Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 30 septembre 2021
Ouverture de séance
- Ouverture de séance
Administration Générale
- 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2021
Intercommunalité
- 2 : Désignation des représentants de la Ville au syndicat Autolib’ et Vélib’ Métropole
Commande publique / Restauration
- 3 : Approbation de l’accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et l’assistance technique pour la restauration collective municipale
Contentieux / Finances
- 4 : Protocole transactionnel suite à un sinistre
- 5 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
- 6 : Admission de créances en non-valeur
Finances
- 7 : Dotation Politique de la Ville 2021
- 8 : Dotation de soutien à l’investissement local 2021
- 9 : Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Budget principal
- 10 : Indemnités d’astreinte et d’intervention – Budget principal
Habitat / Logement social
- 11 : Garantie d’emprunts – OPH Bagnolet – opération « Franklin » (63 logements sociaux)
Urbanisme / Équipements publics
- 12 : Demande de subvention régionale – reconstruction école Pêche d’Or, crèche et centre de loisirs
- 13 : ZAC Benoît Hure – remise des ouvrages et équipements publics par SEQUANO Aménagement
Développement économique
- 14 : Convention cadre avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat d’Île-de-France (CMA IDF 93)
Solidarité internationale
- 15 : Subvention exceptionnelle – situation en Kabylie
- 16 : Subvention exceptionnelle – situation en Haïti
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 30 septembre 2021