Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 6 juillet 2023

Ouverture de séance

  • Appel nominal
  • Ouverture de séance
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Suspension de séance
  • Discours d’introduction du Maire

Administration générale

  • 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023
  • 02 : Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 CGCT – mandats spéciaux)
  • 03 : Désignation du référent déontologue des élus

Commande publique / Assurances

  • 04 : Convention de groupement de commande – marchés d’assurances (risques statutaires)

Délégation de service public

  • 05 : Concession pour la gestion du stationnement payant sur voirie

Finances

  • 06 : Adoption du droit d’option relatif à la M57
  • 07 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (17 logements)

Patrimoine / Foncier

  • 08 : Résiliation du bail emphytéotique – crèche Girardot

Aménagement du territoire

  • 09 : Compte rendu annuel (CRACL) – Convention Publique d’Aménagement de la Noue (2022)

Petite enfance – Enfance – Éducation

  • 10 : Règlement de la commission d’attribution des modes d’accueil
  • 11 : Modification du logiciel Concerto, du règlement intérieur et des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires

Partenariats institutionnels

  • 12 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – Contrat de Ville 2023
  • 13 : Mise à disposition d’agents Est Ensemble (Bajo Plage 2023)

Sécurité

  • 14 : Création d’un service de Police municipale

Vœux

  • 15 : Vœu des groupes Bagnolet en Commun et Écologistes solidaires

Clôture

  • Reprise de séance
  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 6 juillet 2023