Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 12 juillet 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Introduction
  

Administration Générale

• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 juin 2021
  

Finances / Contrôle

• 2 : Communication de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
  

Finances

• 3 : Décision modificative n°1
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 12 juillet 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 24 juin 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2021
  

Déontologie et démocratie locale

• 2 : Charte de déontologie
  
• 3 : Formation des élus locaux
  
• 4 : Appel à candidature – création du poste de déontologue
  
• 5 : Désignation commission spéciale de nomination
  
• 6 : Indemnités des élus – mise à jour du tableau
  
• 9 : Extension de l’institution des indemnités d’élections à tous scrutins relatifs à une opération de démocratie participative
  

Ressources humaines

• 7 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 8 : Création de trois postes de collaborateurs de cabinet
  
• 10 : Réaménagement des règles relatives au temps de travail des agents de la Ville et du CCAS – États généraux pour l’amélioration du service public
  

Commande publique

• 11 : Accord-cadre pour l’acquisition de vêtements de travail et EPI
  
• 12 : Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et repas en liaison froide (restauration des crèches)
  
• 13 : Accord-cadre pour l’acquisition de mobilier scolaire
  

Contentieux / Domaine public

• 14 : Protocole transactionnel – M. LOCATELLI Christian
  
• 15 : Protocole transactionnel – Mme ANTON Claudia
  

Culture

• 16 : Convention d’objectif – Association du Conservatoire Slave de musique
  
• 17 : Convention d’objectif – Association Le Colombier – Compagnie Langajà
  
• 18 : Convention d’objectif – Association Public Chéri
  
• 19 : Subvention exceptionnelle – Association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  

Aménagement / Développement économique

• 20 : Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 1 » – modification des conditions de cession de la parcelle AC 77 à la SNC VINCI Immobilier d’Entreprise
  

Économie sociale et solidaire

• 21 : Adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES)
  

Fiscalité

• 22 : Tarification de la taxe de séjour 2022
  

Insertion / Fonds européens

• 23 : Demande de concours du Fonds Social Européen (FSE) – accompagnement des bénéficiaires du RSA
  

Santé

• 24 : Convention Contrat de Ville – actions de santé 2021
  

Numérique / Intercommunalité

• 25 : Convention de service commun du système d’information géographique territorial avec Est Ensemble
  

Vœux

• Vœux
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 24 juin 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 20 mai 2021

Ouverture de séance

• Désignation du secrétaire de séance
  
• Point d’information
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 avril 2021
  

Commissions municipales

• 2 : Remplacement d’un membre à la Commission municipale « Citoyenneté et Solidarités »
  
• 3 : Désignation des membres de la commission municipale « Attribution des subventions aux associations »
  
• 4 : Désignation des membres de la commission « Bourse des Locaux »
  

Intercommunalité

• 5 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du SICEG-MAPAD (Résidence « Les 4 Saisons »)
  
• 6 : Désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d’École de l’école élémentaire Jean Jaurès
  

Petite enfance / Éducation

• 7 : Choix du délégataire pour la gestion de la nouvelle crèche multiaccueil « Guy Toffoletti » (DSP)
  
• 8 : Avenant au marché global de performance pour la construction de l’école Pêche d’Or
  
• 9 : Mise en place de petits déjeuners dans les écoles de la ville
  

Vie économique locale

• 10 : Convention avec le restaurant Madame Gen
  
• 11 : Convention avec le restaurant Le Bon Sens
  
• 12 : Convention avec le restaurant L’Amandine
  
• 13 : Convention avec le restaurant Le Bal Perdu
  
• 14 : Convention avec la Cantine buvette Chez Noue
  

Environnement / Transition énergétique

• 15 : Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Bagnolet – ALEC-MVE
  

Habitat / Logement social

• 16 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – Résidence Girardot
  
• 17 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – 50 rue Édouard Vaillant
  
• 18 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – 130 rue Sadi Carnot (« Moulin »)
  

Vie associative

• 19 : Projet des 4 Saisons porté par l’AJDB – Protocole d’occupation des sites
  

Voirie / Mobilités

• 20 : Convention d’entretien de voirie – rue Huguette Heitzmann
  
• 21 : Convention d’accompagnement pour la ZFE
  

Protection des élus

• 22 : Demande d’octroi de la protection fonctionnelle des élus du groupe Ensemble pour Bagnolet
  

Vœux

• Vœux
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 20 mai 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 14 avril 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Installation d’un nouveau conseiller municipal
  
• 210414 00 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 11 mars 2021
  

Intercommunalité

• 210414 01 : Adhésion au SIGEIF de la commune des Loges-en-Josas (78)
  
• 210414 02 : Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de la société anonyme de coordination « Habiter à Est Ensemble »
  

Égalité femmes-hommes

• 210414 03 : Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur son territoire
  

Finances

• 210414 04 : Compte de gestion 2020
  
• 210414 06 : Affectation des résultats 2020
  
• 210414 07 : Fixation des taux des trois taxes applicables en 2021
  
• 210414 08 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  
• 210414 09 : Approbation du Budget primitif 2021
  

Intercommunalité / Transferts de charges

• 210414 10 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2021
  

Commande publique

• 210414 11 : Approbation du règlement intérieur de la commande publique et de la nomenclature des achats
  
• 210414 12 : Convention de groupement de commande pour l’élaboration de l’évaluation climat du budget des villes d’Est Ensemble (PCAET)
  

Santé

• 210414 13 : Convention avec le Département concernant la participation au fonctionnement des séances publiques de vaccination
  

Coopération internationale

• 210414 14 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association pour les Jumelages entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises (AJPF)
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 avril 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 11 mars 2021

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Point de situation Covid-19
  
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 4 février 2021
  

Finances

• 1 : Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021
  

Intercommunalité

• 2 : Adhésion au SIGEIF de la commune d’Ormesson-sur-Marne (94)
  

Commande Publique et Clauses Sociales

• 3 : Convention de coopération et cofinancement pour la mise en œuvre des clauses sociales en Seine-Saint-Denis
  

Sécurité

• 4 : Avenant à la convention de dépôt et d’emploi des images de vidéo-protection au profit du commissariat des Lilas/Bagnolet
  

Habitat

• 5 : Convention de partenariat avec Paris Habitat
  

Vie économique

• 6 : Convention avec le restaurant L’Art du Bœuf
  
• 7 : Convention avec le restaurant Voyage du Palais
  
• 8 : Convention avec le restaurant Wok et Sushi
  
• 9 : Convention avec le restaurant Indien Tandoori Masala
  
• 10 : Convention avec le restaurant L’Entracte
  

Vœux

• Vœu
  
• Vœu 1
  

Questions orales

• Questions orales
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 11 mars 2021