Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 13 mars 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 06 février 2025
  
• Rapport n°02 : Installation de deux nouveaux conseillers municipaux et modification du tableau des conseillers municipaux
  
• Rapport n°03 : Représentants de la Ville à l’Etablissement public territorial Est Ensemble : remplacement d'un représentant
  
• Rapport n°04 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) : remplacement d'un membre
  
• Rapport n°05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations : remplacement d'un membre
  
• Rapport n°06 : Commission municipale « Bourse des locaux » : remplacement de deux membres
  
• Rapport n°07 : Commissions municipales "Finances et Moyens généraux" et "Attractivité, Aménagement du Territoire et du Cadre de Vie" : remplacement de deux membres
  

Égalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°08 : Rapport égalité femmes-hommes 2024
  

Finances

• Rapport n°09 : Rapport sur les Orientations Budgétaires
  
• Rapport n°10 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations en M57
  

Commande publique

• Rapport n°11 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres
  
• Rapport n°12 : Accord-cadre de fourniture de produits d'entretien pour la ville de Bagnolet
  

Aménagement du territoire

• Rapport n°13 : Convention de financement pour la réalisation des missions d’approfondissement pré-opérationnel dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  
• Rapport n°14 : Convention de financement pour la réalisation des missions concertation-communication et urbanisme transitoire dans le cadre du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  

Santé - Solidarités

• Rapport n°15 : Adhésion de la Ville à l'association Elus Locaux contre le Sida (ELCS)
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 13 mars 2025

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 06 février 2025 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2024

Rapport n°02 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association de la Communauté Comorienne de Bagnolet en France (ACCBF) pour Mayotte dans le cadre du cyclone Chido

Rapport n°03 : Octroi de la protection fonctionnelle à un élu

Rapport n°04 : Protocole transactionnel Madame MARQUES Linda

Commande publique

Rapport n°05 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et programmation d'opérations de construction de la ville de Bagnolet

Rapport n°06 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres

Rapport n°07 : Adhésion à deux bouquets du SIPP'n'CO

Rapport n°08 : Avenant n°6 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs "Pêche d'or"

Affaires générales

Rapport n°09 : Recensement de la population 2025 - fixation de la rémunération des agents recenseurs

Ressources humaines

Rapport n°10 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°11 : Accueil et gratification des stagiaires

Rapport n°12 : Mise en place de l’indemnité spéciale de fonctions et d’engagement des policiers municipaux

Rapport n°13 : Attribution d'une prime exceptionnelle au personnel permanent du centre de santé

Rapport n°14 : Mandat donné au CIG petite couronne pour l'engagement d'une mise en concurrence relative à l’assurance des risques statutaires

Aménagement du territoire

Rapport n°15 : Présentation du rapport d'activité 2023 du SIGEIF

Rapport n°16 : Protocole d'accord entre In'Li et la Ville pour la rétrocession dans le domaine public de la bande paysagère qui sera aménagée rue du Pinacle dans le cadre du projet de régénération urbaine

Rapport n°17 : Rétrocession de la sente de l'opération village Business Park - classement dans le domaine public

Culture - Vie associative

Rapport n°18 : Convention d'objectifs 2025-2027 conservatoire slave de musique / ville de Bagnolet

Rapport n°19 : Convention d'objectifs 2025-2027 - Compagnie Langajà groupement Le Colombier / ville de Bagnolet

Rapport n°20 : Convention d'objectifs 2025-2027 - Public chéri théâtre de l'échangeur / ville de Bagnolet

Rapport n°21 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint Denis pour 2024

Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis pour la période 2025-2027

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°23 : Modification partielle de la sectorisation scolaire

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Séance du 12 décembre 2024 à 18 h 30

Administration générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 03 octobre 2024
• Rapport n°02 : Contrat de ville Annexe Bagnolet

Aménagement du territoire

• Rapport n°03 : Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2025-2030

Administration générale

• Rapport n°04 : Rapport d'Activité 2023 d'Est Ensemble et du Compte Administratif 2023
• Rapport n°05 : Protocole transactionnel Monsieur LIGET Nicolas
• Rapport n°06 : Protocole transactionnel Monsieur DANAN Claude

