Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 21 décembre 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  

Déclaration

• Déclaration concernant la loi immigration
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 novembre 2023
  

Finances

• 02 : Décision modificative n°2
  
• 03 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
  
• 04 : Acomptes sur subventions 2024
  
• 05 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
  
• 06 : Fixation de la durée des amortissements (passage en M57)
  
• 07 : Extinction des dettes (surendettement)
  
• 08 : Admission en non-valeurs
  

Commande publique / Technique

• 09 : Convention de partenariat avec Enedis (situations urgentes)
  
• 10 : Protocole transactionnel – Monsieur Moreira José
  
• 11 : Protocole transactionnel – Monsieur Despouy Virgil
  
• 12 : Avenant au marché d’exploitation chauffage / ventilation / eau chaude sanitaire / climatisation
  
• 13 : Marché d’assurances (dommages aux biens, RC, risques statutaires)
  
• 14 : Gestion des marchés forains communaux
  

Ressources humaines

• 15 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 16 : Dotation exceptionnelle – personnels du Centre municipal de santé
  
• 17 : Mise en place du forfait mobilités durables
  

Habitat / Logement

• 18 : Gestion en flux des logements sociaux
  
• 19 : Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030
  
• 20 : Avenant n°11 – Convention publique d’aménagement de la Noue
  
• 21 : Cession de biens – clôture CPA La Noue
  
• 22 : Cession parcelle C106 (rue Anatole France)
  
• 23 : Projet Mercuriales – servitudes
  
• 24 : Études d’opportunité – transformation Porte de Bagnolet
  

Vie économique / Réglementation

• 25 : Autorisations d’ouverture dominicale 2024
  
• 26 : Tarifs 2024 de la taxe de séjour
  

Culture / Éducation / Coopération

• 27 : Convention avec le théâtre Le Samovar (2023-2025)
  
• 28 : Participation aux classes de Saint-Benoist de l’Europe
  
• 29 : Subvention au RCDP (coopération avec Al-Bustan – Jérusalem-Est)
  
• 30 : Engagement triennal avec l’IReMMO – projet jeunesse QPV
  

Questions orales

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 21 décembre 2023

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 16 novembre 2023 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2023

Finances

Rapport n°02 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Rapport n°03 : Apurement du compte 1069 avant le passage en M57

Ressources humaines

Rapport n°04 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal (CASC)

Rapport n°05 : Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics

Rapport n°06 : Dispositif des Conventions d'Aménagement d'Emploi (CAE) pour le recrutement de sportifs de haut niveau

Rapport n°07 : Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel

Rapport n°08 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels à la Direction de la Santé

Rapport n°09 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°10 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour le poste de Directeur.trice de la Jeunesse et de la Vie Sociale des Quartiers

Rapport n°11 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour le poste de Technicien bâtiment

Affaires générales

Rapport n°12 : Examen du rapport d'activités 2022 d'Est Ensemble

Administration générale

Rapport n°13 : Protocole transactionnel avec Monsieur GAMBARO Jean-Philippe

Commande publique

Rapport n°14 : Accord-cadre de travaux d'entretien dans les bâtiments communaux

Rapport n°15 : Avenant n°4 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'un centre de loisirs et d'une crèche (Pêche d'or)

Aménagement du territoire

Rapport n°16 : Avenant à la Convention d’Intervention Foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Rapport n°17 : Acquisition d'une emprise de 309 m² pour un futur square situé au 4 rue Jules Ferry

Rapport n°18 : Cession de la crèche Joséphine Baker située au 78-80 rue Anatole France

Environnement

Rapport n°19 : Mesure de l'effet des rues aux écoles sur la qualité de l'air

Rapport n°20 : Convention de coopération entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour le Plan Arbres

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°21 : Conventions d'objectifs et de financement pour la halte-jeux La Coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Viénot et Lénine

Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de financement pour les travaux extérieurs de la crèche de la rue Lénine

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 21 septembre 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Intervention du public
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2023
  

Finances

• 02 : Décision modificative n°1-2023
  
• 03 : Extinction de créances (surendettement)
  
• 04 : Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2022
  

Commande publique / Gestion

• 05 : Protocole d’accord – paiement échelonné (CIAS – MAPAD)
  
• 06 : Rapport d’activité 2022 – délégataire chauffage urbain
  
• 07 : Avenant n°3 – marché global de performance (école maternelle, centre de loisirs, crèche)
  

Ressources humaines

• 08 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 09 : Recrutement chargé·e de mission mobilités (contractuel·le)
  
• 10 : Recrutement auxiliaire de puériculture (contractuel·le)
  
• 11 : Recrutement inspecteur·rice de salubrité (contractuel·le)
  
