Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 17 novembre 2022
Ouverture de séance
- Appel nominal
- Ouverture de séance
Administration générale
- 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2022
Finances
- 02 : Décision modificative n°1
Ressources humaines
- 03 : Mise à jour du tableau des effectifs
- 04 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative à la création d’emplois permanents à la Direction de la Santé
- 05 : Création d’un emploi de médecin gériatre et autorisation de recrutement d’un agent contractuel
- 06 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Directeur Général Adjoint des Services délégué à la Cohésion sociale
- 07 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Gestionnaire carrière et paie
- 08 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage au sein de la Direction des Systèmes d’Information
Action sociale / Avantages aux agents
- 09 : Convention « La Casa di Anna » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 10 : Convention « Melting Pot » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 11 : Convention « Dandy » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 12 : Convention « L’Amandine » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 13 : Convention « Le Bellevue » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 14 : Convention « Belle Maison » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 15 : Convention « Pizza Time » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
- 16 : Convention « Pokenomi » relative à l’accès des agents de la Commune et à la contribution de l’employeur
Petite enfance
- 17 : Avenant au projet de fonctionnement du relais des assistants maternels
Administration / Protection juridique
- 18 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Madame Kehli
Numérique / Intercommunalité
- 19 : Adhésion à l’association CoTer Numérique
Vœux
- 20 : Vœu pour la passerelle Paris–Bagnolet déposé par le groupe Ensemble pour Bagnolet
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 17 novembre 2022