ORDRE DU JOUR

Administration générale

Rapport n°01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 Egalité entre les femmes et les hommes
Rapport n°02 Rapport sur la Situation d'Egalité entre les Femmes et les Hommes pour l'année 2023

Rapport n°05 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d'hôtel pour la mise à l'abri de personnes victimes de violences conjugales

Rapport n°06 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Bon sens
Rapport n°07 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Campanile
Rapport n°08 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Indian Tandouri Massala
Rapport n°09 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant La Toscana
Rapport n°10 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'antenne
Rapport n°11 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'Art du Bœuf
Rapport n°12 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Le Bal perdu
Rapport n°13 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Voyage du Palais
Rapport n°14 Autorisation de recrutement d'un agent contractuel au titre de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique - Gestionnaire comptable
Rapport n°15 Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°16 Garantie des emprunts contractés par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 5 logements sociaux situés 25, rue des Rigondes à Bagnolet
Rapport n°17 Convention de partenariat entre Ville de Bagnolet et la Métropole du Grand Paris pour la mise en place d'une plateforme gratuite de suivi de consommations des fluides
Rapport n°18 Avenant n°12 à la Convention publique d’aménagement de la Noue Environnement
Rapport n°19 Présentations du Bilan des Emissions de Gaz à effet de Serre (BEGES) et du Plan de Transition Energétique et Ecologique de la Ville
Rapport n°20 Présentation et signature de la Charte de l'Agriculture Urbaine de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Rapport n°21 Avenants aux conventions d'objectifs et de financements pour la Halte Jeu la coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Vienot, Lénine et Nemo

Rapport n°22 Vœu du conseil municipal en faveur du prolongement de la ligne 3 du métro par les quartiers Malassis et Plateau