Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 4 février 2021

Ouverture de séance

  • Appel nominal
  • Élection du secrétaire de séance
  • Communication sur la situation du COVID-19 à Bagnolet

Administration Générale

  • 210204 00 : Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2020
  • 210204 01 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public
  • 210204 02 : Conclusion de protocoles transactionnels suite à des sinistres sur le domaine public

Ressources Humaines

  • 210204 03 : Recrutement d’un.e Directeur.trice du Patrimoine municipal
  • 210204 04 : Recrutement d’un.e Chargé.e de mission RH
  • 210204 05 : Recrutement d’un.e Responsable SIRH – Budget

Vie Sociale et Partenariale

  • 210204 07 : Renouvellement de la convention entre la Ville de Bagnolet et le CASC
  • 210204 08 : Convention d’objectifs et de moyens – participation financière du Département de la Seine-Saint-Denis (fonctionnement 2020)

Égalité et Lutte contre les Discriminations

  • 210204 09 : Stratégie territoriale de lutte contre les préjugés, stéréotypes et discriminations, pour l’égalité femmes-hommes et l’égalité des droits des habitantes et habitants

Habitat et Politique de la Ville

  • 210204 10 : Subvention dans le cadre de l’amélioration de la qualité de service et de la réhabilitation des bâtiments de l’OPH de Bagnolet (PRU des Malassis)
  • 210204 11 : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution et du programme d’actions de la Conférence Intercommunale du Logement

Information

  • Point d’information concernant les vœux adoptés au Conseil municipal

Vœu

  • Vœu relatif aux AESH (Accompagnant des élèves en situation de handicap)

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 4 février 2021