ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
du 16 novembre 2023 à 18 h 30
Administration générale
Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2023
Finances
Rapport n°02 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)
Rapport n°03 : Apurement du compte 1069 avant le passage en M57
Ressources humaines
Rapport n°04 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal (CASC)
Rapport n°05 : Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics
Rapport n°06 : Dispositif des Conventions d'Aménagement d'Emploi (CAE) pour le recrutement de sportifs de haut niveau
Rapport n°07 : Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel
Rapport n°08 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels à la Direction de la Santé
Rapport n°09 : Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport n°10 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour le poste de Directeur.trice de la Jeunesse et de la Vie Sociale des Quartiers
Rapport n°11 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour le poste de Technicien bâtiment
Affaires générales
Rapport n°12 : Examen du rapport d'activités 2022 d'Est Ensemble
Administration générale
Rapport n°13 : Protocole transactionnel avec Monsieur GAMBARO Jean-Philippe
Commande publique
Rapport n°14 : Accord-cadre de travaux d'entretien dans les bâtiments communaux
Rapport n°15 : Avenant n°4 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'un centre de loisirs et d'une crèche (Pêche d'or)
Aménagement du territoire
Rapport n°16 : Avenant à la Convention d’Intervention Foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
Rapport n°17 : Acquisition d'une emprise de 309 m² pour un futur square situé au 4 rue Jules Ferry
Rapport n°18 : Cession de la crèche Joséphine Baker située au 78-80 rue Anatole France
Environnement
Rapport n°19 : Mesure de l'effet des rues aux écoles sur la qualité de l'air
Rapport n°20 : Convention de coopération entre Est Ensemble et la commune de Bagnolet pour le Plan Arbres
Petite enfance - Enfance - Education
Rapport n°21 : Conventions d'objectifs et de financement pour la halte-jeux La Coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Viénot et Lénine
Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de financement pour les travaux extérieurs de la crèche de la rue Lénine