Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 19 février 2026 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2025
  
• Rapport n°02 : Location de salles municipales en période électorale 2026
  
• Rapport n°03 : Convention cadre entre la commune et le CCAS (2026-2029)
  
• Rapport n°04 : Protocole transactionnel Monsieur SGHIR Amine
  

Affaires Générales

• Rapport n°05 : Mise sous pli de la propagande électorale – municipales et communautaires 2026
  
• Rapport n°06 : Prise en charge des frais scolaires et périscolaires des enfants ULIS hors commune
  

Aménagement du Territoire

• Rapport n°07 : Cession du bien 133-135 avenue Gallieni
  
• Rapport n°25 : Garantie d’emprunt – Foncière Solidaire Base Commune (local Body One – La Noue)
  
• Rapport n°26 : Garantie d’emprunt – ADEF Habitat (résidence sociale jeunes actifs – 166 avenue Gallieni)
  
• Rapport n°27 : Garantie d’emprunt – ADEF Habitat (résidence étudiante PLS – 166 avenue Gallieni)
  
• Rapport n°28 : Bail à construction – Association "Sors de terre"
  
• Rapport n°29 : Cession du bien 2 impasse du Ruisseau
  
• Rapport n°30 : Cession immeuble 20 rue de l’Avenir
  
• Rapport n°31 : Entretien de l’ascenseur public – ANRU La Noue
  
• Rapport n°32 : Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
  
• Rapport n°33 : Convention observatoire du territoire avec Est Ensemble
  

Commande Publique

• Rapport n°08 : Marché public pour acquisition d’une coque pour gymnase
  
• Rapport n°09 : Avenant convention Est Ensemble Habitat – 82 rue Anatole France
  
• Rapport n°10 : Fourniture vêtements de travail et EPI
  
• Rapport n°11 : Maintenance matériels de restauration
  

Ressources Humaines

• Rapport n°12 : Temps de travail des médecins
  
• Rapports n°13 à 19 : Autorisations de recrutement d’agents contractuels (SIRH, éducateur sportif, gestionnaire juridique, droit des sols, chargé d’études, protocole et presse, communication)
  
• Rapport n°20 : Création emploi permanent Directeur Egalité Diversités Inclusion
  
• Rapport n°21 : Mise à jour tableau des effectifs
  
• Rapport n°22 : Jours de pénibilité
  
• Rapport n°23 : Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
  
• Rapport n°24 : Convention assistance RH – CIG Petite Couronne
  

Environnement

• Rapport n°34 : Avenant protocole "4 Saisons" – AJDB
  

Habitat - Logement

• Rapport n°35 : Exonération redevance occupation domaine public – Plan de sauvegarde La Noue
  

Voirie, Espaces Publics et Déplacements

• Rapport n°36 : Tarification stationnement payant résident / non-résident
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°37 : Participation financière – Établissement Saint Benoist de l’Europe
  
• Rapport n°38 : Convention financement – Crèche J. Chonavel
  
• Rapport n°39 : Avenant – Subvention Bonus Territoire
  
• Rapport n°40 : Convention financement – Relais Petite Enfance
  

Santé - Solidarités

• Rapport n°41 : Subvention Département – actions bucco-dentaires 2025
  

Culture - Vie Associative

• Rapport n°42 : Subvention association l’Être au Cœur
  
• Rapport n°43 : Convention financement – MIEJ 4-93
  
• Rapport n°44 : Acceptation donation photographe Denis Rouvre
  
• Rapport n°45 : Convention d’objectifs – Théâtre LE SAMOVAR 2026-2027
  

Vœux

• Rapport n°46 : Vœu pour le prolongement de la ligne 3 du métro (Malassis et Plateau)
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 19 février 2026 :contentReference[oaicite:0]{index=0}

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 octobre 2025

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Interpellation du public
  
• Reprise de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Demande d’intervention
  

Administration générale

• 01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2025
  
• 02 : Rapport d’activité 2024 d’Est Ensemble
  

Contentieux / Domaine public

• 03 : Protocole transactionnel – Monsieur ROCHEATEAU Rémi
  

Commande publique

• 04 : Rapport annuel du délégataire de service public (chauffage urbain)
  
• 05 : Avenant au marché public relatif à la fourniture de titres restaurants
  
• 06 : Avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux dans les bâtiments communaux (lots menuiseries extérieures, charpente, couverture, étanchéité…)
  
• 07 : Attribution de la délégation de service public pour la gestion de la crèche Jacqueline Chonavel
  
