Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 21 septembre 2023
Ouverture de séance
- Appel nominal
- Intervention du public
Administration générale
- 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2023
Finances
- 02 : Décision modificative n°1-2023
- 03 : Extinction de créances (surendettement)
- 04 : Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2022
Commande publique / Gestion
- 05 : Protocole d’accord – paiement échelonné (CIAS – MAPAD)
- 06 : Rapport d’activité 2022 – délégataire chauffage urbain
- 07 : Avenant n°3 – marché global de performance (école maternelle, centre de loisirs, crèche)
Ressources humaines
- 08 : Mise à jour du tableau des effectifs
- 09 : Recrutement chargé·e de mission mobilités (contractuel·le)
- 10 : Recrutement auxiliaire de puériculture (contractuel·le)
- 11 : Recrutement inspecteur·rice de salubrité (contractuel·le)
- 12 : Recrutement assistant·e de direction (contractuel·le)
- 13 : Recrutement chargé·e de communication (contractuel·le)
- 14 : Renouvellement contrat – conseiller·ère conjugal·e et familial·e
Habitat / Aménagement
- 15 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (17 logements)
- 16 : Avenant n°1 – OPAH-RU Centre-ville / Coutures
- 17 : Transfert de maîtrise d’ouvrage (NPNRU La Noue / Malassis-Thorez)
- 18 : Mutation terrain Jean Lolive – Village Business Bagnolet
- 19 : Cession parking P5 – rue Robespierre
Action sociale / Santé
- 20 : Subvention AJDB – projet “Quartier Fertile – 4 Saisons”
- 21 : Convention PMI avec le Département de Seine-Saint-Denis
- 22 : Convention CPEF (santé sexuelle / planification familiale)
Événementiel / Partenariats
- 23 : Convention billetterie JO Paris 2024 (Est Ensemble)
Solidarité
- 24 : Subvention exceptionnelle – Secours populaire (séisme Maroc)
Vœux
- 25 : Vœu pour la création d’un commissariat de plein exercice
Clôture
- Désignation du secrétaire de séance
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 21 septembre 2023