Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 9 mai 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2023
  
• 02 : Élection d’un adjoint au maire
  
• 03 : Élection du 1er adjoint au maire
  
• 04 : Indemnités des élus
  

Tranquillité – Sécurité – Prévention

• 05 : Mandat spécial donné à Madame Émilie TRIGO pour un déplacement aux Assises de la sécurité des territoires
  

Vœux

• Vœu relatif à la mise en place expérimentale d’un congé menstruel pour les agentes de la Ville de Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 mai 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 13 avril 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Information préalable
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 mars 2023
  
• 02 : Adhésion au SIUREP de la commune du Chesnay-Rocquencourt
  

Finances

• 03 : Compte de gestion du budget 2022
  
• 04 : Compte administratif du budget 2022
  
• 05 : Affectation des résultats 2022
  
• 06 : Fixation des taux des trois taxes applicables en 2023
  
• 07 : Budget primitif 2023
  

Ressources humaines

• 08 : Recrutement d’agents contractuels – Adjoint·e au Directeur·rice de la Santé (article L.332-8 CGFP)
  
• 09 : Recrutement d’agents contractuels – Direction des services à la population (article L.332-8 CGFP)
  
• 10 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 11 : Convention de service commun SIG avec l’EPT Est Ensemble
  

Affaires générales

• 12 : Extension du carré musulman au cimetière Pasteur
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 13 : Tarification des séjours été
  
• 14 : Critères d’attribution des places (CAMA)
  

Coopération internationale

• 15 : Mandat spécial dans le cadre de la coopération décentralisée
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 13 avril 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 mars 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Prise de parole du public
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 février 2023
  
• 02 : Rapport de situation d’Égalité entre les Femmes et les Hommes
  

Finances

• 03 : Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
  
• 04 : Avenant n°2 – Convention entre la Ville et le CCAS
  

Gouvernance / Organisation

• 05 : Appel à candidatures – fonction de déontologue
  
• 06 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative aux emplois permanents et recrutements contractuels (Direction de la Santé)
  
• 07 : Recrutement d’un·e administrateur·rice réseaux et systèmes / technicien·ne informatique (article L.332-8 CGFP)
  
• 08 : Recrutement d’un·e adjoint·e au médecin directeur·rice du CMS (article L.332-8 CGFP)
  
• 09 : Mise à jour du tableau des effectifs
  

Habitat / Aménagement

• 10 : Garantie d’emprunts pour l’acquisition de 22 logements (Est Ensemble Habitat)
  
• 11 : Avenant n°2 bis à la Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
  

Action territoriale et sociale

• 12 : Convention de coopération et de cofinancement pour la facilitation des clauses sociales (Seine-Saint-Denis 2022-2024)
  
• 13 : Convention avec l’Entreprise à But d’Emploi (EBE) – expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
  

Éducation / Vie locale

• 14 : Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
  

Solidarité internationale

• 15 : Soutien financier à la Turquie et à la Syrie (FACECO)
  

Vœux

• Vœu relatif à Julian Assange – Groupe Ensemble pour Bagnolet
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 mars 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 2 février 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Demandes de prise de parole
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2022
  

Commande publique

• 02 : Avenant n°1 à la convention entre la Ville et le CCAS
  
• 03 : Avenant n°1 au marché d’assurance flotte automobile
  
• 04 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – équipements sportifs des Malassis (piscine et salle de sports de combat)
  
• 05 : Convention d’indemnisation (théorie de l’imprévision) – imprimerie de Compiègne
  
• 06 : Adhésion au RESAH
  
• 07 : Contrôles, diagnostics et audits techniques des bâtiments et installations
  

Ressources humaines

• 08 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 09 : Création d’un emploi de diététicien·ne – Direction Santé
  
• 10 : Création d’emplois permanents – Direction Santé
  
• 11 : Contrat d’apprentissage – Direction Communication et Relations publiques
  
• 12 : Modification de la rémunération des assistantes maternelles
  
• 13 : Prime de responsabilité – Directeur Général des Services (DGS)
  
• 14 : Dispositif de préparation au reclassement (PPR)
  

Environnement

• 15 : Adhésion au Cerema
  

Aménagement du territoire

• 16 : Présentation du rapport d’activité du SIGEIF
  
• 17 : Réforme des véhicules
  

Santé – Solidarités

• 18 : Convention bucco-dentaire 2022 avec le Conseil départemental
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 19 : Renouvellement de la convention avec la Croix-Rouge (multi-accueil)
  

Vœux

• Vœu relatif à la Porte de Montreuil
  
• Vœu contre la réforme des retraites (groupes citoyens et majorité municipale)
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 2 février 2023

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 14 décembre 2022

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Ouverture de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2022
  
• 02 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Monsieur Tony Di Martino
  

Commande publique

• 03 : Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
  
• 04 : Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
  

Finances

• 05 : Abrogation et remplacement de la décision modificative n°1 – Ville de Bagnolet
  
• 06 : Admission en non-valeur et créances éteintes
  
• 07 : Extinction des dettes suite à une procédure de surendettement
  
• 08 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  
• 09 : Acomptes sur subventions 2023
  

Aménagement du territoire

• 10 : NPNRU La Noue – Malassis Bagnolet : convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain
  
• 11 : Cession du bien communal situé 57–61 rue Hoche au profit de l’Association de Bienfaisance et de Fraternité de Bagnolet (ABFB)
  
• 12 : ZAC Benoît Hure – approbation de l’avenant n°2 à la convention de transfert entre la Ville de Bagnolet et l’Établissement Public Territorial Est Ensemble
  
• 13 : ZAC Benoît Hure – suppression de la zone d’aménagement concerté et de son périmètre
  
• 14 : Mutation du terrain communal Jean Olive – désaffectation et déclassement de la parcelle communale U 468 du domaine public
  
• 15 : Garantie des emprunts contractés par SEQENS pour l’acquisition de 63 logements sociaux rue Daumier (opération « Sampax »)
  
• 16 : Garantie des emprunts contractés par CDC Habitat pour l’acquisition/amélioration d’un immeuble situé 11 rue Marceau
  
• 17 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2023
  

Environnement

• 18 : Mise en œuvre du plan arbre
  
• 19 : Charte de l’arbre de Bagnolet
  
• 20 : Convention de soutien aux projets d’agriculture urbaine et péri-urbaine – soutien de la Région Île-de-France à l’Association de Jeunes pour le Développement à Bagnolet (AJDB)
  

Culture – Vie associative

• 21 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Bourse du Travail
  
• 22 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association des Musulmans à Bagnolet (AMB)
  
• 23 : Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et l’Association Atlético de Bagnolet
  
• 24 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Rugby Club de Bagnolet
  
• 25 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Alsace de Bagnolet (ADB)
  
• 26 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association Sportive et Gymnique de Bagnolet (ASGB)
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 27 : Abrogation et remplacement des modalités de tarification des prestations municipales et du règlement intérieur
  
• 28 : Convention Territoriale Globale (CTG) entre la commune de Bagnolet et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis
  

Vœux

• Vœux
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 décembre 2022