Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 4 février 2021
Ouverture de séance
- Appel nominal
- Élection du secrétaire de séance
- Communication sur la situation du COVID-19 à Bagnolet
Administration Générale
- 210204 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2020
- 210204 01 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
- 210204 02 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
Ressources Humaines
- 210204 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice du Patrimoine municipal
- 210204 04 : Recrutement d’un.e Chargé.e de mission RH
- 210204 05 : Recrutement d’un.e Responsable SIRH – Budget
Vie Sociale et Partenariale
- 210204 07 : Renouvellement de la convention entre la Ville de Bagnolet et le CASC
- 210204 08 : Convention d’objectifs et de moyens – participation financière du Département de la Seine-Saint-Denis (fonctionnement 2020)
Égalité et Lutte contre les Discriminations
- 210204 09 : Stratégie territoriale de lutte contre les préjugés, stéréotypes et discriminations, pour l’égalité femmes-hommes et l’égalité des droits des habitantes et habitants
Habitat et Politique de la Ville
- 210204 10 : Subvention dans le cadre de l’amélioration de la qualité de service et de la réhabilitation des bâtiments de l’OPH de Bagnolet (PRU des Malassis)
- 210204 11 : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution et du programme d’actions de la Conférence Intercommunale du Logement
Information
- Point d’information concernant les vœux adoptés au Conseil municipal
Vœu
- Vœu relatif aux AESH (Accompagnant des élèves en situation de handicap)
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 4 février 2021




