Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet
Séance du 14 avril 2021
Ouverture de séance
- Ouverture de séance
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- 210414 00 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 11 mars 2021
Intercommunalité
- 210414 01 : Adhésion au SIGEIF de la commune des Loges-en-Josas (78)
- 210414 02 : Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de la société anonyme de coordination « Habiter à Est Ensemble »
Égalité femmes-hommes
- 210414 03 : Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur son territoire
Finances
- 210414 04 : Compte de gestion 2020
- 210414 06 : Affectation des résultats 2020
- 210414 07 : Fixation des taux des trois taxes applicables en 2021
- 210414 08 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- 210414 09 : Approbation du Budget primitif 2021
Intercommunalité / Transferts de charges
- 210414 10 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2021
Commande publique
- 210414 11 : Approbation du règlement intérieur de la commande publique et de la nomenclature des achats
- 210414 12 : Convention de groupement de commande pour l’élaboration de l’évaluation climat du budget des villes d’Est Ensemble (PCAET)
Santé
- 210414 13 : Convention avec le Département concernant la participation au fonctionnement des séances publiques de vaccination
Coopération internationale
- 210414 14 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association pour les Jumelages entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises (AJPF)
Clôture
- Fin de séance
📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 14 avril 2021