ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
du 03 octobre 2024 à 18 h 30
Administration générale
Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2024
Rapport n°02 : Convention tripartite relative à la fourniture de denrées alimentaires à l'association Les Restos du Cœur
Commande publique
Rapport n°03 : Marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les crèches
Rapport n°04 : Marché public relatif à la fourniture de consommables dentaires
Rapport n°05 : Marché public relatif à la fourniture de tickets restaurants
Rapport n°06 : Avenant n°5 à la convention de délégation de service public relative à la gestion du chauffage urbain
Affaires générales
Rapport n°07 : Adhésion au SIFUREP de la commune de Chartrettes à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"
Rapport n°08 : Adhésion au SIFUREP de la commune de Cergy à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"
Communication - Relations publiques
Rapport n°09 : Modification tarifaire de la salle des familles - Château de l’Étang
Finances
Rapport n°10 : Décision modificative n°1 – 2024
Rapport n°11 : Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France de 2023
Rapport n°12 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
Rapport n°13 : Apurement du compte 1069 - Après passage à la M57
Rapport n°14 : Exonération de la redevance d'occupation du domaine public dans le cadre de l'opération de construction de la piscine et de la salle de sport des Malassis
Ressources humaines
Rapport n°15 : Chef.fe du Service Edition : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Rapport n°16 : Directeur.trice du développement territorial : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Rapport n°17 : Prestation d'action sociale accordée au personnel communal et au personnel du CCAS et de la CDE : Allocation aux parents d'enfants handicapés
Rapport n°18 : Convention relative à l'attribution d'une subvention par le comité du fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) dans le cadre du projet "Devenir acteurs et actrices de l'égalité professionnelle"
Environnement
Rapport n°19 : Subvention à l'association des jeunes pour le développement à Bagnolet (AJDB) dans le cadre de l'appel à projet "Quartier Fertile" pour le déploiement de son projet "Quatre Saisons"
Aménagement du territoire
Rapport n°20 : Garantie des emprunts contractés par Est Ensemble Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier Louise Michel
Rapport n°21 : Règlementation des locations touristiques. Instauration de l'obligation du numéro d’enregistrement et adhésion au téléservice mutualisé de déclaration proposé par Est Ensemble
Rapport n°22 : Cession de la parcelle AC 77 située au 166 avenue Gallieni au profit de la société Care Promotion
Rapport n°23 : Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF)
Rapport n°24 : Convention de transfert de propriété et de gestion des voies, des réseaux et espaces communs du projet immobilier 47-57 avenue de la République
Rapport n°25 : Instauration du permis de démolir sur le territoire communal
Jeunesse et vie sociale des quartiers
Rapport n°26 : Subvention à destination du Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) en coopération avec l’association Al-Bustan
Rapport n°27 : Engagement triennal de la collectivité avec l'Institut de Recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (iReMMO) autour du projet Muftah/La Clé visant à favoriser l’émancipation de la jeunesse des quartiers prioritaires QPV
Santé - Solidarités
Rapport n°28 : Règlement de fonctionnement du centre municipal de santé Elsa Rustin
Rapport n°29 : Convention pluriannuelle avec l'ARS pour le financement de la coordination du Contrat Local de Santé 2024-2028
Rapport n°30 : Convention 2024 pour les actions santé du Contrat de Ville
Rapport n°31 : Journées Check Up Santé au CMS Elsa Rustin