Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 24 juin 2021

Ouverture de séance

  • Ouverture de séance
  • 1 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2021

Déontologie et démocratie locale

  • 2 : Charte de déontologie
  • 3 : Formation des élus locaux
  • 4 : Appel à candidature – création du poste de déontologue
  • 5 : Désignation commission spéciale de nomination
  • 6 : Indemnités des élus – mise à jour du tableau
  • 9 : Extension de l’institution des indemnités d’élections à tous scrutins relatifs à une opération de démocratie participative

Ressources humaines

  • 7 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • 8 : Création de trois postes de collaborateurs de cabinet
  • 10 : Réaménagement des règles relatives au temps de travail des agents de la Ville et du CCAS – États généraux pour l’amélioration du service public

Commande publique

  • 11 : Accord-cadre pour l’acquisition de vêtements de travail et EPI
  • 12 : Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et repas en liaison froide (restauration des crèches)
  • 13 : Accord-cadre pour l’acquisition de mobilier scolaire

Contentieux / Domaine public

  • 14 : Protocole transactionnel – M. LOCATELLI Christian
  • 15 : Protocole transactionnel – Mme ANTON Claudia

Culture

  • 16 : Convention d’objectif – Association du Conservatoire Slave de musique
  • 17 : Convention d’objectif – Association Le Colombier – Compagnie Langajà
  • 18 : Convention d’objectif – Association Public Chéri
  • 19 : Subvention exceptionnelle – Association Public Chéri – Théâtre de l’Échangeur

Aménagement / Développement économique

  • 20 : Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris 1 » – modification des conditions de cession de la parcelle AC 77 à la SNC VINCI Immobilier d’Entreprise

Économie sociale et solidaire

  • 21 : Adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES)

Fiscalité

  • 22 : Tarification de la taxe de séjour 2022

Insertion / Fonds européens

  • 23 : Demande de concours du Fonds Social Européen (FSE) – accompagnement des bénéficiaires du RSA

Santé

  • 24 : Convention Contrat de Ville – actions de santé 2021

Numérique / Intercommunalité

  • 25 : Convention de service commun du système d’information géographique territorial avec Est Ensemble

Vœux

  • Vœux

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 24 juin 2021