Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 30 septembre 2020
Ouverture et organisation de séance
- Ouverture de séance
- Suspension de séance
- Reprise de séance
- 200930 00 : Approbation du compte du Conseil municipal du 23 juillet 2020
Administration Générale
- 200930 01 : Élection d’un nouvel adjoint au maire
- 200930 08 : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Tony Di Martino, Maire de Bagnolet
Finances
- 200930 02 : Fixation de seuils pour les poursuites de la trésorerie de Montreuil et simplification des procédures de recouvrement
- 200930 03 : Dotation politique de la Ville 2020 – Convention de financement
- 200930 04 : Approbation du rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2019
Vie associative et organismes
- 200930 05 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration d’associations
- 200930 11 : Désignation des membres de la Commission « Bourse des Locaux »
Petite Enfance
- 200930 06 : Recours à une Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche Toffoletti
Commande publique et aménagement
- 200930 07 : Accord-cadre pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) – études d’aménagement d’infrastructures et d’espaces publics
- 200930 12 : Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière – cession du bien sis 71 rue Sadi Carnot
- 200930 13 : Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 2 » – cession parcelle Z 836, déclassement anticipé, dépôt du permis et convention tripartite
Santé
- 200930 10 : Convention d’objectifs et de moyens 2020-2022 entre l’ARS Île-de-France et la commune (Fonds d’Intervention Régional – FIR)
Vœux
- Vœux
Questions orales
- Questions orales
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 30 septembre 2020