Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 18 novembre 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Suspension de séance
  
• Intervention d’une représentante de la CGT
  

Administration Générale

• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2021
  

Finances / Intercommunalité

• 2 : Compte rendu d’utilisation des crédits 2020 – Fonds de solidarité de la Région Île-de-France
  
• 3 : Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT 2021)
  

Ressources humaines

• 4 : Recrutement d’un agent contractuel – auxiliaire de soins (assistant·e dentaire)
  
• 5 : Recrutement d’un agent contractuel – ingénieur territorial (chargé·e de mission)
  
• 6 : Recrutement et rémunération d’un agent vacataire – Journée internationale du 25 novembre (lutte contre les violences faites aux femmes)
  

Foncier / Urbanisme

• 7 : Acquisition d’un terrain – 72 avenue Gambetta et 17 rue Charles Graindorge – construction d’une école élémentaire
  
• 8 : Cession d’un terrain – 5 rue Daumier
  
• 9 : Convention Publique d’Aménagement (CPA) de La Noue – CRACL 2020
  
• 10 : Appel à projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 2 » – cession parcelle Z 836 (Groupe GIBOIRE)
  

Emploi / Insertion

• 11 : Statuts association de préfiguration d’Entreprise à But d’Emploi – Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
  
• 12 : Résiliation anticipée du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
  

Partenariats et Vie associative

• 13 : Convention de partenariat 2021-2022 – PLAY INTERNATIONAL
  
• 14 : Convention d’objectifs – Association Alsace de Bagnolet
  
• 15 : Convention d’objectifs – Association Bourse du Travail
  
• 16 : Convention d’objectifs – Mission Intercommunale pour l’Emploi des Jeunes 4-93
  
• 17 : Convention d’objectifs – Association des Musulmans de Bagnolet
  
• 18 : Convention d’objectifs – Association Sportive et Gymnique de Bagnolet
  
• 19 : Convention d’objectifs – Rugby Club de Bagnolet
  

Vœux

• 20 : Vœu présenté par le groupe Bagnolet en Commun relatif à la prime annuelle de vie chère des agents communaux de Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 18 novembre 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 30 septembre 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  

Administration Générale

• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2021
  

Intercommunalité

• 2 : Désignation des représentants de la Ville au syndicat Autolib’ et Vélib’ Métropole
  

Commande publique / Restauration

• 3 : Approbation de l’accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et l’assistance technique pour la restauration collective municipale
  

Contentieux / Finances

• 4 : Protocole transactionnel suite à un sinistre
  
• 5 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
  
• 6 : Admission de créances en non-valeur
  

Finances

• 7 : Dotation Politique de la Ville 2021
  
• 8 : Dotation de soutien à l’investissement local 2021
  
• 9 : Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Budget principal
  
• 10 : Indemnités d’astreinte et d’intervention – Budget principal
  

Habitat / Logement social

• 11 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – opération « Franklin » (63 logements sociaux)
  

Urbanisme / Équipements publics

• 12 : Demande de subvention régionale – reconstruction école Pêche d’Or, crèche et centre de loisirs
  
• 13 : ZAC Benoît Hure – remise des ouvrages et équipements publics par SEQUANO Aménagement
  

Développement économique

• 14 : Convention cadre avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat d’Île-de-France (CMA IDF 93)
  

Solidarité internationale

• 15 : Subvention exceptionnelle – situation en Kabylie
  
• 16 : Subvention exceptionnelle – situation en Haïti
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 30 septembre 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 12 juillet 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Introduction
  

Administration Générale

• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 juin 2021
  

Finances / Contrôle

• 2 : Communication de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
  

Finances

• 3 : Décision modificative n°1
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 12 juillet 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 24 juin 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2021
  

Déontologie et démocratie locale

• 2 : Charte de déontologie
  
• 3 : Formation des élus locaux
  
• 4 : Appel à candidature – création du poste de déontologue
  
• 5 : Désignation commission spéciale de nomination
  
• 6 : Indemnités des élus – mise à jour du tableau
  
• 9 : Extension de l’institution des indemnités d’élections à tous scrutins relatifs à une opération de démocratie participative
  

