Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 6 juillet 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Suspension de séance
  
• Discours d’introduction du Maire
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023
  
• 02 : Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 CGCT – mandats spéciaux)
  
• 03 : Désignation du référent déontologue des élus
  

Commande publique / Assurances

• 04 : Convention de groupement de commande – marchés d’assurances (risques statutaires)
  

Délégation de service public

• 05 : Concession pour la gestion du stationnement payant sur voirie
  

Finances

• 06 : Adoption du droit d’option relatif à la M57
  
• 07 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (17 logements)
  

Patrimoine / Foncier

• 08 : Résiliation du bail emphytéotique – crèche Girardot
  

Aménagement du territoire

• 09 : Compte rendu annuel (CRACL) – Convention Publique d’Aménagement de la Noue (2022)
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 10 : Règlement de la commission d’attribution des modes d’accueil
  
• 11 : Modification du logiciel Concerto, du règlement intérieur et des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires
  

Partenariats institutionnels

• 12 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – Contrat de Ville 2023
  
• 13 : Mise à disposition d’agents Est Ensemble (Bajo Plage 2023)
  

Sécurité

• 14 : Création d’un service de Police municipale
  

Vœux

• 15 : Vœu des groupes Bagnolet en Commun et Écologistes solidaires
  

Clôture

• Reprise de séance
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 6 juillet 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 9 juin 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  

Administration générale

• 01 : Élections sénatoriales – désignation des délégués du Conseil municipal
  
• 02 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 mai 2023
  
• 03 : Commission municipale Finances et moyens généraux – remplacement d’un membre
  
• 04 : Commission spéciale de nomination (sélection du déontologue) – remplacement d’un membre
  
• 05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations – remplacement d’un membre
  
• 06 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – remplacement d’un membre
  
• 07 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Est Ensemble – remplacement du représentant suppléant
  
• 08 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Métropole du Grand Paris – remplacement du représentant suppléant
  

Ressources humaines

• 09 : Convention d’accueil de bénévoles (collaborateurs occasionnels) au sein de la collectivité
  
• 10 : Contrat d’apprentissage au sein de la Direction Santé et PMI
  
• 11 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative à la création d’emplois permanents à la Direction de la Santé
  
• 12 : Recrutement d’un agent polyvalent d’entretien de la voie publique
  
• 13 : Recrutement d’animateurs d’accueil et de loisirs
  
• 14 : Mise à jour du tableau des effectifs
  

Contentieux / Domaine public

• 15 : Protocole transactionnel – Madame DUBOIS Christine
  
• 16 : Protocole transactionnel – Monsieur RENNOU Jamadine
  

Commande publique / Mobilités

• 17 : Accord-cadre pour la location de minibus, d’autocars et prestations de transport de personnes
  

Mobilités

• 18 : Plan Vélo de la Ville de Bagnolet 2023–2030
  

Action sociale / Famille

• 19 : Calcul du quotient familial – demi-part supplémentaire pour les familles monoparentales
  

Emploi / Jeunesse

• 20 : Convention d’objectifs et de moyens avec la MIEJ 4-93 et approbation des nouveaux statuts
  

Santé

• 21 : Avenant de prolongation du Contrat Local de Santé (2023–2024)
  
• 22 : Mise en place de petits déjeuners pour les classes de grande section, CP et CM2
  

Vœux

• Vœu relatif à la gestion de l’eau
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 juin 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 9 mai 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2023
  
• 02 : Élection d’un adjoint au maire
  
• 03 : Élection du 1er adjoint au maire
  
• 04 : Indemnités des élus
  

Tranquillité – Sécurité – Prévention

• 05 : Mandat spécial donné à Madame Émilie TRIGO pour un déplacement aux Assises de la sécurité des territoires
  

Vœux

• Vœu relatif à la mise en place expérimentale d’un congé menstruel pour les agentes de la Ville de Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 mai 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 13 avril 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Information préalable
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 mars 2023
  
• 02 : Adhésion au SIUREP de la commune du Chesnay-Rocquencourt
  

Finances

• 03 : Compte de gestion du budget 2022
  
• 04 : Compte administratif du budget 2022
  
• 05 : Affectation des résultats 2022
  
• 06 : Fixation des taux des trois taxes applicables en 2023
  
• 07 : Budget primitif 2023
  

Ressources humaines

• 08 : Recrutement d’agents contractuels – Adjoint·e au Directeur·rice de la Santé (article L.332-8 CGFP)
  
• 09 : Recrutement d’agents contractuels – Direction des services à la population (article L.332-8 CGFP)
  
• 10 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 11 : Convention de service commun SIG avec l’EPT Est Ensemble
  

Affaires générales

• 12 : Extension du carré musulman au cimetière Pasteur
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 13 : Tarification des séjours été
  
• 14 : Critères d’attribution des places (CAMA)
  

Coopération internationale

• 15 : Mandat spécial dans le cadre de la coopération décentralisée
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 13 avril 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 mars 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Prise de parole du public
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 février 2023
  
• 02 : Rapport de situation d’Égalité entre les Femmes et les Hommes
  

Finances

• 03 : Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
  
• 04 : Avenant n°2 – Convention entre la Ville et le CCAS
  

Gouvernance / Organisation

• 05 : Appel à candidatures – fonction de déontologue
  
• 06 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative aux emplois permanents et recrutements contractuels (Direction de la Santé)
  
• 07 : Recrutement d’un·e administrateur·rice réseaux et systèmes / technicien·ne informatique (article L.332-8 CGFP)
  
• 08 : Recrutement d’un·e adjoint·e au médecin directeur·rice du CMS (article L.332-8 CGFP)
  
• 09 : Mise à jour du tableau des effectifs
  

Habitat / Aménagement

• 10 : Garantie d’emprunts pour l’acquisition de 22 logements (Est Ensemble Habitat)
  
• 11 : Avenant n°2 bis à la Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
  

Action territoriale et sociale

• 12 : Convention de coopération et de cofinancement pour la facilitation des clauses sociales (Seine-Saint-Denis 2022-2024)
  
• 13 : Convention avec l’Entreprise à But d’Emploi (EBE) – expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
  

Éducation / Vie locale

• 14 : Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
  

Solidarité internationale

• 15 : Soutien financier à la Turquie et à la Syrie (FACECO)
  

Vœux

• Vœu relatif à Julian Assange – Groupe Ensemble pour Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 mars 2023