ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
du 04 juillet 2024 à 18 h 30
Administration générale
Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 04 avril 2024
Finances
Rapport n°02 : Admission en non-valeur
Rapport n°03 : Tarifs droits de voirie 2024
Commande publique
Rapport n°04 : Modification du règlement intérieur de la commande publique
Rapport n°05 : Convention constitutive de groupement de commandes avec le syndicat intercommunal Tables communes pour l'achat de denrées alimentaires
Rapport n°06 : Fourniture de denrées alimentaires et de repas en liaison froide pour le service de restauration des crèches
Ressources humaines
Rapport n°07 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal de la ville de Bagnolet, et des Établissements associés (CASC)
Rapport n°08 : Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport n°09 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels en cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé
Egalité entre les femmes et les hommes
Rapport n°10 : Convention de partenariat attribuant une subvention à la commune de Bagnolet suite à la décision du comité de sélection du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) relative au projet "Sensibiliser et former le personnel encadrant et les agents.es du primo accueil aux enjeux de la prévention et de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et le harcèlement"
Administration générale
Rapport n°11 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Rapport n°12 : Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services entre l'établissement public territorial Est Ensemble et la commune de Bagnolet de 2021 à 2023
Rapport n°13 : Convention de mise à disposition de services avec l'établissement public territorial Est Ensemble (2024-2026)
Aménagement du territoire
Rapport n°14 : Convention de mandat de maitrise d'ouvrage et de financement Bagnolet/Montreuil rue des Rigondes
Rapport n°15 : Décision d'externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme
Rapport n°16 : Convention de projet urbain partenarial - Projet Eiffage au 47-57 avenue de la République
Rapport n°17 : Principe de cession des parcelles AD 71 et AD 72 situées au 39 avenue de la République au profit de la Ville en vue de leur classement dans le Domaine Public Routier
Rapport n°18 : Projet Partenarial d'Aménagement de préfiguration Porte de Bagnolet - Gallieni
Rapport n°19 : Rétrocession de la rue Blanqui par Eiffage Aménagement : modification de l’emprise cédée
Rapport n°20 : Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière : Délibération actant la cession du bien communal situé au 9-13 rue Marie-Anne Colombier au profit de la société SAS Colombier-Graindorge correspondant au groupement des sociétés MOBIUS Conception – HOLINEST – SEQUOIA
Rapport n°21 : Cession d’une emprise de 16 m² par la société F.HAVIM au profit de la Ville de Bagnolet afin de l’intégrer au domaine public de voirie
Rapport n°22 : Approbation du CRAC 2023 CPA La Noue
Rapport n°23 : Approbation du PPGID (Plan Partenarial de Gestion de la demande et d'Information des Demandeurs) et de la convention SIAD (Service d'Information d'Accueil du Demandeur)
Rapport n°24 : Avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) "Centre-Ville/Coutures" 2022-2027, entre Est Ensemble, la ville de Bagnolet et l'ANAH
Environnement
Rapport n°25 : Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sur la commune de Bagnolet
Rapport n°26 : Prolongation du partenariat entre la ville et l’Agence Locale Energie Climat - Maitrisez Votre Energie (ALEC-MVE) pour l’année 2024 et perspectives 2025-2027
Santé - Solidarités
Rapport n°27 : Convention bucco-dentaire 2023 avec le Conseil départemental
Rapport n°28 : Conventions avec l'ARS de Seine-Saint-Denis au titre de l'année 2024 pour les actions : santé des femmes et équilibre nutritionnel
Rapport n°29 : Subvention du Conseil régional d'Ile-de-France pour le fauteuil dentaire et l'échographe
Rapport n°30 : Projet de santé
Petite enfance - Enfance - Education
Rapport n°31 : Plan de vacances "colos apprenantes 2024" et tarification du dispositif
Rapport n°32 : Mise à jour du règlement intérieur pour les activités péri-scolaires
Rapport n°33 : Tarification des activités périscolaires et extrascolaires
Rapport n°34 : Convention de partenariat séjour enfants et adolescents - Aides aux Vacances Enfants (AVE)
Rapport n°35 : Convention de subventionnement départemental en fonctionnement au titre de la création de places dans un établissement d'accueil du jeune enfant
Rapport n°36 : Convention d'objectifs et de financement - Plan d'Aide Exceptionnel à l'Investissement
Rapport n°37 : Convention d'objectifs et de financement tripartite n°23-014 entre la CAF, l'association Crescendo et la Ville de Bagnolet pour le versement du Bonus territoire CTG
Rapport n°38 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-025 et n° 23-026 - Addendum - crèche Némo et crèche La Coccinelle
Rapport n°39 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-027 et n° 23-028 - Addendum - crèches rue Lénine et rue Viénot
Rapport n°40 : Charte de l'ATSEM
Sports
Rapport n°41 : Convention de mises à disposition individuelles d'agents d'Est Ensemble auprès de la ville de Bagnolet pour encadrer l'opération "Bajo Plage 2024"
Rapport n°42 : Convention de mise à disposition par la Métropole du Grand Paris (MGP) de billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024