Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 décembre 2021

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 18 novembre 2021
  

Finances

• 2 : Décision modificative n°2
  
• 3 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2022
  
• 4 : Extinction de créances suite à prescription de titres
  
• 5 : Extinction de créances suite à une procédure de surendettement
  
• 6 : Protocole transactionnel EIFFAGE – ADEXTRA
  
• 7 : Subventions aux associations – acomptes avant le vote du BP 2022
  

Ressources humaines

• 8 : Convention avec le Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
  
• 9 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
  
• 10 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 11 : Réaménagement des règles relatives au temps de travail des agents de la Ville et du CCAS
  
• 12 : Avenant n°1 au contrat d’assurance risques statutaires
  

Commande publique

• 13 : Accord-cadre – location et entretien des vêtements de travail
  
• 14 : Accord-cadre – fourniture et livraison de masques de protection
  
• 15 : Accord-cadre – fourniture de repas en liaison froide pour les crèches
  
• 16 : Accord-cadre – location de minibus, autocars et transports de personnes
  

Contentieux

• 17 : Protocole transactionnel suite à un sinistre sur le domaine public
  
• 18 : Avenant n°1 au contrat d’assurance dommages aux biens
  

Intercommunalité

• 19 : Convention de mise à disposition de services à l’EPT Est Ensemble (MADS 2021–2023)
  
• 20 : Transfert de la médiathèque à l’EPT Est Ensemble
  

Action sociale

• 21 : Détermination du tarif des repas fournis par la cuisine centrale au CCAS
  

Habitat / Renouvellement urbain

• 22 : Convention OPAH-RU Centre-Ville et Coutures (ANAH – 2021–2026)
  
• 23 : Dérogation au repos dominical des commerces
  
• 24 : CPA La Noue – avenant n°9 au traité de concession et avenant n°2 à la convention tripartite
  
• 25 : CPA La Noue – avenant n°2 à la convention de transfert de l’opération
  
• 26 : Îlot Édouard Vaillant – ouverture d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
  
• 27 : Mutation terrain communal Jean Lolive – cession à SEQENS
  
• 28 : Mutation terrain communal Jean Lolive – cession à SCCV Village Business Bagnolet
  
• 29 : PRU – acquisition d’emprise foncière OPH (abrogation délibération 2019)
  
• 30 : PRU – désaffectation et déclassement en vue de cession (SCCV « Foncière CV RU 2015 »)
  

Prévention / Jeunesse

• 31 : Convention cadre tripartite – mission de prévention spécialisée (Ville, Département, Rues et Cités)
  

Petite enfance

• 32 : Convention d’objectifs et de moyens – Croix Rouge – gestion crèche des Coutures
  

Vie associative

• 33 : Subvention à l’association Atletico de Bagnolet
  
• 35 : Subvention exceptionnelle à l’association AJDB
  
• 36 : Subvention à l’association Sors de Terre + convention d’objectifs
  

Divers

• Autres points
  

Clôture

• Fin de séance
  

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📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 décembre 2021