Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 14 avril 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Installation d’un nouveau conseiller municipal
  
• 210414 00 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 11 mars 2021
  

Intercommunalité

• 210414 01 : Adhésion au SIGEIF de la commune des Loges-en-Josas (78)
  
• 210414 02 : Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de la société anonyme de coordination « Habiter à Est Ensemble »
  

Égalité femmes-hommes

• 210414 03 : Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur son territoire
  

Finances

• 210414 04 : Compte de gestion 2020
  
• 210414 06 : Affectation des résultats 2020
  
• 210414 07 : Fixation des taux des trois taxes applicables en 2021
  
• 210414 08 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  
• 210414 09 : Approbation du Budget primitif 2021
  

Intercommunalité / Transferts de charges

• 210414 10 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2021
  

Commande publique

• 210414 11 : Approbation du règlement intérieur de la commande publique et de la nomenclature des achats
  
• 210414 12 : Convention de groupement de commande pour l’élaboration de l’évaluation climat du budget des villes d’Est Ensemble (PCAET)
  

Santé

• 210414 13 : Convention avec le Département concernant la participation au fonctionnement des séances publiques de vaccination
  

Coopération internationale

• 210414 14 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association pour les Jumelages entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises (AJPF)
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 avril 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 11 mars 2021

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Point de situation Covid-19
  
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 4 février 2021
  

Finances

• 1 : Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021
  

Intercommunalité

• 2 : Adhésion au SIGEIF de la commune d’Ormesson-sur-Marne (94)
  

Commande Publique et Clauses Sociales

• 3 : Convention de coopération et cofinancement pour la mise en œuvre des clauses sociales en Seine-Saint-Denis
  

Sécurité

• 4 : Avenant à la convention de dépôt et d’emploi des images de vidéo-protection au profit du commissariat des Lilas/Bagnolet
  

Habitat

• 5 : Convention de partenariat avec Paris Habitat
  

Vie économique

• 6 : Convention avec le restaurant L’Art du Bœuf
  
• 7 : Convention avec le restaurant Voyage du Palais
  
• 8 : Convention avec le restaurant Wok et Sushi
  
• 9 : Convention avec le restaurant Indien Tandoori Masala
  
• 10 : Convention avec le restaurant L’Entracte
  

Vœux

• Vœu
  
• Vœu 1
  

Questions orales

• Questions orales
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 11 mars 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 4 février 2021

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Élection du secrétaire de séance
  
• Communication sur la situation du COVID-19 à Bagnolet
  

Administration Générale

• 210204 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2020
  
• 210204 01 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  
• 210204 02 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  

Ressources Humaines

• 210204 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice du Patrimoine municipal
  
• 210204 04 : Recrutement d’un.e Chargé.e de mission RH
  
• 210204 05 : Recrutement d’un.e Responsable SIRH – Budget
  

Vie Sociale et Partenariale

• 210204 07 : Renouvellement de la convention entre la Ville de Bagnolet et le CASC
  
• 210204 08 : Convention d’objectifs et de moyens – participation financière du Département de la Seine-Saint-Denis (fonctionnement 2020)
  

Égalité et Lutte contre les Discriminations

• 210204 09 : Stratégie territoriale de lutte contre les préjugés, stéréotypes et discriminations, pour l’égalité femmes-hommes et l’égalité des droits des habitantes et habitants
  

Habitat et Politique de la Ville

• 210204 10 : Subvention dans le cadre de l’amélioration de la qualité de service et de la réhabilitation des bâtiments de l’OPH de Bagnolet (PRU des Malassis)
  
• 210204 11 : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution et du programme d’actions de la Conférence Intercommunale du Logement
  

Information

• Point d’information concernant les vœux adoptés au Conseil municipal
  

Vœu

• Vœu relatif aux AESH (Accompagnant des élèves en situation de handicap)
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 4 février 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 décembre 2020

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 00 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 2020
  

Administration Générale

• 01 : Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
  

Ressources Humaines

• 02 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 03 : Renouvellement d’un contrat d’apprentissage – assistant(e) gestion administrative et partenariale
  
