Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Rapport n°02: Compte financier unique
Rapport n°03: Affectation des Résultats
Rapport n°04: Budget Primitif 2025
Rapport n°05: Fixation des taux

Administration Générale

Rapport n°06 : Modification de la délibération n°220525 03 du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels dans le cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé
Rapport n°07 : Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport n°08 : Mise à disposition de véhicules de service avec remisage à domicile et d'un véhicule de service avec chauffeur pour Monsieur Le Maire

Rapport n°09 : Adhésion 2025 de la Ville à l'ALEC-MVE et déploiement du pacte territorial France Renov'
Rapport n°10 : Convention de délégation de compétence en matière de signalisation de la ZFE-M

Rapport n°11 : Mise en place de conseils de crèche
Rapport n°12 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF pour les crèches La Coccinelle et Némo
Rapport n°13 : Convention avec la CAF - Projet Publics et Territoires - année 2024

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 3 avril 2025