ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
du 06 février 2025 à 18 h 30
Administration générale
Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2024
Rapport n°02 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association de la Communauté Comorienne de Bagnolet en France (ACCBF) pour Mayotte dans le cadre du cyclone Chido
Rapport n°03 : Octroi de la protection fonctionnelle à un élu
Rapport n°04 : Protocole transactionnel Madame MARQUES Linda
Commande publique
Rapport n°05 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et programmation d'opérations de construction de la ville de Bagnolet
Rapport n°06 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres
Rapport n°07 : Adhésion à deux bouquets du SIPP'n'CO
Rapport n°08 : Avenant n°6 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs "Pêche d'or"
Affaires générales
Rapport n°09 : Recensement de la population 2025 - fixation de la rémunération des agents recenseurs
Ressources humaines
Rapport n°10 : Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport n°11 : Accueil et gratification des stagiaires
Rapport n°12 : Mise en place de l’indemnité spéciale de fonctions et d’engagement des policiers municipaux
Rapport n°13 : Attribution d'une prime exceptionnelle au personnel permanent du centre de santé
Rapport n°14 : Mandat donné au CIG petite couronne pour l'engagement d'une mise en concurrence relative à l’assurance des risques statutaires
Aménagement du territoire
Rapport n°15 : Présentation du rapport d'activité 2023 du SIGEIF
Rapport n°16 : Protocole d'accord entre In'Li et la Ville pour la rétrocession dans le domaine public de la bande paysagère qui sera aménagée rue du Pinacle dans le cadre du projet de régénération urbaine
Rapport n°17 : Rétrocession de la sente de l'opération village Business Park - classement dans le domaine public
Culture - Vie associative
Rapport n°18 : Convention d'objectifs 2025-2027 conservatoire slave de musique / ville de Bagnolet
Rapport n°19 : Convention d'objectifs 2025-2027 - Compagnie Langajà groupement Le Colombier / ville de Bagnolet
Rapport n°20 : Convention d'objectifs 2025-2027 - Public chéri théâtre de l'échangeur / ville de Bagnolet
Rapport n°21 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint Denis pour 2024
Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis pour la période 2025-2027
Petite enfance - Enfance - Education
Rapport n°23 : Modification partielle de la sectorisation scolaire