Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 30 septembre 2020

Ouverture et organisation de séance

• Ouverture de séance
  
• Suspension de séance
  
• Reprise de séance
  
• 200930 00 : Approbation du compte du Conseil municipal du 23 juillet 2020
  

Administration Générale

• 200930 01 : Élection d’un nouvel adjoint au maire
  
• 200930 08 : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Tony Di Martino, Maire de Bagnolet
  

Finances

• 200930 02 : Fixation de seuils pour les poursuites de la trésorerie de Montreuil et simplification des procédures de recouvrement
  
• 200930 03 : Dotation politique de la Ville 2020 – Convention de financement
  
• 200930 04 : Approbation du rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2019
  

Vie associative et organismes

• 200930 05 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration d’associations
  
• 200930 11 : Désignation des membres de la Commission « Bourse des Locaux »
  

Petite Enfance

• 200930 06 : Recours à une Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche Toffoletti
  

Commande publique et aménagement

• 200930 07 : Accord-cadre pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) – études d’aménagement d’infrastructures et d’espaces publics
  
• 200930 12 : Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière – cession du bien sis 71 rue Sadi Carnot
  
• 200930 13 : Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 2 » – cession parcelle Z 836, déclassement anticipé, dépôt du permis et convention tripartite
  

Santé

• 200930 10 : Convention d’objectifs et de moyens 2020-2022 entre l’ARS Île-de-France et la commune (Fonds d’Intervention Régional – FIR)
  

Vœux

• Vœux
  

Questions orales

• Questions orales
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 30 septembre 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 23 juillet 2020

Ouverture et organisation de séance

• Ouverture de séance
  
• Suspension de séance
  
• Reprise de séance
  
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 juillet 2020
  
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2020
  

Égalité

• Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur le territoire
  

Finances

• Affectation des résultats 2019
  
• Approbation du Budget primitif 2020
  
• Procédure d’étalement de charges financières (commissions Schuldschein)
  
• Extinction de créance suite à une procédure de surendettement
  
• Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  
• Droits de voirie 2020
  

Enfance et jeunesse

• Adhésion au dispositif « colos apprenantes » – plan de vacances apprenantes été 2020
  

Délégations et administration générale

• Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.1413-1 CGCT)
  
• Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  
• Indemnités des élus
  
• Droit à la formation des élus
  
• Autorisation d’attribuer un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
  
• Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo (IKV)
  

Vie associative

• Renouvellement de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations
  
• Convention d’objectifs et de moyens – Croix-Rouge crèche des Coutures
  
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020
  

Aménagement et développement territorial

• Dénomination de voies
  
• Appel à Manifestation d’Intérêt « centres-villes vivants » – signature du contrat métropolitain de développement
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 23 juillet 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 9 juillet 2020

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  

Finances

• 01 : Approbation du compte de gestion 2019
  
• 02 : Approbation du compte administratif 2019
  
• 03 : Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2020
  
• 04 : Présentation du rapport des actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
  

Organisation et Délégations

• 05 : Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 CGCT)
  

Commissions municipales

• 06 : Désignation des membres des commissions municipales
  
• 07 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) – désignation des membres
  
• 08 : Commission de Délégation de Service Public – désignation des membres
  
• 09 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des membres
  
• 12 : Commission municipale « sélection des offres de logements » – désignation des membres
  
• 13 : Commission municipale « attribution des subventions aux associations » – désignation des membres
  

CCAS et organismes rattachés

• 10 : Composition du Conseil d’Administration du CCAS et désignation des représentants
  
• 11 : Désignation des représentants au Comité de la Caisse des Écoles
  

Intercommunalité et syndicats

• 14 : CLECT – Est Ensemble : désignation d’un représentant titulaire et suppléant
  
• 15 : CLECT – Métropole du Grand Paris : désignation d’un représentant titulaire et suppléant
  
• 16 : Désignation des représentants aux comités syndicaux intercommunaux
  
• 19 : Désignation des représentants au CA de l’association ALEC-MVE
  
• 25 : Désignation des représentants au comité syndical « Forum métropolitain du Grand Paris »
  

Éducation

• 17 : Désignation des représentants dans les Conseils d’Écoles (1er degré)
  
• 18 : Désignation des représentants dans les Conseils d’Administration des établissements scolaires du second degré
  

Santé et établissements publics

• 20 : Désignation d’un représentant à la Commission d’Admission aux Modes d’Accueil (CAMA)
  
• 21 : Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Intercommunal André Grégoire
  
• 22 : Désignation des représentants au CA de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France
  
• 23 : Désignation d’un interlocuteur du Ministère de la Défense
  
• 24 : Désignation d’un représentant au Comité stratégique de la Société du Grand Paris
  

Administration générale

• 26 : Frais de représentation du Maire
  

Vœu

• Vœu
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 juillet 2020

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Conseil d'installation du 3 juillet 2020

Installation du Conseil Municipal

• Appel nominal et installation des conseillers municipaux élus le 28 juin 2020
  

Election du Maire

• Election du Maire
  

Détermination du nombre d’Adjoints

• Délibération n°1 : Détermination du nombre des Adjoints au Maire
  

Election des Adjoints au Maire

• Election des Adjoints au Maire
  

Organisation du Conseil Municipal

• Etablissement du tableau du Conseil municipal
  
• Lecture de la charte de l’élu local
  
• Délibération n°2 : Charte de l’élu local
  

Intercommunalité

• Délibération n°3 : Désignation des conseillers de territoire au sein de l’Établissement Public Territorial Est Ensemble
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance d’installation du 3 juillet 2020