Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 18 novembre 2021

Ouverture de séance

  • Ouverture de séance
  • Suspension de séance
  • Intervention d’une représentante de la CGT

Administration Générale

  • 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2021

Finances / Intercommunalité

  • 2 : Compte rendu d’utilisation des crédits 2020 – Fonds de solidarité de la Région Île-de-France
  • 3 : Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT 2021)

Ressources humaines

  • 4 : Recrutement d’un agent contractuel – auxiliaire de soins (assistant·e dentaire)
  • 5 : Recrutement d’un agent contractuel – ingénieur territorial (chargé·e de mission)
  • 6 : Recrutement et rémunération d’un agent vacataire – Journée internationale du 25 novembre (lutte contre les violences faites aux femmes)

Foncier / Urbanisme

  • 7 : Acquisition d’un terrain – 72 avenue Gambetta et 17 rue Charles Graindorge – construction d’une école élémentaire
  • 8 : Cession d’un terrain – 5 rue Daumier
  • 9 : Convention Publique d’Aménagement (CPA) de La Noue – CRACL 2020
  • 10 : Appel à projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 2 » – cession parcelle Z 836 (Groupe GIBOIRE)

Emploi / Insertion

  • 11 : Statuts association de préfiguration d’Entreprise à But d’Emploi – Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
  • 12 : Résiliation anticipée du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)

Partenariats et Vie associative

  • 13 : Convention de partenariat 2021-2022 – PLAY INTERNATIONAL
  • 14 : Convention d’objectifs – Association Alsace de Bagnolet
  • 15 : Convention d’objectifs – Association Bourse du Travail
  • 16 : Convention d’objectifs – Mission Intercommunale pour l’Emploi des Jeunes 4-93
  • 17 : Convention d’objectifs – Association des Musulmans de Bagnolet
  • 18 : Convention d’objectifs – Association Sportive et Gymnique de Bagnolet
  • 19 : Convention d’objectifs – Rugby Club de Bagnolet

Vœux

  • 20 : Vœu présenté par le groupe Bagnolet en Commun relatif à la prime annuelle de vie chère des agents communaux de Bagnolet

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 18 novembre 2021