Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 17 mars 2022

Ouverture

  • Appel nominal
  • Point d’information

Administration générale

  • Rapport n°01 : Compte-rendu du Conseil municipal du 03 février 2022
  • Rapport n°02 : Avenant n°1 au contrat d’assurance responsabilité civile
  • Rapport n°03 : Protocole transactionnel avec M. NGUYEN VAN NHIEU André (sinistre sur le domaine public)
  • Rapport n°04 : Protocole transactionnel avec M. SACKO Megui (sinistre sur le domaine public)

Ressources humaines

  • Rapport n°05 : Présentation du Rapport Social Unique 2020 (RSU)
  • Rapport n°06 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • Rapport n°07 : Recrutement d’un(e) adjoint(e) au directeur(trice) des finances (article 3-3/2° loi 84-53)
  • Rapport n°08 : Recrutement d’un(e) jardinier(e) (article 3-3/2° loi 84-53)

Finances

  • Rapport n°09 : Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)

Aménagement du territoire

  • Rapport n°10 : Charte locale de relogement du NPNRU La Noue-Malassis

Santé – Solidarités

  • Rapport n°11 : Adhésion à l’expérimentation « Equip’Addict » – développement harmonisé des microstructures médicales addiction en Île-de-France
  • Rapport n°12 : Convention avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis (PMI et CPEF)
  • Rapport n°13 : Convention d’objectifs et de moyens – prévention bucco-dentaire 2021

Coopération internationale

  • Rapport n°14 : Octroi d’un soutien financier à l’Ukraine via le FACECO

Questions et vœux

  • Question orale
  • Vœu : « Appel à la paix et solidarité avec le peuple d’Ukraine »

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 17 mars 2022