Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 17 mars 2022

Ouverture

• Appel nominal
  
• Point d’information
  

Administration générale

• Rapport n°01 : Compte-rendu du Conseil municipal du 03 février 2022
  
• Rapport n°02 : Avenant n°1 au contrat d’assurance responsabilité civile
  
• Rapport n°03 : Protocole transactionnel avec M. NGUYEN VAN NHIEU André (sinistre sur le domaine public)
  
• Rapport n°04 : Protocole transactionnel avec M. SACKO Megui (sinistre sur le domaine public)
  

Ressources humaines

• Rapport n°05 : Présentation du Rapport Social Unique 2020 (RSU)
  
• Rapport n°06 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• Rapport n°07 : Recrutement d’un(e) adjoint(e) au directeur(trice) des finances (article 3-3/2° loi 84-53)
  
• Rapport n°08 : Recrutement d’un(e) jardinier(e) (article 3-3/2° loi 84-53)
  

Finances

• Rapport n°09 : Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
  

Aménagement du territoire

• Rapport n°10 : Charte locale de relogement du NPNRU La Noue-Malassis
  

Santé – Solidarités

• Rapport n°11 : Adhésion à l’expérimentation « Equip’Addict » – développement harmonisé des microstructures médicales addiction en Île-de-France
  
• Rapport n°12 : Convention avec le Conseil Départemental (PMI et CPEF)
  
• Rapport n°13 : Convention d’objectifs – prévention bucco-dentaire 2021
  

Coopération internationale

• Rapport n°14 : Octroi d’un soutien financier à l’Ukraine via le FACECO
  

Questions et vœux

• Question orale
  
• Vœu : « Appel à la paix et solidarité avec le peuple d’Ukraine »
  

Clôture

• Fin de séance
  

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 3 février 2022

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2021
  

Contentieux / Commande publique

• 2 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec un tiers
  
• 3 : Accord-cadre pour la fourniture et livraison de masques de protection
  
• 4 : Convention de groupement de commande – achat de mobilier de bureau et de réunion
  

Ressources humaines

• 5 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 6 : Mise à jour du régime indemnitaire – filière Police Municipale
  
• 7 : Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – BP Ville
  
• 8 : Mise à jour du règlement relatif au Compte Épargne Temps
  

Habitat / Urbanisme

• 9 : Plan de sauvegarde copropriété – bâtiment 4 de La Noue – avenant n°1
  
• 10 : Plan de sauvegarde copropriété – bâtiment 5 de La Noue – avenant n°2
  
• 11 : Convention de partenariat (Ville, Est Ensemble, CAF 93) – permis de louer
  
• 12 : ZAC Benoît Hure – prolongation de la concession d’aménagement
  

Culture

• 13 : Convention avec la Philharmonie de Paris – projet Démos 2021-2024
  
• 14 : Convention d’objectif – Association Le Colombier (compagnie Langajà)
  
• 15 : Convention d’objectif – Association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  
• 16 : Convention d’objectif – Association du Conservatoire Slave de Musique
  

Patrimoine

• 17 : Demande de labellisation « Patrimoine d’intérêt régional » – ancienne mairie de Bagnolet
  

Santé

• 18 : Convention avec le Conseil Régional d’Île-de-France – subvention dépistage Covid-19 2021
  

Vœu

• Vœu
  

Question orale

• Question orale
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 3 février 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 décembre 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 18 novembre 2021
  

Finances

• 2 : Décision modificative n°2
  
• 3 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2022
  
• 4 : Extinction de créances suite à prescription de titres
  
• 5 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
  
• 6 : Protocole transactionnel EIFFAGE – ADEXTRA
  
• 7 : Subventions aux associations – acomptes avant le vote du BP 2022
  

Ressources humaines

• 8 : Convention avec le Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
  
• 9 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
  
• 10 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 11 : Réaménagement des règles relatives au temps de travail des agents de la Ville et du CCAS
  
• 12 : Avenant n°1 au contrat d’assurance risques statutaires
  

Commande publique

• 13 : Accord-cadre – location et entretien des vêtements de travail
  
• 14 : Accord-cadre – fourniture et livraison de masques de protection
  
• 15 : Accord-cadre – fourniture de repas en liaison froide pour les crèches
  
• 16 : Accord-cadre – location de minibus, autocars et transports de personnes
  

Contentieux

• 17 : Protocole transactionnel suite à un sinistre sur le domaine public
  
• 18 : Avenant n°1 au contrat d’assurance dommages aux biens
  

Intercommunalité

• 19 : Convention de mise à disposition de services à l’EPT Est Ensemble (MADS 2021–2023)
  
• 20 : Transfert de la médiathèque à l’EPT Est Ensemble
  

Action sociale

• 21 : Détermination du tarif des repas fournis par la cuisine centrale au CCAS
  

Habitat / Renouvellement urbain

• 22 : Convention OPAH-RU Centre-Ville et Coutures (ANAH – 2021–2026)
  
