Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 4 février 2021

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Élection du secrétaire de séance
  
• Communication sur la situation du COVID-19 à Bagnolet
  

Administration Générale

• 210204 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2020
  
• 210204 01 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  
• 210204 02 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  

Ressources Humaines

• 210204 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice du Patrimoine municipal
  
• 210204 04 : Recrutement d’un.e Chargé.e de mission RH
  
• 210204 05 : Recrutement d’un.e Responsable SIRH – Budget
  

Vie Sociale et Partenariale

• 210204 07 : Renouvellement de la convention entre la Ville de Bagnolet et le CASC
  
• 210204 08 : Convention d’objectifs et de moyens – participation financière du Département de la Seine-Saint-Denis (fonctionnement 2020)
  

Égalité et Lutte contre les Discriminations

• 210204 09 : Stratégie territoriale de lutte contre les préjugés, stéréotypes et discriminations, pour l’égalité femmes-hommes et l’égalité des droits des habitantes et habitants
  

Habitat et Politique de la Ville

• 210204 10 : Subvention dans le cadre de l’amélioration de la qualité de service et de la réhabilitation des bâtiments de l’OPH de Bagnolet (PRU des Malassis)
  
• 210204 11 : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution et du programme d’actions de la Conférence Intercommunale du Logement
  

Information

• Point d’information concernant les vœux adoptés au Conseil municipal
  

Vœu

• Vœu relatif aux AESH (Accompagnant des élèves en situation de handicap)
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 4 février 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 décembre 2020

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 00 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 2020
  

Administration Générale

• 01 : Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
  

Ressources Humaines

• 02 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 03 : Renouvellement d’un contrat d’apprentissage – assistant(e) gestion administrative et partenariale
  
• 04 : Renouvellement d’un contrat d’apprentissage – animateur de communautés
  

Finances

• 05 : Fixation des seuils de poursuites de la trésorerie municipale de Montreuil
  
• 06 : Décision modificative n°1 – 2020
  
• 07 : Extinction de dettes suite à une procédure de surendettement
  
• 09 : Acomptes sur subvention 2021
  
• 10 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le budget primitif 2021
  

Action sociale et CAF

• 08 : Convention et contrat de prêt d’aide financière avec la CAF – Centre social Guy Toffoletti
  
• 13 : Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF pour l’antenne Anatole France
  
• 14 : Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – crèche familiale multi-accueil NEMO (2020-2022)
  

Commande Publique et Assurance

• 11 : Marché relatif aux prestations d’assurance de la flotte automobile
  
• 12 : Avenant de transfert – marché global de performance (école maternelle, centre de loisirs, crèche)
  

Vie Associative

• 15 : Subvention exceptionnelle à l’association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  
• 16 : Convention avec l’Association des Musulmans de Bagnolet – année 2021
  

Aménagement et Habitat

• 17 : Avenant – plan de sauvegarde de la copropriété bâtiment 5 de La Noue
  
• 18 : Avenant – portage ciblé de redressement des copropriétés bâtiments 4 et 5 de La Noue
  
• 19 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avis relatif au CRACL 2019
  
• 20 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°8
  
• 21 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°1 à la convention de transfert
  
• 22 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°1 à la convention tripartite de versement de subvention
  

Commerce

• 23 : Demande de dérogation au repos dominical pour l’année 2021
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 décembre 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 14 novembre 2020

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 201114 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2020
  

Administration Générale

• 201114 01 : Transaction Bouygues TVA
  
• 201114 08 : Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’assemblée spéciale des villes de Séquano Aménagement
  
• 201114 09 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration d’associations (SYNCOM et OGEC)
  
• 201114 13 : Convention de mise à disposition de services avec Est Ensemble
  
• 201114 14 : Convention de prise en charge des dépenses et recettes liées aux services mis à disposition entre Est Ensemble et la Ville – année 2020
  

Ressources Humaines

• 201114 02 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 201114 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice de la Communication et des Relations Publiques
  
• 201114 04 : Recrutement d’un.e Chef.fe du service Organisation Emploi Compétences
  
• 201114 05 : Prime exceptionnelle Covid-19
  
• 201114 06 : Élargissement de la Prime de Fonction et Résultats (PFR) aux emplois fonctionnels
  

