Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 2 février 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Demandes de prise de parole
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2022
  

Commande publique

• 02 : Avenant n°1 à la convention entre la Ville et le CCAS
  
• 03 : Avenant n°1 au marché d’assurance flotte automobile
  
• 04 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – équipements sportifs des Malassis (piscine et salle de sports de combat)
  
• 05 : Convention d’indemnisation (théorie de l’imprévision) – imprimerie de Compiègne
  
• 06 : Adhésion au RESAH
  
• 07 : Contrôles, diagnostics et audits techniques des bâtiments et installations
  

Ressources humaines

• 08 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 09 : Création d’un emploi de diététicien·ne – Direction Santé
  
• 10 : Création d’emplois permanents – Direction Santé
  
• 11 : Contrat d’apprentissage – Direction Communication et Relations publiques
  
• 12 : Modification de la rémunération des assistantes maternelles
  
• 13 : Prime de responsabilité – Directeur Général des Services (DGS)
  
• 14 : Dispositif de préparation au reclassement (PPR)
  

Environnement

• 15 : Adhésion au Cerema
  

Aménagement du territoire

• 16 : Présentation du rapport d’activité du SIGEIF
  
• 17 : Réforme des véhicules
  

Santé – Solidarités

• 18 : Convention bucco-dentaire 2022 avec le Conseil départemental
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 19 : Renouvellement de la convention avec la Croix-Rouge (multi-accueil)
  

Vœux

• Vœu relatif à la Porte de Montreuil
  
• Vœu contre la réforme des retraites (groupes citoyens et majorité municipale)
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 2 février 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 14 décembre 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2022
  
• 02 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Monsieur Tony Di Martino
  

Commande publique

• 03 : Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
  
• 04 : Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
  

Finances

• 05 : Abrogation et remplacement de la décision modificative n°1 – Ville de Bagnolet
  
• 06 : Admission en non-valeur et créances éteintes
  
• 07 : Extinction des dettes suite à une procédure de surendettement
  
• 08 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  
• 09 : Acomptes sur subventions 2023
  

Aménagement du territoire

• 10 : NPNRU La Noue – Malassis Bagnolet : convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain
  
• 11 : Cession du bien communal situé 57–61 rue Hoche au profit de l’Association de Bienfaisance et de Fraternité de Bagnolet (ABFB)
  
• 12 : ZAC Benoît Hure – approbation de l’avenant n°2 à la convention de transfert entre la Ville de Bagnolet et l’Établissement Public Territorial Est Ensemble
  
• 13 : ZAC Benoît Hure – suppression de la zone d’aménagement concerté et de son périmètre
  
• 14 : Mutation du terrain communal Jean Olive – désaffectation et déclassement de la parcelle communale U 468 du domaine public
  
• 15 : Garantie des emprunts contractés par SEQENS pour l’acquisition de 63 logements sociaux rue Daumier (opération « Sampax »)
  
• 16 : Garantie des emprunts contractés par CDC Habitat pour l’acquisition/amélioration d’un immeuble situé 11 rue Marceau
  
• 17 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2023
  

Environnement

• 18 : Mise en œuvre du plan arbre
  
• 19 : Charte de l’arbre de Bagnolet
  
• 20 : Convention de soutien aux projets d’agriculture urbaine et péri-urbaine – soutien de la Région Île-de-France à l’Association de Jeunes pour le Développement à Bagnolet (AJDB)
  

Culture – Vie associative

• 21 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Bourse du Travail
  
• 22 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association des Musulmans à Bagnolet (AMB)
  
• 23 : Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et l’Association Atlético de Bagnolet
  
• 24 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Rugby Club de Bagnolet
  
• 25 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Alsace de Bagnolet (ADB)
  
• 26 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association Sportive et Gymnique de Bagnolet (ASGB)
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 27 : Abrogation et remplacement des modalités de tarification des prestations municipales et du règlement intérieur
  
• 28 : Convention Territoriale Globale (CTG) entre la commune de Bagnolet et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis
  

Vœux

• Vœux
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 décembre 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 17 novembre 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2022
  

Finances

• 02 : Décision modificative n°1
  

Ressources humaines

• 03 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 04 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative à la création d’emplois permanents à la Direction de la Santé
  
• 05 : Création d’un emploi de médecin gériatre et autorisation de recrutement d’un agent contractuel
  
• 06 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Directeur Général Adjoint des Services délégué à la Cohésion sociale
  
• 07 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Gestionnaire carrière et paie
  
• 08 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage au sein de la Direction des Systèmes d’Information
  

Action sociale / Avantages aux agents

• 09 : Convention « La Casa di Anna » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 10 : Convention « Melting Pot » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 11 : Convention « Dandy » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 12 : Convention « L’Amandine » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 13 : Convention « Le Bellevue » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 14 : Convention « Belle Maison » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 15 : Convention « Pizza Time » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  
• 16 : Convention « Pokenomi » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
  

Petite enfance

• 17 : Avenant au projet de fonctionnement du relais des assistants maternels
  

Administration / Protection juridique

• 18 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Madame Kehli
  

Numérique / Intercommunalité

• 19 : Adhésion à l’association CoTer Numérique
  

Vœux

• 20 : Vœu pour la passerelle Paris–Bagnolet déposé par le groupe Ensemble pour Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 17 novembre 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 6 octobre 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Demande d’intervention
  

Administration générale

• 01 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 juin 2022
  
• 02 : Désignation des membres des commissions municipales
  
• 03 : Commission de Délégation de Service Public – remplacement d’un membre
  
• 04 : Désignation des membres de la commission « sélection des offres de logement »
  