• 12 : Recrutement assistant·e de direction (contractuel·le)
  
• 13 : Recrutement chargé·e de communication (contractuel·le)
  
• 14 : Renouvellement contrat – conseiller·ère conjugal·e et familial·e
  

Habitat / Aménagement

• 15 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (17 logements)
  
• 16 : Avenant n°1 – OPAH-RU Centre-ville / Coutures
  
• 17 : Transfert de maîtrise d’ouvrage (NPNRU La Noue / Malassis-Thorez)
  
• 18 : Mutation terrain Jean Lolive – Village Business Bagnolet
  
• 19 : Cession parking P5 – rue Robespierre
  

Action sociale / Santé

• 20 : Subvention AJDB – projet “Quartier Fertile – 4 Saisons”
  
• 21 : Convention PMI avec le Département de Seine-Saint-Denis
  
• 22 : Convention CPEF (santé sexuelle / planification familiale)
  

Événementiel / Partenariats

• 23 : Convention billetterie JO Paris 2024 (Est Ensemble)
  

Solidarité

• 24 : Subvention exceptionnelle – Secours populaire (séisme Maroc)
  

Vœux

• 25 : Vœu pour la création d’un commissariat de plein exercice
  

Clôture

• Désignation du secrétaire de séance
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 21 septembre 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 6 juillet 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Suspension de séance
  
• Discours d’introduction du Maire
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023
  
• 02 : Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 CGCT – mandats spéciaux)
  
• 03 : Désignation du référent déontologue des élus
  

Commande publique / Assurances

• 04 : Convention de groupement de commande – marchés d’assurances (risques statutaires)
  

Délégation de service public

• 05 : Concession pour la gestion du stationnement payant sur voirie
  

Finances

• 06 : Adoption du droit d’option relatif à la M57
  
• 07 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (17 logements)
  

Patrimoine / Foncier

• 08 : Résiliation du bail emphytéotique – crèche Girardot
  

Aménagement du territoire

• 09 : Compte rendu annuel (CRACL) – Convention Publique d’Aménagement de la Noue (2022)
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 10 : Règlement de la commission d’attribution des modes d’accueil
  
• 11 : Modification du logiciel Concerto, du règlement intérieur et des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires
  

Partenariats institutionnels

• 12 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – Contrat de Ville 2023
  
• 13 : Mise à disposition d’agents Est Ensemble (Bajo Plage 2023)
  

Sécurité

• 14 : Création d’un service de Police municipale
  

Vœux

• 15 : Vœu des groupes Bagnolet en Commun et Écologistes solidaires
  

Clôture

• Reprise de séance
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 6 juillet 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 9 juin 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  

Administration générale

• 01 : Élections sénatoriales – désignation des délégués du Conseil municipal
  
• 02 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 mai 2023
  
• 03 : Commission municipale Finances et moyens généraux – remplacement d’un membre
  
• 04 : Commission spéciale de nomination (sélection du déontologue) – remplacement d’un membre
  
• 05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations – remplacement d’un membre
  
• 06 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – remplacement d’un membre
  
• 07 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Est Ensemble – remplacement du représentant suppléant
  
• 08 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Métropole du Grand Paris – remplacement du représentant suppléant
  

Ressources humaines

• 09 : Convention d’accueil de bénévoles (collaborateurs occasionnels) au sein de la collectivité
  
• 10 : Contrat d’apprentissage au sein de la Direction Santé et PMI
  
• 11 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative à la création d’emplois permanents à la Direction de la Santé
  
• 12 : Recrutement d’un agent polyvalent d’entretien de la voie publique
  
• 13 : Recrutement d’animateurs d’accueil et de loisirs
  
• 14 : Mise à jour du tableau des effectifs
  

Contentieux / Domaine public

• 15 : Protocole transactionnel – Madame DUBOIS Christine
  
• 16 : Protocole transactionnel – Monsieur RENNOU Jamadine
  

Commande publique / Mobilités

• 17 : Accord-cadre pour la location de minibus, d’autocars et prestations de transport de personnes
  

Mobilités

• 18 : Plan Vélo de la Ville de Bagnolet 2023–2030
  

Action sociale / Famille

• 19 : Calcul du quotient familial – demi-part supplémentaire pour les familles monoparentales
  

Emploi / Jeunesse

• 20 : Convention d’objectifs et de moyens avec la MIEJ 4-93 et approbation des nouveaux statuts
  

Santé

• 21 : Avenant de prolongation du Contrat Local de Santé (2023–2024)
  
• 22 : Mise en place de petits déjeuners pour les classes de grande section, CP et CM2
  

Vœux

• Vœu relatif à la gestion de l’eau
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 juin 2023