Indemnités

• 201114 07 : Indemnités des élus
  

Commande Publique et Aménagement

• 201114 10 : Accord-cadre à bons de commande pour prestations d’élagage
  
• 201114 11 : Avenant n°2 – travaux d’aménagement des espaces publics du quartier des Malassis (Lot 1 : Voirie Réseaux Divers)
  
• 201114 12 : Approbation d’une convention avec le restaurant Campanile
  

Sécurité

• 201114 15 : Approbation de la charte de la vidéo-protection
  
• 201114 16 : Modification du comité éthique – vidéo-protection
  
• 201114 17 : Désignation des membres du comité éthique pour la vidéo-protection
  
• 201114 18 : Convention de dépôt et d’emploi des images de vidéo-protection au profit du commissariat des Lilas/Bagnolet
  

Vie Associative

• 201114 19 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Rues et Cités (2020-2021)
  

Éducation

• 201114 20 : Avenant à la convention de participation financière pour les classes maternelles et élémentaires de Saint Benoist de l’Europe
  
• 201114 21 : Mise en place de petits déjeuners dans les groupes scolaires Wallon/Verne et PVC/Barbusse
  

Vœux

• Vœu concernant la création d’une régie publique territoriale pour la distribution de l’eau
  
• Vœu en hommage à Samuel Paty
  
• Vœu en défense de l’école publique et laïque à Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 novembre 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 30 septembre 2020

Ouverture et organisation de séance

• Ouverture de séance
  
• Suspension de séance
  
• Reprise de séance
  
• 200930 00 : Approbation du compte du Conseil municipal du 23 juillet 2020
  

Administration Générale

• 200930 01 : Élection d’un nouvel adjoint au maire
  
• 200930 08 : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Tony Di Martino, Maire de Bagnolet
  

Finances

• 200930 02 : Fixation de seuils pour les poursuites de la trésorerie de Montreuil et simplification des procédures de recouvrement
  
• 200930 03 : Dotation politique de la Ville 2020 – Convention de financement
  
• 200930 04 : Approbation du rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2019
  

Vie associative et organismes

• 200930 05 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration d’associations
  
• 200930 11 : Désignation des membres de la Commission « Bourse des Locaux »
  

Petite Enfance

• 200930 06 : Recours à une Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche Toffoletti
  

Commande publique et aménagement

• 200930 07 : Accord-cadre pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) – études d’aménagement d’infrastructures et d’espaces publics
  
• 200930 12 : Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière – cession du bien sis 71 rue Sadi Carnot
  
• 200930 13 : Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 2 » – cession parcelle Z 836, déclassement anticipé, dépôt du permis et convention tripartite
  

Santé

• 200930 10 : Convention d’objectifs et de moyens 2020-2022 entre l’ARS Île-de-France et la commune (Fonds d’Intervention Régional – FIR)
  

Vœux

• Vœux
  

Questions orales

• Questions orales
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 30 septembre 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 23 juillet 2020

Ouverture et organisation de séance

• Ouverture de séance
  
• Suspension de séance
  
• Reprise de séance
  
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 juillet 2020
  
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2020
  

Égalité

• Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur le territoire
  

Finances

• Affectation des résultats 2019
  
• Approbation du Budget primitif 2020
  
• Procédure d’étalement de charges financières (commissions Schuldschein)
  
• Extinction de créance suite à une procédure de surendettement
  
• Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  
• Droits de voirie 2020
  

Enfance et jeunesse

• Adhésion au dispositif « colos apprenantes » – plan de vacances apprenantes été 2020
  

Délégations et administration générale

• Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.1413-1 CGCT)
  
• Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  
• Indemnités des élus
  
• Droit à la formation des élus
  
• Autorisation d’attribuer un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
  
• Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo (IKV)
  

Vie associative

• Renouvellement de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations
  
• Convention d’objectifs et de moyens – Croix-Rouge crèche des Coutures
  
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020
  

Aménagement et développement territorial

• Dénomination de voies
  
• Appel à Manifestation d’Intérêt « centres-villes vivants » – signature du contrat métropolitain de développement
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 23 juillet 2020