Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 23 juillet 2020
Ouverture et organisation de séance
- Ouverture de séance
- Suspension de séance
- Reprise de séance
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 juillet 2020
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2020
Égalité
- Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur le territoire
Finances
- Affectation des résultats 2019
- Approbation du Budget primitif 2020
- Procédure d’étalement de charges financières (commissions Schuldschein)
- Extinction de créance suite à une procédure de surendettement
- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
- Droits de voirie 2020
Enfance et jeunesse
- Adhésion au dispositif « colos apprenantes » – plan de vacances apprenantes été 2020
Délégations et administration générale
- Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.1413-1 CGCT)
- Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
- Indemnités des élus
- Droit à la formation des élus
- Autorisation d’attribuer un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
- Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo (IKV)
Vie associative
- Renouvellement de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations
- Convention d’objectifs et de moyens – Croix-Rouge crèche des Coutures
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020
Aménagement et développement territorial
- Dénomination de voies
- Appel à Manifestation d’Intérêt « centres-villes vivants » – signature du contrat métropolitain de développement
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 23 juillet 2020