Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 21 décembre 2023

Ouverture de séance

  • Appel nominal

Déclaration

  • Déclaration concernant la loi immigration

Administration générale

  • 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 novembre 2023

Finances

  • 02 : Décision modificative n°2
  • 03 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
  • 04 : Acomptes sur subventions 2024
  • 05 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
  • 06 : Fixation de la durée des amortissements (passage en M57)
  • 07 : Extinction des dettes (surendettement)
  • 08 : Admission en non-valeurs

Commande publique / Technique

  • 09 : Convention de partenariat avec Enedis (situations urgentes)
  • 10 : Protocole transactionnel – Monsieur Moreira José
  • 11 : Protocole transactionnel – Monsieur Despouy Virgil
  • 12 : Avenant au marché d’exploitation chauffage / ventilation / eau chaude sanitaire / climatisation
  • 13 : Marché d’assurances (dommages aux biens, RC, risques statutaires)
  • 14 : Gestion des marchés forains communaux

Ressources humaines

  • 15 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • 16 : Dotation exceptionnelle – personnels du Centre municipal de santé
  • 17 : Mise en place du forfait mobilités durables

Habitat / Logement

  • 18 : Gestion en flux des logements sociaux
  • 19 : Charte Territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030
  • 20 : Avenant n°11 – Convention publique d’aménagement de la Noue
  • 21 : Cession de biens – clôture CPA La Noue
  • 22 : Cession parcelle C106 (rue Anatole France)
  • 23 : Projet Mercuriales – servitudes
  • 24 : Études d’opportunité – transformation Porte de Bagnolet

Vie économique / Réglementation

  • 25 : Autorisations d’ouverture dominicale 2024
  • 26 : Tarifs 2024 de la taxe de séjour

Culture / Éducation / Coopération

  • 27 : Convention avec le théâtre Le Samovar (2023-2025)
  • 28 : Participation aux classes de Saint-Benoist de l’Europe
  • 29 : Subvention au RCDP (coopération avec Al-Bustan – Jérusalem-Est)
  • 30 : Engagement triennal avec l’IReMMO – projet jeunesse QPV

Questions orales

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 21 décembre 2023