• 23 : Dérogation au repos dominical des commerces
  
• 24 : CPA La Noue – avenant n°9 au traité de concession et avenant n°2 à la convention tripartite
  
• 25 : CPA La Noue – avenant n°2 à la convention de transfert de l’opération
  
• 26 : Îlot Édouard Vaillant – ouverture d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
  
• 27 : Mutation terrain communal Jean Lolive – cession à SEQENS
  
• 28 : Mutation terrain communal Jean Lolive – cession à SCCV Village Business Bagnolet
  
• 29 : PRU – acquisition d’emprise foncière OPH (abrogation délibération 2019)
  
• 30 : PRU – désaffectation et déclassement en vue de cession (SCCV « Foncière CV RU 2015 »)
  

Prévention / Jeunesse

• 31 : Convention cadre tripartite – mission de prévention spécialisée (Ville, Département, Rues et Cités)
  

Petite enfance

• 32 : Convention d’objectifs et de moyens – Croix Rouge – gestion crèche des Coutures
  

Vie associative

• 33 : Subvention à l’association Atletico de Bagnolet
  
• 35 : Subvention exceptionnelle à l’association AJDB
  
• 36 : Subvention à l’association Sors de Terre + convention d’objectifs
  

Divers

• Autres points
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 décembre 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 18 novembre 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Suspension de séance
  
• Intervention d’une représentante de la CGT
  

Administration Générale

• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2021
  

Finances / Intercommunalité

• 2 : Compte rendu d’utilisation des crédits 2020 – Fonds de solidarité de la Région Île-de-France
  
• 3 : Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT 2021)
  

Ressources humaines

• 4 : Recrutement d’un agent contractuel – auxiliaire de soins (assistant·e dentaire)
  
• 5 : Recrutement d’un agent contractuel – ingénieur territorial (chargé·e de mission)
  
• 6 : Recrutement et rémunération d’un agent vacataire – Journée internationale du 25 novembre (lutte contre les violences faites aux femmes)
  

Foncier / Urbanisme

• 7 : Acquisition d’un terrain – 72 avenue Gambetta et 17 rue Charles Graindorge – construction d’une école élémentaire
  
• 8 : Cession d’un terrain – 5 rue Daumier
  
• 9 : Convention Publique d’Aménagement (CPA) de La Noue – CRACL 2020
  
• 10 : Appel à projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 2 » – cession parcelle Z 836 (Groupe GIBOIRE)
  

Emploi / Insertion

• 11 : Statuts association de préfiguration d’Entreprise à But d’Emploi – Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
  
• 12 : Résiliation anticipée du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
  

Partenariats et Vie associative

• 13 : Convention de partenariat 2021-2022 – PLAY INTERNATIONAL
  
• 14 : Convention d’objectifs – Association Alsace de Bagnolet
  
• 15 : Convention d’objectifs – Association Bourse du Travail
  
• 16 : Convention d’objectifs – Mission Intercommunale pour l’Emploi des Jeunes 4-93
  
• 17 : Convention d’objectifs – Association des Musulmans de Bagnolet
  
• 18 : Convention d’objectifs – Association Sportive et Gymnique de Bagnolet
  
• 19 : Convention d’objectifs – Rugby Club de Bagnolet
  

Vœux

• 20 : Vœu présenté par le groupe Bagnolet en Commun relatif à la prime annuelle de vie chère des agents communaux de Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 18 novembre 2021

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 30 septembre 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  

Administration Générale

• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2021
  

Intercommunalité

• 2 : Désignation des représentants de la Ville au syndicat Autolib’ et Vélib’ Métropole
  

Commande publique / Restauration

• 3 : Approbation de l’accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et l’assistance technique pour la restauration collective municipale
  

Contentieux / Finances

• 4 : Protocole transactionnel suite à un sinistre
  
• 5 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
  
• 6 : Admission de créances en non-valeur
  

Finances

• 7 : Dotation Politique de la Ville 2021
  
• 8 : Dotation de soutien à l’investissement local 2021
  
• 9 : Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Budget principal
  
• 10 : Indemnités d’astreinte et d’intervention – Budget principal
  

Habitat / Logement social

• 11 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – opération « Franklin » (63 logements sociaux)
  

Urbanisme / Équipements publics

• 12 : Demande de subvention régionale – reconstruction école Pêche d’Or, crèche et centre de loisirs
  
• 13 : ZAC Benoît Hure – remise des ouvrages et équipements publics par SEQUANO Aménagement
  

Développement économique

• 14 : Convention cadre avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat d’Île-de-France (CMA IDF 93)
  

Solidarité internationale

• 15 : Subvention exceptionnelle – situation en Kabylie
  
• 16 : Subvention exceptionnelle – situation en Haïti
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 30 septembre 2021