Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Ouverture de séance

01 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 juin 2022
02 : Désignation des membres des commissions municipales
03 : Commission de Délégation de Service Public – remplacement d’un membre
04 : Désignation des membres de la commission « sélection des offres de logement »
05 : Comité de la Caisse des Écoles – remplacement d’un membre
06 : Syndicat intercommunal pour la construction, l’équipement et la gestion de la résidence « Les 4 saisons » (SIGED-MAPAD) – remplacement d’un membre
07 : Comité éthique pour la vidéo-protection – remplacement d’un membre
08 : Mandat spécial donné à Mme Émilie TRIGO pour un déplacement aux Assises de la sécurité des territoires
09 : Avenant à la convention de mise à disposition d’Est Ensemble des services de Bagnolet

10 : Groupement de commande pour la réalisation de diagnostics techniques et sanitaires de locaux, assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour des travaux d’office

11 : Mise à jour du tableau des effectifs
12 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage au sein de la Direction de l’Environnement
13 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Chargé·e de Bagnolet Conseil municipal gestion foncière
14 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Graphiste maquettiste / Directeur artistique
15 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel – Référent prévention sécurité incendie
16 : Autorisation de renouvellement de contrats d’agents pour une durée indéterminée (article L.332-8 CGFP)
17 : Modification des indemnités d’astreintes et d’interventions des personnels titulaires, stagiaires et contractuels

18 : Présentation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
19 : Rapport de la CLECT sur les charges transférées en 2022
20 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
21 : Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF 2021)
22 : Subvention complémentaire « Aménagement du nouveau centre de quartier Anatole France » au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV)

23 : Changement de dénomination de la rue Paul Vaillant-Couturier en rue Marie-Claude et Paul Vaillant-Couturier
24 : Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques
25 : Convention publique d’aménagement La Noue – remise des ouvrages et équipements publics réalisés par Séquano Aménagement
26 : Convention publique d’aménagement de La Noue – avenant n°3 à la convention de transfert de l’opération d’aménagement
27 : Convention publique d’aménagement de La Noue – avenant n°10 à la CPA et avenant n°3 à la convention tripartite de subventionnement
28 : Convention publique d’aménagement de La Noue – compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021
29 : Acquisition d’un local commercial situé 4 rue Raoul Berton auprès de la SCI AMPM
30 : Avenant n°1 – Contrat métropolitain de développement « Centres-Villes Vivants »
31 : Garantie d’emprunts contractés par SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 94 logements sociaux
32 : Avenant n°2 à la Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) – prolongation du dispositif d’abattement TFPB en 2023

33 : Adaptation de la cotation pour l’attribution des places dans les structures Petite Enfance en CAMA
34 : Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

35 : Mise en place d’une offre de services et de garanties d’assurance santé solidaire et responsable pour les habitants
36 : Référencement du CMS Elsa Rustin dans le dispositif « Mission : Retrouve Ton Cap » de l’Assurance Maladie
37 : Subvention du Conseil régional Île-de-France pour le panoramique dentaire
38 : Convention avec le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis pour les centres de PMI et le Centre de Planification et d’Éducation Familiale (CPEF)

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 6 octobre 2022