• 08 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du stade de la Briqueterie
  
• 09 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de mobilier de bureau
  
• 10 : Convention d’entente avec le syndicat intercommunal « tables communes »
  

Finances

• 11 : Rapport de la CLECT
  
• 12 : FSRIF 2024
  
• 13 : Décision modificative n°1
  
• 14 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le BP 2026
  
• 15 : Subventions aux associations avant le vote du BP 2026
  
• 16 : Subvention à l’AJDB – projet « 4 Saisons »
  
• 17 : Engagement partenarial avec le Service de Gestion Comptable de Montreuil et la DDFIP 93
  
• 18 : Correction sur exercices antérieurs (compte 1068)
  

Ressources humaines

• 19 : Convention avec le Conseil Médical interdépartemental – paiement des médecins agréés
  
• 20 : Mise à disposition d’agents de la Ville auprès de la Caisse des Écoles
  
• 21 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 22 : Convention entre la Ville et le CASC
  

Habitat – Logement

• 23 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (transformation de bureaux en logements sociaux)
  
• 24 : Garantie d’emprunts – VILOGIA (construction de logements en PSLA – NPRQAD Bagnolet-Montreuil)
  

Aménagement du territoire

• 25 : Aide aux maires bâtisseurs (édition 2025)
  
• 26 : Convention avec l’ADIL 93 (2025–2026)
  
• 27 : Actualisation de la Charte Territoriale de Relogement
  
• 28 : Rapport annuel de la SAEM Sequano (exercice 2024)
  
• 29 : Rapport annuel de la SPL Sequano Grand Paris (exercice 2024)
  
• 30 : Convention d’intervention foncière EPFIF / Est Ensemble / Ville (2026–2030)
  
• 31 : Acte de rétrocession foncière – intégration au domaine public communal
  
• 32 : Dérogation au repos dominical 2026
  

Environnement

• 33 : Avenant à la convention avec l’association Sors de Terre
  
• 34 : Convention avec l’AJDB – projet « 4 Saisons – Made in Tieks »
  
• 35 : Subvention Plan vélo triennal régional 2026–2029
  
• 36 : Convention avec l’éco-organisme ALCOME (réduction des déchets du tabac)
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 37 : Nouvelle dénomination de l’école maternelle Pêche d’Or
  

Santé – Solidarités

• 38 : Contrat Local de Santé 2025–2028
  
• 39 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – Contrat de Ville 2025
  
• 40 : Conventions avec l’ARS – équilibre nutritionnel et santé des femmes
  
• 41 : Convention avec le Conseil Départemental 93 – PMI, planification familiale et santé sexuelle
  

Jeunesse et coopération internationale

• 42 : Partenariat avec l’IReMMO – projet Muftah/La Clé (émancipation des jeunes en QPV)
  
• 43 : Engagement avec le RCDP – projet Jer Est 3 (coopération avec Jérusalem-Est)
  
• 44 : Subvention exceptionnelle pour la reconstruction du centre Al Bustan à Silwan
  

Clôture

• Fin de séance
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 octobre 2025

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 26 juin 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2025
  
• Rapport n°06 : Association Locale de l’Energie ALEC/MVE : Modification des représentants de la Ville
  
• Rapport n°07 : SIFUREP et SIGEIF : Modification des représentants de la Ville
  
• Rapport n°08 : Conseils d’Écoles du premier degré : Modification des représentants
  
• Rapport n°09 : Conseils d’Administration du second degré : Modification des représentants
  
• Rapport n°10 : Comité stratégique de la Société du Grand Paris : Modification du représentant
  
• Rapport n°11 : Maison de quartier de la Dhuys : Modification du représentant
  
• Rapport n°12 : Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole : Modification du représentant
  
• Rapport n°13 : Location de salles municipales en période électorale pour les partis, associations ou candidats aux élections municipales de 2026
  

Affaires Juridiques

• Rapport n°02 à 05 : Maintien ou non de quatre adjointes au maire : Mme Elhame CHAIR, Mme Edith FELIX, Mme Anne GERVAL, Mme Gyöngyi BIRO
  

Commande Publique

• Rapport n°14 : Avenant au marché de chauffage
  
• Rapport n°15 : Avenant au marché global de performance (école, crèche, centre de loisirs)
  
• Rapport n°16 : Accord-cadre pour la fourniture d'essence et d'électricité
  
• Rapport n°17 : Convention pour le centre social Guy Toffoletti et la crèche Toffoletti
  
