du Conseil municipal du 03 février 2022
  
• Rapport n°02 : Avenant n°1 au contrat d’assurance responsabilité civile
  
• Rapport n°03 : Protocole transactionnel avec M. NGUYEN VAN NHIEU André (sinistre sur le domaine public)
  
• Rapport n°04 : Protocole transactionnel avec M. SACKO Megui (sinistre sur le domaine public)
  

Ressources humaines

• Rapport n°05 : Présentation du Rapport Social Unique 2020 (RSU)
  
• Rapport n°06 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• Rapport n°07 : Recrutement d’un(e) adjoint(e) au directeur(trice) des finances (article 3-3/2° loi 84-53)
  
• Rapport n°08 : Recrutement d’un(e) jardinier(e) (article 3-3/2° loi 84-53)
  

Finances

• Rapport n°09 : Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
  

Aménagement du territoire

• Rapport n°10 : Charte locale de relogement du NPNRU La Noue-Malassis
  

Santé – Solidarités

• Rapport n°11 : Adhésion à l’expérimentation « Equip’Addict » – développement harmonisé des microstructures médicales addiction en Île-de-France
  
• Rapport n°12 : Convention avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis (PMI et CPEF)
  
• Rapport n°13 : Convention d’objectifs et de moyens – prévention bucco-dentaire 2021
  

Coopération internationale

• Rapport n°14 : Octroi d’un soutien financier à l’Ukraine via le FACECO
  

Questions et vœux

• Question orale
  
• Vœu : « Appel à la paix et solidarité avec le peuple d’Ukraine »
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 17 mars 2022