ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
du 31 janvier 2024 à 18 h 30
Administration générale
Rapport n°01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023
Rapport n°02 : Protocole transactionnel avec Monsieur DJEBBARI Boualem
Rapport n°03 : Protocole transactionnel avec Madame GARNIER Alexandra
Commande publique
Rapport n°04 : Accord-cadre de fourniture de matériaux et matériels de construction dans les bâtiments communaux de la ville de Bagnolet
Rapport n°05 : Avenant n°5 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs Pêche d'or
Ressources humaines
Rapport n°06 : Convention d'adhésion au CNAS
Aménagement du territoire
Rapport n°07 : Modification des tarifs du stationnement payant sur voirie
Rapport n°08 : Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du projet la Noue - Malassis à Bagnolet/Montreuil
Rapport n°09 : Délibération actant le découpage de l’emprise dévolue à la construction de la nouvelle piscine des Malassis et d’un dojo municipal sur le site du stade des Malassis