Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 23 juin 2022

Ouverture de séance

  • Appel nominal
  • Suspension de séance – intervention du public (« Sauvons l’îlot Pêche d’Or – Bergerie, Zone d’Éducation à Défendre »)
  • Désignation du secrétaire de séance

Administration générale

  • 01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2022

Emploi / Insertion

  • 02 : Soutien de la Ville de Bagnolet à la candidature d’Est Ensemble au fonds d’expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »

Contentieux / Domaine public

  • 03 : Protocole transactionnel – Mme Leila KITATNI
  • 04 : Protocole transactionnel – MAIF (assureur de M. HMANA Nabil)

Commande publique

  • 05 : Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de fournitures scolaires
  • 06 : Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation

Finances / Dotations

  • 07 : Approbation du rapport du FSRIF 2021
  • 08 : Dotation Politique de la Ville (DPV 2022) – travaux du groupe scolaire Langevin et intégration du centre socio-culturel
  • 09 : Dotation Politique de la Ville – aménagement de la Briqueterie

Logement / Habitat

  • 10 : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Sors de Terre
  • 11 : Protocole d’accord tripartite Ville – OPH – Association Sors de Terre
  • 12 : Subvention d’équilibre à l’OPH de Bagnolet dans le cadre de l’opération « Franklin »
  • 13 : Extension du périmètre du permis de louer au Centre-Ville

Aménagement / Développement territorial

  • 14 : Création d’une Société Publique Locale (SPL) Sequano Grand Paris et prise de participations
  • 15 : Restructuration et augmentation du capital de Séquano

Fiscalité

  • 16 : Tarification de la taxe de séjour 2023

Petite enfance / CAF

  • 17 : Convention d’objectifs et de financement « Plan d’aide exceptionnel en investissement » – CAF / Multi-Accueil Toffoletti
  • 18 : Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement entre la CAF et la Ville

Finances locales

  • 19 : Ajustement de la tarification des prestations municipales

Action sociale

  • 20 : Convention entre la Ville et le CCAS

Santé

  • 21 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – actions santé du Contrat de Ville 2022
  • 22 : Journées « Check Up Santé » avec la Mutualité Française Île-de-France

Intercommunalité

  • 23 : Transfert de personnel entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour la compétence équipements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs et sportifs d’intérêt territorial

Questions et clôture

  • Question orale
  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 23 juin 2022