Commande publique

• Rapport n°07 : Rapport annuel 2023 du délégataire pour la gestion du chauffage urbain
• Rapport n°08 : Avenant 1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la commune de Bagnolet et Est Ensemble pour la construction d'un dojo et la reconstruction des installations sportives du stade des Malassis en lien avec la construction de la nouvelle piscine des Malassis
• Rapport n°09 : Approbation du principe du recours à une concession de service public pour la gestion de la crèche pêche d'Or
• Rapport n°10 : Attribution de la concession de service public pour la gestion du stationnement payant
• Rapport n°11 : Protocole transactionnel relatif à la fourniture de cartes essences
• Rapport n°12 : Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de consommables dentaires

Finances

• Rapport n°13 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)
• Rapport n°14 : Décision modificative n°2
• Rapport n°15 : Autorisation de liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le Budget Primitif 2025
• Rapport n°16 : Subventions aux associations avant le vote du BP 2025

Ressources humaines

• Rapport n°17 : Chef.fe du Service Nature en ville - Autorisation de recrutement d'agent.es contractuel.le.s sur le fondement de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique
• Rapport n°18 : Mise à jour du tableau des effectifs
• Rapport n°19 : Convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France (CIG) et les agents de la collectivité concernés par le dispositif
• Rapport n°20 : Contrat d'adhésion révocable auprès de France Travail

Aménagement du territoire

• Rapport n°21 : Dérogation au repos dominical dans les commerces 2025
• Rapport n°22 : Compte-rendu d'activités 2023 de l'Etablissement Public Foncier Ile-de-France
• Rapport n°23 : Rapport annuel Société anonyme d’économie mixte (SAEM) Sequano pour son exercice 2023
• Rapport n°24 : Rapport annuel Société Publique Locale Sequano Grand Paris pour ses exercices 2022 et 2023
• Rapport n°25 : Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l'Église Saint-Leu-Saint-Gilles
• Rapport n°26 : Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvements de terrain
• Rapport n°27 : Avis sur le projet de Modification n°3 du Plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble
• Rapport n°28 : Avis sur le projet de Révision Allégée n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble
• Rapport n°29 : Levée servitude - Malassis - projet équipement sportif - piscine et dojo
• Rapport n°30 : Convention publique d'aménagement de la Noue - Avenant n°13 valant avenant de clôture
• Rapport n°31 : Convention publique d'aménagement de la Noue - Avenant n°4 à la convention de transfert de l'opération d'aménagement et avenant n°4 à la convention tripartite de subventionnement
• Rapport n°32 : Garantie de l'emprunt contracté par VILOGIA auprès de la CDC pour la construction de 15 logements sociaux au 92, rue Victor Hugo/176-180, rue Robespierre (PNRQAD)
• Rapport n°33 : Convention de service commun de téléservice de déclaration des meublés de tourisme entre Est Ensemble et la ville de Bagnolet
• Rapport n°34 : Recensement longueur de voirie communale

Environnement

• Rapport n°35 : Convention de coopération entre la commune de Bagnolet et Est Ensemble relative au projet "Le grand chemin"

Culture - Vie associative

• Rapport n°36 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Boutique de la solidarité
• Rapport n°37 : Convention entre la ville et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
• Rapport n°38 : Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Bagnolet et l'association "Mission Intercommunale pour l'Emploi des Jeunes" (MIEJ 4-93)

Petite enfance - Enfance - Education

• Rapport n°39 : Avenant 3 à la convention de participation financière de la Ville de Bagnolet au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de St Benoist de l'Europe

Santé - Solidarités

• Rapport n°40 : Subvention bucco-dentaire 2024

Mission handicap

• Rapport n°41 : Rapport d'activités de la Commission Communale pour l'Accessibilité des années 2022-2023 et des perspectives des années 2024-2025

Coopération internationale

• Rapport n°42 : Octroi d'une subvention à l'association Cités Unies France pour le soutien des populations civiles du Liban par le biais de son "fonds de solidarité à destination des collectivités territoriales libanaises".

