Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 décembre 2020

Ouverture de séance

  • Ouverture de séance
  • 00 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 2020

Administration Générale

  • 01 : Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal

Ressources Humaines

  • 02 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • 03 : Renouvellement d’un contrat d’apprentissage – assistant(e) gestion administrative et partenariale
  • 04 : Renouvellement d’un contrat d’apprentissage – animateur de communautés

Finances

  • 05 : Fixation des seuils de poursuites de la trésorerie municipale de Montreuil
  • 06 : Décision modificative n°1 – 2020
  • 07 : Extinction de dettes suite à une procédure de surendettement
  • 09 : Acomptes sur subvention 2021
  • 10 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le budget primitif 2021

Action sociale et CAF

  • 08 : Convention et contrat de prêt d’aide financière avec la CAF – Centre social Guy Toffoletti
  • 13 : Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF pour l’antenne Anatole France
  • 14 : Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – crèche familiale multi-accueil NEMO (2020-2022)

Commande Publique et Assurance

  • 11 : Marché relatif aux prestations d’assurance de la flotte automobile
  • 12 : Avenant de transfert – marché global de performance (école maternelle, centre de loisirs, crèche)

Vie Associative

  • 15 : Subvention exceptionnelle à l’association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur
  • 16 : Convention avec l’Association des Musulmans de Bagnolet – année 2021

Aménagement et Habitat

  • 17 : Avenant – plan de sauvegarde de la copropriété bâtiment 5 de La Noue
  • 18 : Avenant – portage ciblé de redressement des copropriétés bâtiments 4 et 5 de La Noue
  • 19 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avis relatif au CRACL 2019
  • 20 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°8
  • 21 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°1 à la convention de transfert
  • 22 : Convention Publique d’Aménagement La Noue – avenant n°1 à la convention tripartite de versement de subvention

Commerce

  • 23 : Demande de dérogation au repos dominical pour l’année 2021

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 décembre 2020