Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Ouverture de séance

01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2022
02 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Monsieur Tony Di Martino

03 : Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation
04 : Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation

05 : Abrogation et remplacement de la décision modificative n°1 – Ville de Bagnolet
06 : Admission en non-valeur et créances éteintes
07 : Extinction des dettes suite à une procédure de surendettement
08 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
09 : Acomptes sur subventions 2023

10 : NPNRU La Noue – Malassis Bagnolet : convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain
11 : Cession du bien communal situé 57–61 rue Hoche au profit de l’Association de Bienfaisance et de Fraternité de Bagnolet (ABFB)
12 : ZAC Benoît Hure – approbation de l’avenant n°2 à la convention de transfert entre la Ville de Bagnolet et l’Établissement Public Territorial Est Ensemble
13 : ZAC Benoît Hure – suppression de la zone d’aménagement concerté et de son périmètre
14 : Mutation du terrain communal Jean Olive – désaffectation et déclassement de la parcelle communale U 468 du domaine public
15 : Garantie des emprunts contractés par SEQENS pour l’acquisition de 63 logements sociaux rue Daumier (opération « Sampax »)
16 : Garantie des emprunts contractés par CDC Habitat pour l’acquisition/amélioration d’un immeuble situé 11 rue Marceau
17 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2023

18 : Mise en œuvre du plan arbre
19 : Charte de l’arbre de Bagnolet
20 : Convention de soutien aux projets d’agriculture urbaine et péri-urbaine – soutien de la Région Île-de-France à l’Association de Jeunes pour le Développement à Bagnolet (AJDB)

21 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Bourse du Travail
22 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association des Musulmans à Bagnolet (AMB)
23 : Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et l’Association Atlético de Bagnolet
24 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Rugby Club de Bagnolet
25 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Alsace de Bagnolet (ADB)
26 : Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association Sportive et Gymnique de Bagnolet (ASGB)

27 : Abrogation et remplacement des modalités de tarification des prestations municipales et du règlement intérieur
28 : Convention Territoriale Globale (CTG) entre la commune de Bagnolet et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 décembre 2022