• 04 : Renouvellement d’un contrat d’apprentissage – animateur de communautés
  

Finances

• 05 : Fixation des seuils de poursuites de la trésorerie municipale de Montreuil
  
• 06 : Décision modificative n°1 – 2020
  
• 07 : Extinction de dettes suite à une procédure de surendettement
  
• 09 : Acomptes sur subvention 2021
  
• 10 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le budget primitif 2021
  

Action sociale et CAF

• 08 : Convention et contrat de prêt d’aide financière avec la CAF – Centre social Guy Toffoletti
  
• 13 : Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF pour l’antenne Anatole France
  
• 14 : Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – crèche familiale multi-accueil NEMO (2020-2022)
  

Commande Publique et Assurance

• 11 : Marché relatif aux prestations d’assurance de la flotte automobile
  
• 12 : Avenant de transfert – marché global de performance (école maternelle, centre de loisirs, crèche)
  

Vie Associative

• 15 : Subvention exceptionnelle à l’association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  
• 16 : Convention avec l’Association des Musulmans de Bagnolet – année 2021
  

Aménagement et Habitat

• 17 : Avenant – plan de sauvegarde de la copropriété bâtiment 5 de La Noue
  
• 18 : Avenant – portage ciblé de redressement des copropriétés bâtiments 4 et 5 de La Noue
  
• 19 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avis relatif au CRACL 2019
  
• 20 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°8
  
• 21 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°1 à la convention de transfert
  
• 22 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°1 à la convention tripartite de versement de subvention
  

Commerce

• 23 : Demande de dérogation au repos dominical pour l’année 2021
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 décembre 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 14 novembre 2020

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 201114 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2020
  

Administration Générale

• 201114 01 : Transaction Bouygues TVA
  
• 201114 08 : Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’assemblée spéciale des villes de Séquano Aménagement
  
• 201114 09 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration d’associations (SYNCOM et OGEC)
  
• 201114 13 : Convention de mise à disposition de services avec Est Ensemble
  
• 201114 14 : Convention de prise en charge des dépenses et recettes liées aux services mis à disposition entre Est Ensemble et la Ville – année 2020
  

Ressources Humaines

• 201114 02 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 201114 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice de la Communication et des Relations Publiques
  
• 201114 04 : Recrutement d’un.e Chef.fe du service Organisation Emploi Compétences
  
• 201114 05 : Prime exceptionnelle Covid-19
  
• 201114 06 : Élargissement de la Prime de Fonction et Résultats (PFR) aux emplois fonctionnels
  

Indemnités

• 201114 07 : Indemnités des élus
  

Commande Publique et Aménagement

• 201114 10 : Accord-cadre à bons de commande pour prestations d’élagage
  
• 201114 11 : Avenant n°2 – travaux d’aménagement des espaces publics du quartier des Malassis (Lot 1 : Voirie Réseaux Divers)
  
• 201114 12 : Approbation d’une convention avec le restaurant Campanile
  

Sécurité

• 201114 15 : Approbation de la charte de la vidéo-protection
  
• 201114 16 : Modification du comité éthique – vidéo-protection
  
• 201114 17 : Désignation des membres du comité éthique pour la vidéo-protection
  
• 201114 18 : Convention de dépôt et d’emploi des images de vidéo-protection au profit du commissariat des Lilas/Bagnolet
  

Vie Associative

• 201114 19 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Rues et Cités (2020-2021)
  

Éducation

• 201114 20 : Avenant à la convention de participation financière pour les classes maternelles et élémentaires de Saint Benoist de l’Europe
  
• 201114 21 : Mise en place de petits déjeuners dans les groupes scolaires Wallon/Verne et PVC/Barbusse
  

Vœux

• Vœu concernant la création d’une régie publique territoriale pour la distribution de l’eau
  
• Vœu en hommage à Samuel Paty
  
• Vœu en défense de l’école publique et laïque à Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 novembre 2020