Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 13 avril 2023
Ouverture de séance
- Appel nominal
- Ouverture de séance
- Désignation du secrétaire de séance
- Information préalable
Administration générale
- 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 mars 2023
- 02 : Adhésion au SIUREP de la commune du Chesnay-Rocquencourt
Finances
- 03 : Compte de gestion du budget 2022
- 04 : Compte administratif du budget 2022
- 05 : Affectation des résultats 2022
- 06 : Fixation des taux des trois taxes applicables en 2023
- 07 : Budget primitif 2023
Ressources humaines
- 08 : Recrutement d’agents contractuels – Adjoint·e au Directeur·rice de la Santé (article L.332-8 CGFP)
- 09 : Recrutement d’agents contractuels – Direction des services à la population (article L.332-8 CGFP)
- 10 : Mise à jour du tableau des effectifs
- 11 : Convention de service commun SIG avec l’EPT Est Ensemble
Affaires générales
- 12 : Extension du carré musulman au cimetière Pasteur
Petite enfance – Enfance – Éducation
- 13 : Tarification des séjours été
- 14 : Critères d’attribution des places (CAMA)
Coopération internationale
- 15 : Mandat spécial dans le cadre de la coopération décentralisée
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 13 avril 2023