Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 26 juin 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2025
  
• Rapport n°06 : Association Locale de l’Energie ALEC/MVE : Modification des représentants de la Ville
  
• Rapport n°07 : SIFUREP et SIGEIF : Modification des représentants de la Ville
  
• Rapport n°08 : Conseils d’Écoles du premier degré : Modification des représentants
  
• Rapport n°09 : Conseils d’Administration du second degré : Modification des représentants
  
• Rapport n°10 : Comité stratégique de la Société du Grand Paris : Modification du représentant
  
• Rapport n°11 : Maison de quartier de la Dhuys : Modification du représentant
  
• Rapport n°12 : Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole : Modification du représentant
  
• Rapport n°13 : Location de salles municipales en période électorale pour les partis, associations ou candidats aux élections municipales de 2026
  

Affaires Juridiques

• Rapport n°02 à 05 : Maintien ou non de quatre adjointes au maire : Mme Elhame CHAIR, Mme Edith FELIX, Mme Anne GERVAL, Mme Gyöngyi BIRO
  

Commande Publique

• Rapport n°14 : Avenant au marché de chauffage
  
• Rapport n°15 : Avenant au marché global de performance (école, crèche, centre de loisirs)
  
• Rapport n°16 : Accord-cadre pour la fourniture d'essence et d'électricité
  
• Rapport n°17 : Convention pour le centre social Guy Toffoletti et la crèche Toffoletti
  
• Rapport n°18 : Composition du jury de concours pour le stade de la Briqueterie
  

Finances

• Rapport n°19 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
  
• Rapport n°20 : Demande d'admission en non-valeur
  
• Rapport n°21 : Création d'un fonds de dotation pour la mairie historique
  
• Rapport n°22 : Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la mairie historique
  
• Rapport n°23 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Programme 2025
  

Ressources Humaines

• Rapport n°24 : Délibération liée à la cherté de vie à Mayotte
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°25 : Bonus Attractivité de la CAF pour la petite enfance en crèche
  

Égalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°26 : Subvention FEP - Projet "Partage ma charge mentale"
  
• Rapport n°27 : Subvention FEP - Projet "Mon métier, pas mon genre"
  

Aménagement du Territoire

• Rapport n°28 : Rétrocession des parcelles 47 et 57 avenue de la République
  
• Rapport n°29 : Tarification de la taxe de séjour 2026
  
• Rapport n°30 : Convention du Plan de Sauvegarde pour la copropriété La Noue - bâtiment 3
  
• Rapport n°31 : Convention de transmission de données avec la CAF (permis de louer)
  

Environnement

• Rapport n°32 : Convention avec le CAUE93 pour les cours oasis à l’école Jean Jaurès
  
• Rapport n°33 : Convention avec Est Ensemble sur la propreté de l’espace public
  
• Rapport n°34 : Convention d’objectifs et de moyens avec l'association Sors de terre
  

Voirie, Espaces Publics et Déplacements

• Rapport n°35 : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2026
  
• Rapport n°36 : Convention sur le suivi des usages des aires de livraison
  
• Rapport n°37 : Convention de mandat pour la concession de service public du stationnement payant
  

Tranquillité - Sécurité - Prévention

• Rapport n°38 : Adhésion à l'association France Médiation
  

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📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 26 juin 2025