• Rapport n°18 : Composition du jury de concours pour le stade de la Briqueterie
  

Finances

• Rapport n°19 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
  
• Rapport n°20 : Demande d'admission en non-valeur
  
• Rapport n°21 : Création d'un fonds de dotation pour la mairie historique
  
• Rapport n°22 : Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la mairie historique
  
• Rapport n°23 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Programme 2025
  

Ressources Humaines

• Rapport n°24 : Délibération liée à la cherté de vie à Mayotte
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°25 : Bonus Attractivité de la CAF pour la petite enfance en crèche
  

Égalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°26 : Subvention FEP - Projet "Partage ma charge mentale"
  
• Rapport n°27 : Subvention FEP - Projet "Mon métier, pas mon genre"
  

Aménagement du Territoire

• Rapport n°28 : Rétrocession des parcelles 47 et 57 avenue de la République
  
• Rapport n°29 : Tarification de la taxe de séjour 2026
  
• Rapport n°30 : Convention du Plan de Sauvegarde pour la copropriété La Noue - bâtiment 3
  
• Rapport n°31 : Convention de transmission de données avec la CAF (permis de louer)
  

Environnement

• Rapport n°32 : Convention avec le CAUE93 pour les cours oasis à l’école Jean Jaurès
  
• Rapport n°33 : Convention avec Est Ensemble sur la propreté de l’espace public
  
• Rapport n°34 : Convention d’objectifs et de moyens avec l'association Sors de terre
  

Voirie, Espaces Publics et Déplacements

• Rapport n°35 : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2026
  
• Rapport n°36 : Convention sur le suivi des usages des aires de livraison
  
• Rapport n°37 : Convention de mandat pour la concession de service public du stationnement payant
  

Tranquillité - Sécurité - Prévention

• Rapport n°38 : Adhésion à l'association France Médiation
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 26 juin 2025

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 3 avril 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2025
  

Finances

• Rapport n°02 : Compte financier unique
  
• Rapport n°03 : Affectation des Résultats
  
• Rapport n°04 : Budget Primitif 2025
  
• Rapport n°05 : Fixation des taux
  

Ressources Humaines

• Rapport n°06 : Modification de la délibération n°220525 03 du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels dans le cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé
  
• Rapport n°07 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• Rapport n°08 : Mise à disposition de véhicules de service avec remisage à domicile et d'un véhicule de service avec chauffeur pour Monsieur Le Maire
  

Environnement

• Rapport n°09 : Adhésion 2025 de la Ville à l'ALEC-MVE et déploiement du pacte territorial France Renov'
  
• Rapport n°10 : Convention de délégation de compétence en matière de signalisation de la ZFE-M
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°11 : Mise en place de conseils de crèche
  
• Rapport n°12 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF pour les crèches La Coccinelle et Némo
  
• Rapport n°13 : Convention avec la CAF - Projet Publics et Territoires - année 2024
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 3 avril 2025

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 13 mars 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 06 février 2025
  
• Rapport n°02 : Installation de deux nouveaux conseillers municipaux et modification du tableau des conseillers municipaux
  
• Rapport n°03 : Représentants de la Ville à l’Etablissement public territorial Est Ensemble : remplacement d'un représentant
  
• Rapport n°04 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) : remplacement d'un membre
  
• Rapport n°05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations : remplacement d'un membre
  
• Rapport n°06 : Commission municipale « Bourse des locaux » : remplacement de deux membres
  
• Rapport n°07 : Commissions municipales "Finances et Moyens généraux" et "Attractivité, Aménagement du Territoire et du Cadre de Vie" : remplacement de deux membres
  

Égalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°08 : Rapport égalité femmes-hommes 2024
  

Finances

• Rapport n°09 : Rapport sur les Orientations Budgétaires
  
• Rapport n°10 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations en M57
  

Commande publique

• Rapport n°11 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres
  
• Rapport n°12 : Accord-cadre de fourniture de produits d'entretien pour la ville de Bagnolet
  

Aménagement du territoire

• Rapport n°13 : Convention de financement pour la réalisation des missions d’approfondissement pré-opérationnel dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  
• Rapport n°14 : Convention de financement pour la réalisation des missions concertation-communication et urbanisme transitoire dans le cadre du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  

Santé - Solidarités

• Rapport n°15 : Adhésion de la Ville à l'association Elus Locaux contre le Sida (ELCS)
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 13 mars 2025