Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Ouverture de séance

Ouverture de séance
201114 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2020

201114 01 : Transaction Bouygues TVA
201114 08 : Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’assemblée spéciale des villes de Séquano Aménagement
201114 09 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration d’associations (SYNCOM et OGEC)
201114 13 : Convention de mise à disposition de services avec Est Ensemble
201114 14 : Convention de prise en charge des dépenses et recettes liées aux services mis à disposition entre Est Ensemble et la Ville – année 2020

201114 02 : Mise à jour du tableau des effectifs
201114 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice de la Communication et des Relations Publiques
201114 04 : Recrutement d’un.e Chef.fe du service Organisation Emploi Compétences
201114 05 : Prime exceptionnelle Covid-19
201114 06 : Élargissement de la Prime de Fonction et Résultats (PFR) aux emplois fonctionnels

201114 10 : Accord-cadre à bons de commande pour prestations d’élagage
201114 11 : Avenant n°2 – travaux d’aménagement des espaces publics du quartier des Malassis (Lot 1 : Voirie Réseaux Divers)
201114 12 : Approbation d’une convention avec le restaurant Campanile

201114 15 : Approbation de la charte de la vidéo-protection
201114 16 : Modification du comité éthique – vidéo-protection
201114 17 : Désignation des membres du comité éthique pour la vidéo-protection
201114 18 : Convention de dépôt et d’emploi des images de vidéo-protection au profit du commissariat des Lilas/Bagnolet

201114 19 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Rues et Cités (2020-2021)

201114 20 : Avenant à la convention de participation financière pour les classes maternelles et élémentaires de Saint Benoist de l’Europe
201114 21 : Mise en place de petits déjeuners dans les groupes scolaires Wallon/Verne et PVC/Barbusse

Vœu concernant la création d’une régie publique territoriale pour la distribution de l’eau
Vœu en hommage à Samuel Paty
Vœu en défense de l’école publique et laïque à Bagnolet

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 novembre 2020