Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 25 mai 2022

Ouverture

• Appel nominal
  

Administration générale

• Rapport n°01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 avril 2022
  

Finances

• Rapport n°02 : Ajustement de la tarification des prestations municipales
  

Ressources humaines

• Rapport n°03 : Création d’emplois permanents et autorisation de recrutement d’agents contractuels en l’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires – Direction de la Santé
  
• Rapport n°04 : Création d’emplois permanents à la direction de la santé – kinésithérapeute, pédicure-podologue, échographiste
  
• Rapport n°05 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• Rapport n°06 : Création d’un Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée
  
• Rapport n°07 : Projet de mise en place du télétravail au sein des services de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  
• Rapport n°08 : Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  

Petite enfance – Éducation

• Rapport n°09 : Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners »
  

Clôture

• Suspension de séance
  
• Fin de séance
  

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📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 25 mai 2022