ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

Administration générale

• Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 07 mars 2024

Finances

• Rapport n°02 Compte de gestion

• Rapport n°03 Compte administratif

• Rapport n°04 Affectation des résultats

• Rapport n°05 Fixation des taux des trois taxes

• Rapport n°06 Budget primitif 2024

• Rapport n°07 Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France de 2023 (FSRIF)

Commande publique

• Rapport n°08 Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l'achat de gaz

Affaires générales

• Rapport n°09 Adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise au SIFUREP

• Rapport n°10 Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire

Aménagement du territoire

• Rapport n°11 Fermeture définitive du marché à la ferraille

• Rapport n°12 Convention de transfert de gestion d'une partie du foncier du stade des Malassis pour la reconstruction de la piscine des Malassis

• Rapport n°13 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde du bâtiment 4 de la Noue à Bagnolet

• Rapport n°14 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde de la copropriété du bâtiment 5 de la Noue à Bagnolet

• Rapport n°15 Tarifs taxe de séjour 2025

ORDRE DU JOUR

Administration générale

• Rapport n°01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 Egalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°02 Rapport sur la Situation d'Egalité entre les Femmes et les Hommes pour l'année 2023

Finances

• Rapport n°03 Rapport d'Orientation Budgétaire de l'année 2024

• Rapport n°04 Annulation de créances

Commande publique

• Rapport n°05 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d'hôtel pour la mise à l'abri de personnes victimes de violences conjugales

Ressources humaines

• Rapport n°06 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Bon sens

• Rapport n°07 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Campanile

• Rapport n°08 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Indian Tandouri Massala

• Rapport n°09 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant La Toscana

• Rapport n°10 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'antenne

• Rapport n°11 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'Art du Bœuf

• Rapport n°12 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Le Bal perdu

• Rapport n°13 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Voyage du Palais

• Rapport n°14 Autorisation de recrutement d'un agent contractuel au titre de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique - Gestionnaire comptable

• Rapport n°15 Mise à jour du tableau des effectifs

Aménagement du territoire

• Rapport n°16 Garantie des emprunts contractés par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 5 logements sociaux situés 25, rue des Rigondes à Bagnolet

• Rapport n°17 Convention de partenariat entre Ville de Bagnolet et la Métropole du Grand Paris pour la mise en place d'une plateforme gratuite de suivi de consommations des fluides

• Rapport n°18 Avenant n°12 à la Convention publique d’aménagement de la Noue Environnement

• Rapport n°19 Présentations du Bilan des Emissions de Gaz à effet de Serre (BEGES) et du Plan de Transition Energétique et Ecologique de la Ville

• Rapport n°20 Présentation et signature de la Charte de l'Agriculture Urbaine de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Petite enfance - Enfance - Education

• Rapport n°21 Avenants aux conventions d'objectifs et de financements pour la Halte Jeu la coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Vienot, Lénine et Nemo

Voeux

• Rapport n°22 Vœu du conseil municipal en faveur du prolongement de la ligne 3 du métro par les quartiers Malassis et Plateau

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 31 janvier 2024 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023

Rapport n°02 : Protocole transactionnel avec Monsieur DJEBBARI Boualem

Rapport n°03 : Protocole transactionnel avec Madame GARNIER Alexandra

Commande publique

Rapport n°04 : Accord-cadre de fourniture de matériaux et matériels de construction dans les bâtiments communaux de la ville de Bagnolet

Rapport n°05 : Avenant n°5 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs Pêche d'or

Ressources humaines

Rapport n°06 : Convention d'adhésion au CNAS

Aménagement du territoire

Rapport n°07 : Modification des tarifs du stationnement payant sur voirie

Rapport n°08 : Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du projet la Noue - Malassis à Bagnolet/Montreuil

Rapport n°09 : Délibération actant le découpage de l’emprise dévolue à la construction de la nouvelle piscine des Malassis et d’un dojo municipal sur le site du stade des Malassis

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 16 novembre 2023 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2023

Finances

Rapport n°02 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Rapport n°03 : Apurement du compte 1069 avant le passage en M57

Ressources humaines

Rapport n°04 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal (CASC)

Rapport n°05 : Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics

Rapport n°06 : Dispositif des Conventions d'Aménagement d'Emploi (CAE) pour le recrutement de sportifs de haut niveau

Rapport n°07 : Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel

Rapport n°08 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels à la Direction de la Santé

Rapport n°09 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°10 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour le poste de Directeur.trice de la Jeunesse et de la Vie Sociale des Quartiers

Rapport n°11 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour le poste de Technicien bâtiment

Affaires générales

Rapport n°12 : Examen du rapport d'activités 2022 d'Est Ensemble

Administration générale

Rapport n°13 : Protocole transactionnel avec Monsieur GAMBARO Jean-Philippe

Commande publique

Rapport n°14 : Accord-cadre de travaux d'entretien dans les bâtiments communaux

Rapport n°15 : Avenant n°4 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'un centre de loisirs et d'une crèche (Pêche d'or)

Aménagement du territoire

Rapport n°16 : Avenant à la Convention d’Intervention Foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Rapport n°17 : Acquisition d'une emprise de 309 m² pour un futur square situé au 4 rue Jules Ferry

Rapport n°18 : Cession de la crèche Joséphine Baker située au 78-80 rue Anatole France

Environnement

Rapport n°19 : Mesure de l'effet des rues aux écoles sur la qualité de l'air

Rapport n°20 : Convention de coopération entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour le Plan Arbres

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°21 : Conventions d'objectifs et de financement pour la halte-jeux La Coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Viénot et Lénine

Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de financement pour les travaux extérieurs de la crèche de la rue Lénine