Ressources humaines

• 7 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 8 : Création de trois postes de collaborateurs de cabinet
  
• 10 : Réaménagement des règles relatives au temps de travail des agents de la Ville et du CCAS – États généraux pour l’amélioration du service public
  

Commande publique

• 11 : Accord-cadre pour l’acquisition de vêtements de travail et EPI
  
• 12 : Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et repas en liaison froide (restauration des crèches)
  
• 13 : Accord-cadre pour l’acquisition de mobilier scolaire
  

Contentieux / Domaine public

• 14 : Protocole transactionnel – M. LOCATELLI Christian
  
• 15 : Protocole transactionnel – Mme ANTON Claudia
  

Culture

• 16 : Convention d’objectif – Association du Conservatoire Slave de musique
  
• 17 : Convention d’objectif – Association Le Colombier – Compagnie Langajà
  
• 18 : Convention d’objectif – Association Public Chéri
  
• 19 : Subvention exceptionnelle – Association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  

Aménagement / Développement économique

• 20 : Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 1 » – modification des conditions de cession de la parcelle AC 77 à la SNC VINCI Immobilier d’Entreprise
  

Économie sociale et solidaire

• 21 : Adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES)
  

Fiscalité

• 22 : Tarification de la taxe de séjour 2022
  

Insertion / Fonds européens

• 23 : Demande de concours du Fonds Social Européen (FSE) – accompagnement des bénéficiaires du RSA
  

Santé

• 24 : Convention Contrat de Ville – actions de santé 2021
  

Numérique / Intercommunalité

• 25 : Convention de service commun du système d’information géographique territorial avec Est Ensemble
  

Vœux

• Vœux
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 24 juin 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 20 mai 2021

Ouverture de séance

• Désignation du secrétaire de séance
  
• Point d’information
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 avril 2021
  

Commissions municipales

• 2 : Remplacement d’un membre à la Commission municipale « Citoyenneté et Solidarités »
  
• 3 : Désignation des membres de la commission municipale « Attribution des subventions aux associations »
  
• 4 : Désignation des membres de la commission « Bourse des Locaux »
  

Intercommunalité

• 5 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du SICEG-MAPAD (Résidence « Les 4 Saisons »)
  
• 6 : Désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d’École de l’école élémentaire Jean Jaurès
  

Petite enfance / Éducation

• 7 : Choix du délégataire pour la gestion de la nouvelle crèche multiaccueil « Guy Toffoletti » (DSP)
  
• 8 : Avenant au marché global de performance pour la construction de l’école Pêche d’Or
  
• 9 : Mise en place de petits déjeuners dans les écoles de la ville
  

Vie économique locale

• 10 : Convention avec le restaurant Madame Gen
  
• 11 : Convention avec le restaurant Le Bon Sens
  
• 12 : Convention avec le restaurant L’Amandine
  
• 13 : Convention avec le restaurant Le Bal Perdu
  
• 14 : Convention avec la Cantine buvette Chez Noue
  

Environnement / Transition énergétique

• 15 : Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Bagnolet – ALEC-MVE
  

Habitat / Logement social

• 16 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – Résidence Girardot
  
• 17 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – 50 rue Édouard Vaillant
  
• 18 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – 130 rue Sadi Carnot (« Moulin »)
  

Vie associative

• 19 : Projet des 4 Saisons porté par l’AJDB – Protocole d’occupation des sites
  

Voirie / Mobilités

• 20 : Convention d’entretien de voirie – rue Huguette Heitzmann
  
• 21 : Convention d’accompagnement pour la ZFE
  

Protection des élus

• 22 : Demande d’octroi de la protection fonctionnelle des élus du groupe Ensemble pour Bagnolet
  

Vœux

• Vœux
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 20 mai 2021