ORDRE DU JOUR

Administration générale

• Rapport n°01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 Egalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°02 Rapport sur la Situation d'Egalité entre les Femmes et les Hommes pour l'année 2023

Finances

• Rapport n°03 Rapport d'Orientation Budgétaire de l'année 2024

• Rapport n°04 Annulation de créances

Commande publique

• Rapport n°05 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d'hôtel pour la mise à l'abri de personnes victimes de violences conjugales

Ressources humaines

• Rapport n°06 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Bon sens

• Rapport n°07 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Campanile

• Rapport n°08 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Indian Tandouri Massala

• Rapport n°09 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant La Toscana

• Rapport n°10 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'antenne

• Rapport n°11 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'Art du Bœuf

• Rapport n°12 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Le Bal perdu

• Rapport n°13 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Voyage du Palais

• Rapport n°14 Autorisation de recrutement d'un agent contractuel au titre de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique - Gestionnaire comptable

• Rapport n°15 Mise à jour du tableau des effectifs

Aménagement du territoire

• Rapport n°16 Garantie des emprunts contractés par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 5 logements sociaux situés 25, rue des Rigondes à Bagnolet

• Rapport n°17 Convention de partenariat entre Ville de Bagnolet et la Métropole du Grand Paris pour la mise en place d'une plateforme gratuite de suivi de consommations des fluides

• Rapport n°18 Avenant n°12 à la Convention publique d’aménagement de la Noue Environnement

• Rapport n°19 Présentations du Bilan des Emissions de Gaz à effet de Serre (BEGES) et du Plan de Transition Energétique et Ecologique de la Ville

• Rapport n°20 Présentation et signature de la Charte de l'Agriculture Urbaine de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Petite enfance - Enfance - Education

• Rapport n°21 Avenants aux conventions d'objectifs et de financements pour la Halte Jeu la coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Vienot, Lénine et Nemo

Voeux

• Rapport n°22 Vœu du conseil municipal en faveur du prolongement de la ligne 3 du métro par les quartiers Malassis et Plateau

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 31 janvier 2024 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023

Rapport n°02 : Protocole transactionnel avec Monsieur DJEBBARI Boualem

Rapport n°03 : Protocole transactionnel avec Madame GARNIER Alexandra

Commande publique

Rapport n°04 : Accord-cadre de fourniture de matériaux et matériels de construction dans les bâtiments communaux de la ville de Bagnolet

Rapport n°05 : Avenant n°5 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs Pêche d'or

Ressources humaines

Rapport n°06 : Convention d'adhésion au CNAS

Aménagement du territoire

Rapport n°07 : Modification des tarifs du stationnement payant sur voirie

Rapport n°08 : Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du projet la Noue - Malassis à Bagnolet/Montreuil

Rapport n°09 : Délibération actant le découpage de l’emprise dévolue à la construction de la nouvelle piscine des Malassis et d’un dojo municipal sur le site du stade des Malassis

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 21 décembre 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  

Déclaration

• Déclaration concernant la loi immigration
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 novembre 2023
  

Finances

• 02 : Décision modificative n°2
  
• 03 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
  
• 04 : Acomptes sur subventions 2024
  
• 05 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
  
• 06 : Fixation de la durée des amortissements (passage en M57)
  
• 07 : Extinction des dettes (surendettement)
  
• 08 : Admission en non-valeurs
  

Commande publique / Technique

• 09 : Convention de partenariat avec Enedis (situations urgentes)
  
• 10 : Protocole transactionnel – Monsieur Moreira José
  
• 11 : Protocole transactionnel – Monsieur Despouy Virgil
  
• 12 : Avenant au marché d’exploitation chauffage / ventilation / eau chaude sanitaire / climatisation
  
• 13 : Marché d’assurances (dommages aux biens, RC, risques statutaires)
  
• 14 : Gestion des marchés forains communaux
  

Ressources humaines

• 15 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 16 : Dotation exceptionnelle – personnels du Centre municipal de santé
  
• 17 : Mise en place du forfait mobilités durables
  

Habitat / Logement

• 18 : Gestion en flux des logements sociaux
  
• 19 : Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030
  
• 20 : Avenant n°11 – Convention publique d’aménagement de la Noue
  
• 21 : Cession de biens – clôture CPA La Noue
  
• 22 : Cession parcelle C106 (rue Anatole France)
  
