Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Ouverture de séance

01 : Élections sénatoriales – désignation des délégués du Conseil municipal
02 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 mai 2023
03 : Commission municipale Finances et moyens généraux – remplacement d’un membre
04 : Commission spéciale de nomination (sélection du déontologue) – remplacement d’un membre
05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations – remplacement d’un membre
06 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – remplacement d’un membre
07 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Est Ensemble – remplacement du représentant suppléant
08 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Métropole du Grand Paris – remplacement du représentant suppléant

09 : Convention d’accueil de bénévoles (collaborateurs occasionnels) au sein de la collectivité
10 : Contrat d’apprentissage au sein de la Direction Santé et PMI
11 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 relative à la création d’emplois permanents à la Direction de la Santé
12 : Recrutement d’un agent polyvalent d’entretien de la voie publique
13 : Recrutement d’animateurs d’accueil et de loisirs
14 : Mise à jour du tableau des effectifs

17 : Accord-cadre pour la location de minibus, d’autocars et prestations de transport de personnes

19 : Calcul du quotient familial – demi-part supplémentaire pour les familles monoparentales

20 : Convention d’objectifs et de moyens avec la MIEJ 4-93 et approbation des nouveaux statuts

21 : Avenant de prolongation du Contrat Local de Santé (2023–2024)
22 : Mise en place de petits déjeuners pour les classes de grande section, CP et CM2

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 juin 2023