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 03 octobre 2024 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2024

Rapport n°02 : Convention tripartite relative à la fourniture de denrées alimentaires à l'association Les Restos du Cœur

Commande publique

Rapport n°03 : Marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les crèches

Rapport n°04 : Marché public relatif à la fourniture de consommables dentaires

Rapport n°05 : Marché public relatif à la fourniture de tickets restaurants

Rapport n°06 : Avenant n°5 à la convention de délégation de service public relative à la gestion du chauffage urbain

Affaires générales

Rapport n°07 : Adhésion au SIFUREP de la commune de Chartrettes à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"

Rapport n°08 : Adhésion au SIFUREP de la commune de Cergy à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"

Communication - Relations publiques

Rapport n°09 : Modification tarifaire de la salle des familles - Château de l’Étang

Finances

Rapport n°10 : Décision modificative n°1 – 2024

Rapport n°11 : Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France de 2023

Rapport n°12 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Rapport n°13 : Apurement du compte 1069 - Après passage à la M57

Rapport n°14 : Exonération de la redevance d'occupation du domaine public dans le cadre de l'opération de construction de la piscine et de la salle de sport des Malassis

Ressources humaines

Rapport n°15 : Chef.fe du Service Edition : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique

Rapport n°16 : Directeur.trice du développement territorial : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique

Rapport n°17 : Prestation d'action sociale accordée au personnel communal et au personnel du CCAS et de la CDE : Allocation aux parents d'enfants handicapés

Rapport n°18 : Convention relative à l'attribution d'une subvention par le comité du fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) dans le cadre du projet "Devenir acteurs et actrices de l'égalité professionnelle"

Environnement

Rapport n°19 : Subvention à l'association des jeunes pour le développement à Bagnolet (AJDB) dans le cadre de l'appel à projet "Quartier Fertile" pour le déploiement de son projet "Quatre Saisons"

Aménagement du territoire

Rapport n°20 : Garantie des emprunts contractés par Est Ensemble Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier Louise Michel

Rapport n°21 : Règlementation des locations touristiques. Instauration de l'obligation du numéro d’enregistrement et adhésion au téléservice mutualisé de déclaration proposé par Est Ensemble

Rapport n°22 : Cession de la parcelle AC 77 située au 166 avenue Gallieni au profit de la société Care Promotion

Rapport n°23 : Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF)

Rapport n°24 : Convention de transfert de propriété et de gestion des voies, des réseaux et espaces communs du projet immobilier 47-57 avenue de la République

Rapport n°25 : Instauration du permis de démolir sur le territoire communal

Jeunesse et vie sociale des quartiers

Rapport n°26 : Subvention à destination du Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) en coopération avec l’association Al-Bustan

Rapport n°27 : Engagement triennal de la collectivité avec l'Institut de Recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (iReMMO) autour du projet Muftah/La Clé visant à favoriser l’émancipation de la jeunesse des quartiers prioritaires QPV

Santé - Solidarités

Rapport n°28 : Règlement de fonctionnement du centre municipal de santé Elsa Rustin

Rapport n°29 : Convention pluriannuelle avec l'ARS pour le financement de la coordination du Contrat Local de Santé 2024-2028

Rapport n°30 : Convention 2024 pour les actions santé du Contrat de Ville

Rapport n°31 : Journées Check Up Santé au CMS Elsa Rustin

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 04 juillet 2024 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 04 avril 2024

Finances

Rapport n°02 : Admission en non-valeur

Rapport n°03 : Tarifs droits de voirie 2024

Commande publique

Rapport n°04 : Modification du règlement intérieur de la commande publique

Rapport n°05 : Convention constitutive de groupement de commandes avec le syndicat intercommunal Tables communes pour l'achat de denrées alimentaires

Rapport n°06 : Fourniture de denrées alimentaires et de repas en liaison froide pour le service de restauration des crèches

Ressources humaines

Rapport n°07 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal de la ville de Bagnolet, et des Établissements associés (CASC)

Rapport n°08 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°09 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels en cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé

Egalité entre les femmes et les hommes

Rapport n°10 : Convention de partenariat attribuant une subvention à la commune de Bagnolet suite à la décision du comité de sélection du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) relative au projet "Sensibiliser et former le personnel encadrant et les agents.es du primo accueil aux enjeux de la prévention et de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et le harcèlement"

