Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 16 mars 2023
Ouverture de séance
- Appel nominal
- Désignation du secrétaire de séance
- Prise de parole du public
Administration générale
- 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 février 2023
- 02 : Rapport de situation d’Égalité entre les Femmes et les Hommes
Finances
- 03 : Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
- 04 : Avenant n°2 – Convention entre la Ville et le CCAS
Gouvernance / Organisation
- 05 : Appel à candidatures – fonction de déontologue
- 06 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative aux emplois permanents et recrutements contractuels (Direction de la Santé)
- 07 : Recrutement d’un·e administrateur·rice réseaux et systèmes / technicien·ne informatique (article L.332-8 CGFP)
- 08 : Recrutement d’un·e adjoint·e au médecin directeur·rice du CMS (article L.332-8 CGFP)
- 09 : Mise à jour du tableau des effectifs
Habitat / Aménagement
- 10 : Garantie d’emprunts pour l’acquisition de 22 logements (Est Ensemble Habitat)
- 11 : Avenant n°2 bis à la Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
Action territoriale et sociale
- 12 : Convention de coopération et de cofinancement pour la facilitation des clauses sociales (Seine-Saint-Denis 2022-2024)
- 13 : Convention avec l’Entreprise à But d’Emploi (EBE) – expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
Éducation / Vie locale
- 14 : Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
Solidarité internationale
- 15 : Soutien financier à la Turquie et à la Syrie (FACECO)
Vœux
- Vœu relatif à Julian Assange – Groupe Ensemble pour Bagnolet
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 mars 2023