Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 2 février 2023
Ouverture de séance
- Appel nominal
- Ouverture de séance
- Désignation du secrétaire de séance
- Demandes de prise de parole
Administration générale
- 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2022
Commande publique
- 02 : Avenant n°1 à la convention entre la Ville et le CCAS
- 03 : Avenant n°1 au marché d’assurance flotte automobile
- 04 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – équipements sportifs des Malassis (piscine et salle de sports de combat)
- 05 : Convention d’indemnisation (théorie de l’imprévision) – imprimerie de Compiègne
- 06 : Adhésion au RESAH
- 07 : Contrôles, diagnostics et audits techniques des bâtiments et installations
Ressources humaines
- 08 : Mise à jour du tableau des effectifs
- 09 : Création d’un emploi de diététicien·ne – Direction Santé
- 10 : Création d’emplois permanents – Direction Santé
- 11 : Contrat d’apprentissage – Direction Communication et Relations publiques
- 12 : Modification de la rémunération des assistantes maternelles
- 13 : Prime de responsabilité – Directeur Général des Services (DGS)
- 14 : Dispositif de préparation au reclassement (PPR)
Environnement
- 15 : Adhésion au Cerema
Aménagement du territoire
- 16 : Présentation du rapport d’activité du SIGEIF
- 17 : Réforme des véhicules
Santé – Solidarités
- 18 : Convention bucco-dentaire 2022 avec le Conseil départemental
Petite enfance – Enfance – Éducation
- 19 : Renouvellement de la convention avec la Croix-Rouge (multi-accueil)
Vœux
- Vœu relatif à la Porte de Montreuil
- Vœu contre la réforme des retraites (groupes citoyens et majorité municipale)
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 2 février 2023