Administration générale

Rapport n°11 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Rapport n°12 : Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services entre l'établissement public territorial Est Ensemble et la commune de Bagnolet de 2021 à 2023

Rapport n°13 : Convention de mise à disposition de services avec l'établissement public territorial Est Ensemble (2024-2026)

Aménagement du territoire

Rapport n°14 : Convention de mandat de maitrise d'ouvrage et de financement Bagnolet/Montreuil rue des Rigondes

Rapport n°15 : Décision d'externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme

Rapport n°16 : Convention de projet urbain partenarial - Projet Eiffage au 47-57 avenue de la République

Rapport n°17 : Principe de cession des parcelles AD 71 et AD 72 situées au 39 avenue de la République au profit de la Ville en vue de leur classement dans le Domaine Public Routier

Rapport n°18 : Projet Partenarial d'Aménagement de préfiguration Porte de Bagnolet - Gallieni

Rapport n°19 : Rétrocession de la rue Blanqui par Eiffage Aménagement : modification de l’emprise cédée

Rapport n°20 : Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière : Délibération actant la cession du bien communal situé au 9-13 rue Marie-Anne Colombier au profit de la société SAS Colombier-Graindorge correspondant au groupement des sociétés MOBIUS Conception – HOLINEST – SEQUOIA

Rapport n°21 : Cession d’une emprise de 16 m² par la société F.HAVIM au profit de la Ville de Bagnolet afin de l’intégrer au domaine public de voirie

Rapport n°22 : Approbation du CRAC 2023 CPA La Noue

Rapport n°23 : Approbation du PPGID (Plan Partenarial de Gestion de la demande et d'Information des Demandeurs) et de la convention SIAD (Service d'Information d'Accueil du Demandeur)

Rapport n°24 : Avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) "Centre-Ville/Coutures" 2022-2027, entre Est Ensemble, la ville de Bagnolet et l'ANAH

Environnement

Rapport n°25 : Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sur la commune de Bagnolet

Rapport n°26 : Prolongation du partenariat entre la ville et l’Agence Locale Energie Climat - Maitrisez Votre Energie (ALEC-MVE) pour l’année 2024 et perspectives 2025-2027

Santé - Solidarités

Rapport n°27 : Convention bucco-dentaire 2023 avec le Conseil départemental

Rapport n°28 : Conventions avec l'ARS de Seine-Saint-Denis au titre de l'année 2024 pour les actions : santé des femmes et équilibre nutritionnel

Rapport n°29 : Subvention du Conseil régional d'Ile-de-France pour le fauteuil dentaire et l'échographe

Rapport n°30 : Projet de santé

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°31 : Plan de vacances "colos apprenantes 2024" et tarification du dispositif

Rapport n°32 : Mise à jour du règlement intérieur pour les activités péri-scolaires

Rapport n°33 : Tarification des activités périscolaires et extrascolaires

Rapport n°34 : Convention de partenariat séjour enfants et adolescents - Aides aux Vacances Enfants (AVE)

Rapport n°35 : Convention de subventionnement départemental en fonctionnement au titre de la création de places dans un établissement d'accueil du jeune enfant

Rapport n°36 : Convention d'objectifs et de financement - Plan d'Aide Exceptionnel à l'Investissement

Rapport n°37 : Convention d'objectifs et de financement tripartite n°23-014 entre la CAF, l'association Crescendo et la Ville de Bagnolet pour le versement du Bonus territoire CTG

Rapport n°38 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-025 et n° 23-026 - Addendum - crèche Némo et crèche La Coccinelle

Rapport n°39 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-027 et n° 23-028 - Addendum - crèches rue Lénine et rue Viénot

Rapport n°40 : Charte de l'ATSEM

Sports

Rapport n°41 : Convention de mises à disposition individuelles d'agents d'Est Ensemble auprès de la ville de Bagnolet pour encadrer l'opération "Bajo Plage 2024"

Rapport n°42 : Convention de mise à disposition par la Métropole du Grand Paris (MGP) de billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024