Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 13 mars 2025 à 18h30

Administration Générale

  • Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 06 février 2025
  • Rapport n°02 : Installation de deux nouveaux conseillers municipaux et modification du tableau des conseillers municipaux
  • Rapport n°03 : Représentants de la Ville à l’Etablissement public territorial Est Ensemble : remplacement d'un représentant
  • Rapport n°04 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) : remplacement d'un membre
  • Rapport n°05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations : remplacement d'un membre
  • Rapport n°06 : Commission municipale « Bourse des locaux » : remplacement de deux membres
  • Rapport n°07 : Commissions municipales "Finances et Moyens généraux" et "Attractivité, Aménagement du Territoire et du Cadre de Vie" : remplacement de deux membres

Égalité entre les femmes et les hommes

  • Rapport n°08 : Rapport égalité femmes-hommes 2024

Finances

  • Rapport n°09 : Rapport sur les Orientations Budgétaires
  • Rapport n°10 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations en M57

Commande publique

  • Rapport n°11 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres
  • Rapport n°12 : Accord-cadre de fourniture de produits d'entretien pour la ville de Bagnolet

Aménagement du territoire

  • Rapport n°13 : Convention de financement pour la réalisation des missions d’approfondissement pré-opérationnel dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  • Rapport n°14 : Convention de financement pour la réalisation des missions concertation-communication et urbanisme transitoire dans le cadre du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni

Santé - Solidarités

  • Rapport n°15 : Adhésion de la Ville à l'association Elus Locaux contre le Sida (ELCS)

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 13 mars 2025