• 05 : Comité de la Caisse des Écoles – remplacement d’un membre
  
• 06 : Syndicat intercommunal pour la construction, l’équipement et la gestion de la résidence « Les 4 saisons » (SIGED-MAPAD) – remplacement d’un membre
  
• 07 : Comité éthique pour la vidéo-protection – remplacement d’un membre
  
• 08 : Mandat spécial donné à Mme Émilie TRIGO pour un déplacement aux Assises de la sécurité des territoires
  
• 09 : Avenant à la convention de mise à disposition d’Est Ensemble des services de Bagnolet
  

Commande publique

• 10 : Groupement de commande pour la réalisation de diagnostics techniques et sanitaires de locaux, assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour des travaux d’office
  

Ressources humaines

• 11 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 12 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage au sein de la Direction de l’Environnement
  
• 13 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Chargé·e de Bagnolet Conseil municipal gestion foncière
  
• 14 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Graphiste maquettiste / Directeur artistique
  
• 15 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Référent prévention sécurité incendie
  
• 16 : Autorisation de renouvellement de contrats d’agents pour une durée indéterminée (article L.332-8 CGFP)
  
• 17 : Modification des indemnités d’astreintes et d’interventions des personnels titulaires, stagiaires et contractuels
  

Finances

• 18 : Présentation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
  
• 19 : Rapport de la CLECT sur les charges transférées en 2022
  
• 20 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
  
• 21 : Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF 2021)
  
• 22 : Subvention complémentaire « Aménagement du nouveau centre de quartier Anatole France » au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV)
  

Aménagement du territoire

• 23 : Changement de dénomination de la rue Paul Vaillant-Couturier en rue Marie-Claude et Paul Vaillant-Couturier
  
• 24 : Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques
  
• 25 : Convention publique d’aménagement La Noue – remise des ouvrages et équipements publics réalisés par Séquano Aménagement
  
• 26 : Convention publique d’aménagement de La Noue – avenant n°3 à la convention de transfert de l’opération d’aménagement
  
• 27 : Convention publique d’aménagement de La Noue – avenant n°10 à la CPA et avenant n°3 à la convention tripartite de subventionnement
  
• 28 : Convention publique d’aménagement de La Noue – compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021
  
• 29 : Acquisition d’un local commercial situé 4 rue Raoul Berton auprès de la SCI AMPM
  
• 30 : Avenant n°1 – Contrat métropolitain de développement « Centres-Villes Vivants »
  
• 31 : Garantie d’emprunts contractés par SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 94 logements sociaux
  
• 32 : Avenant n°2 à la Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) – prolongation du dispositif d’abattement TFPB en 2023
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 33 : Adaptation de la cotation pour l’attribution des places dans les structures Petite Enfance en CAMA
  
• 34 : Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
  

Santé – Solidarités

• 35 : Mise en place d’une offre de services et de garanties d’assurance santé solidaire et responsable pour les habitants
  
• 36 : Référencement du CMS Elsa Rustin dans le dispositif « Mission : Retrouve Ton Cap » de l’Assurance Maladie
  
• 37 : Subvention du Conseil régional Île-de-France pour le panoramique dentaire
  
• 38 : Convention avec le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis pour les centres de PMI et le Centre de Planification et d’Éducation Familiale (CPEF)
  

Vœux

• 39 : Vœu relatif au boycott de la Coupe du Monde de football 2022 au Qatar
  
• 40 : Vœu en soutien aux femmes iraniennes
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 6 octobre 2022

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 23 juin 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Suspension de séance – intervention du public (« Sauvons l’îlot Pêche d’Or – Bergerie, Zone d’Éducation à Défendre »)
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2022
  

Emploi / Insertion

• 02 : Soutien de la Ville de Bagnolet à la candidature d’Est Ensemble au fonds d’expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »
  

Contentieux / Domaine public

• 03 : Protocole transactionnel – Mme Leila KITATNI
  
• 04 : Protocole transactionnel – MAIF (assureur de M. HMANA Nabil)
  

Commande publique

• 05 : Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de fournitures scolaires
  
• 06 : Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
  

Finances / Dotations

• 07 : Approbation du rapport du FSRIF 2021
  
• 08 : Dotation Politique de la Ville (DPV 2022) – travaux du groupe scolaire Langevin et intégration du centre socio-culturel
  
• 09 : Dotation Politique de la Ville – aménagement de la Briqueterie
  

Logement / Habitat

• 10 : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Sors de Terre
  
• 11 : Protocole d’accord tripartite Ville – OPH – Association Sors de Terre
  
• 12 : Subvention d’équilibre à l’OPH de Bagnolet dans le cadre de l’opération « Franklin »
  
• 13 : Extension du périmètre du permis de louer au Centre-Ville
  

Aménagement / Développement territorial

• 14 : Création d’une Société Publique Locale (SPL) Sequano Grand Paris et prise de participations
  
• 15 : Restructuration et augmentation du capital de Séquano
  

Fiscalité

• 16 : Tarification de la taxe de séjour 2023
  

Petite enfance / CAF

• 17 : Convention d’objectifs et de financement « Plan d’aide exceptionnel en investissement » – CAF / Multi-Accueil Toffoletti
  
• 18 : Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement entre la CAF et la Ville
  

Finances locales

• 19 : Ajustement de la tarification des prestations municipales
  

Action sociale

• 20 : Convention entre la Ville et le CCAS
  

Santé

• 21 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – actions santé du Contrat de Ville 2022
  
• 22 : Journées « Check Up Santé » avec la Mutualité Française Île-de-France
  

Intercommunalité

• 23 : Transfert de personnel entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour la compétence équipements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs et sportifs d’intérêt territorial
  

Questions et clôture

• Question orale
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 23 juin 2022