Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 3 février 2022

Ouverture de séance

  • Ouverture de séance
  • 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2021

Contentieux / Commande publique

  • 2 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec un tiers
  • 3 : Accord-cadre pour la fourniture et livraison de masques de protection
  • 4 : Convention de groupement de commande – achat de mobilier de bureau et de réunion

Ressources humaines

  • 5 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • 6 : Mise à jour du régime indemnitaire – filière Police Municipale
  • 7 : Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – BP Ville
  • 8 : Mise à jour du règlement relatif au Compte Épargne Temps

Habitat / Urbanisme

  • 9 : Plan de sauvegarde copropriété – bâtiment 4 de La Noue – avenant n°1
  • 10 : Plan de sauvegarde copropriété – bâtiment 5 de La Noue – avenant n°2
  • 11 : Convention de partenariat (Ville, Est Ensemble, CAF 93) – permis de louer
  • 12 : ZAC Benoît Hure – prolongation de la concession d’aménagement

Culture

  • 13 : Convention avec la Philharmonie de Paris – projet Démos 2021-2024
  • 14 : Convention d’objectif – Association Le Colombier (compagnie Langajà)
  • 15 : Convention d’objectif – Association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  • 16 : Convention d’objectif – Association du Conservatoire Slave de Musique

Patrimoine

  • 17 : Demande de labellisation « Patrimoine d’intérêt régional » – ancienne mairie de Bagnolet

Santé

  • 18 : Convention avec le Conseil Régional d’Île-de-France – subvention dépistage Covid-19 2021

Vœu

  • Vœu

Question orale

  • Question orale

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 3 février 2022