• 23 : Projet Mercuriales – servitudes
  
• 24 : Études d’opportunité – transformation Porte de Bagnolet
  

Vie économique / Réglementation

• 25 : Autorisations d’ouverture dominicale 2024
  
• 26 : Tarifs 2024 de la taxe de séjour
  

Culture / Éducation / Coopération

• 27 : Convention avec le théâtre Le Samovar (2023-2025)
  
• 28 : Participation aux classes de Saint-Benoist de l’Europe
  
• 29 : Subvention au RCDP (coopération avec Al-Bustan – Jérusalem-Est)
  
• 30 : Engagement triennal avec l’IReMMO – projet jeunesse QPV
  

Questions orales

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 21 décembre 2023

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 16 novembre 2023 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2023

Finances

Rapport n°02 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Rapport n°03 : Apurement du compte 1069 avant le passage en M57

Ressources humaines

Rapport n°04 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal (CASC)

Rapport n°05 : Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics

Rapport n°06 : Dispositif des Conventions d'Aménagement d'Emploi (CAE) pour le recrutement de sportifs de haut niveau

Rapport n°07 : Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel

Rapport n°08 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels à la Direction de la Santé

Rapport n°09 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°10 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour le poste de Directeur.trice de la Jeunesse et de la Vie Sociale des Quartiers

Rapport n°11 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour le poste de Technicien bâtiment

Affaires générales

Rapport n°12 : Examen du rapport d'activités 2022 d'Est Ensemble

Administration générale

Rapport n°13 : Protocole transactionnel avec Monsieur GAMBARO Jean-Philippe

Commande publique

Rapport n°14 : Accord-cadre de travaux d'entretien dans les bâtiments communaux

Rapport n°15 : Avenant n°4 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'un centre de loisirs et d'une crèche (Pêche d'or)

Aménagement du territoire

Rapport n°16 : Avenant à la Convention d’Intervention Foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Rapport n°17 : Acquisition d'une emprise de 309 m² pour un futur square situé au 4 rue Jules Ferry

Rapport n°18 : Cession de la crèche Joséphine Baker située au 78-80 rue Anatole France

Environnement

Rapport n°19 : Mesure de l'effet des rues aux écoles sur la qualité de l'air

Rapport n°20 : Convention de coopération entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour le Plan Arbres

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°21 : Conventions d'objectifs et de financement pour la halte-jeux La Coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Viénot et Lénine

Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de financement pour les travaux extérieurs de la crèche de la rue Lénine

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 21 septembre 2023

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Intervention du public
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2023
  

Finances

• 02 : Décision modificative n°1-2023
  
• 03 : Extinction de créances (surendettement)
  
• 04 : Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2022
  

Commande publique / Gestion

• 05 : Protocole d’accord – paiement échelonné (CIAS – MAPAD)
  
• 06 : Rapport d’activité 2022 – délégataire chauffage urbain
  
• 07 : Avenant n°3 – marché global de performance (école maternelle, centre de loisirs, crèche)
  

Ressources humaines

• 08 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 09 : Recrutement chargé·e de mission mobilités (contractuel·le)
  
• 10 : Recrutement auxiliaire de puériculture (contractuel·le)
  
• 11 : Recrutement inspecteur·rice de salubrité (contractuel·le)
  
• 12 : Recrutement assistant·e de direction (contractuel·le)
  
• 13 : Recrutement chargé·e de communication (contractuel·le)
  
• 14 : Renouvellement contrat – conseiller·ère conjugal·e et familial·e
  

Habitat / Aménagement

• 15 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (17 logements)
  
• 16 : Avenant n°1 – OPAH-RU Centre-ville / Coutures
  
• 17 : Transfert de maîtrise d’ouvrage (NPNRU La Noue / Malassis-Thorez)
  
• 18 : Mutation terrain Jean Lolive – Village Business Bagnolet
  
• 19 : Cession parking P5 – rue Robespierre
  

Action sociale / Santé

• 20 : Subvention AJDB – projet “Quartier Fertile – 4 Saisons”
  
• 21 : Convention PMI avec le Département de Seine-Saint-Denis
  
• 22 : Convention CPEF (santé sexuelle / planification familiale)
  

Événementiel / Partenariats

• 23 : Convention billetterie JO Paris 2024 (Est Ensemble)
  

Solidarité

• 24 : Subvention exceptionnelle – Secours populaire (séisme Maroc)
  

Vœux

• 25 : Vœu pour la création d’un commissariat de plein exercice
  

Clôture

• Désignation du secrétaire de séance
  
• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 21 septembre 2023