ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 03 octobre 2024 à 18 h 30

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Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2024

Rapport n°02 : Convention tripartite relative à la fourniture de denrées alimentaires à l'association Les Restos du Cœur

Commande publique

Rapport n°03 : Marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les crèches

Rapport n°04 : Marché public relatif à la fourniture de consommables dentaires

Rapport n°05 : Marché public relatif à la fourniture de tickets restaurants

Rapport n°06 : Avenant n°5 à la convention de délégation de service public relative à la gestion du chauffage urbain

Affaires générales

Rapport n°07 : Adhésion au SIFUREP de la commune de Chartrettes à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"

Rapport n°08 : Adhésion au SIFUREP de la commune de Cergy à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"

Communication - Relations publiques

Rapport n°09 : Modification tarifaire de la salle des familles - Château de l’Étang

Finances

Rapport n°10 : Décision modificative n°1 – 2024

Rapport n°11 : Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France de 2023

Rapport n°12 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Rapport n°13 : Apurement du compte 1069 - Après passage à la M57

Rapport n°14 : Exonération de la redevance d'occupation du domaine public dans le cadre de l'opération de construction de la piscine et de la salle de sport des Malassis

Ressources humaines

Rapport n°15 : Chef.fe du Service Edition : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique

Rapport n°16 : Directeur.trice du développement territorial : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique

Rapport n°17 : Prestation d'action sociale accordée au personnel communal et au personnel du CCAS et de la CDE : Allocation aux parents d'enfants handicapés

Rapport n°18 : Convention relative à l'attribution d'une subvention par le comité du fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) dans le cadre du projet "Devenir acteurs et actrices de l'égalité professionnelle"

Environnement

Rapport n°19 : Subvention à l'association des jeunes pour le développement à Bagnolet (AJDB) dans le cadre de l'appel à projet "Quartier Fertile" pour le déploiement de son projet "Quatre Saisons"

Aménagement du territoire

Rapport n°20 : Garantie des emprunts contractés par Est Ensemble Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier Louise Michel

Rapport n°21 : Règlementation des locations touristiques. Instauration de l'obligation du numéro d’enregistrement et adhésion au téléservice mutualisé de déclaration proposé par Est Ensemble

Rapport n°22 : Cession de la parcelle AC 77 située au 166 avenue Gallieni au profit de la société Care Promotion

Rapport n°23 : Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF)

Rapport n°24 : Convention de transfert de propriété et de gestion des voies, des réseaux et espaces communs du projet immobilier 47-57 avenue de la République

Rapport n°25 : Instauration du permis de démolir sur le territoire communal

Jeunesse et vie sociale des quartiers

Rapport n°26 : Subvention à destination du Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) en coopération avec l’association Al-Bustan

Rapport n°27 : Engagement triennal de la collectivité avec l'Institut de Recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (iReMMO) autour du projet Muftah/La Clé visant à favoriser l’émancipation de la jeunesse des quartiers prioritaires QPV

Santé - Solidarités

Rapport n°28 : Règlement de fonctionnement du centre municipal de santé Elsa Rustin

Rapport n°29 : Convention pluriannuelle avec l'ARS pour le financement de la coordination du Contrat Local de Santé 2024-2028

Rapport n°30 : Convention 2024 pour les actions santé du Contrat de Ville

Rapport n°31 : Journées Check Up Santé au CMS Elsa Rustin

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 04 juillet 2024 à 18 h 30

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Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 04 avril 2024

Finances

Rapport n°02 : Admission en non-valeur

Rapport n°03 : Tarifs droits de voirie 2024

Commande publique

Rapport n°04 : Modification du règlement intérieur de la commande publique

Rapport n°05 : Convention constitutive de groupement de commandes avec le syndicat intercommunal Tables communes pour l'achat de denrées alimentaires

Rapport n°06 : Fourniture de denrées alimentaires et de repas en liaison froide pour le service de restauration des crèches

Ressources humaines

Rapport n°07 : Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal de la ville de Bagnolet, et des Établissements associés (CASC)

Rapport n°08 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°09 : Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels en cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé

Egalité entre les femmes et les hommes

Rapport n°10 : Convention de partenariat attribuant une subvention à la commune de Bagnolet suite à la décision du comité de sélection du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) relative au projet "Sensibiliser et former le personnel encadrant et les agents.es du primo accueil aux enjeux de la prévention et de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et le harcèlement"

Administration générale

Rapport n°11 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Rapport n°12 : Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services entre l'établissement public territorial Est Ensemble et la commune de Bagnolet de 2021 à 2023

Rapport n°13 : Convention de mise à disposition de services avec l'établissement public territorial Est Ensemble (2024-2026)

Aménagement du territoire

Rapport n°14 : Convention de mandat de maitrise d'ouvrage et de financement Bagnolet/Montreuil rue des Rigondes

Rapport n°15 : Décision d'externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme

Rapport n°16 : Convention de projet urbain partenarial - Projet Eiffage au 47-57 avenue de la République

Rapport n°17 : Principe de cession des parcelles AD 71 et AD 72 situées au 39 avenue de la République au profit de la Ville en vue de leur classement dans le Domaine Public Routier

Rapport n°18 : Projet Partenarial d'Aménagement de préfiguration Porte de Bagnolet - Gallieni

Rapport n°19 : Rétrocession de la rue Blanqui par Eiffage Aménagement : modification de l’emprise cédée

Rapport n°20 : Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière : Délibération actant la cession du bien communal situé au 9-13 rue Marie-Anne Colombier au profit de la société SAS Colombier-Graindorge correspondant au groupement des sociétés MOBIUS Conception – HOLINEST – SEQUOIA

Rapport n°21 : Cession d’une emprise de 16 m² par la société F.HAVIM au profit de la Ville de Bagnolet afin de l’intégrer au domaine public de voirie

Rapport n°22 : Approbation du CRAC 2023 CPA La Noue

Rapport n°23 : Approbation du PPGID (Plan Partenarial de Gestion de la demande et d'Information des Demandeurs) et de la convention SIAD (Service d'Information d'Accueil du Demandeur)

Rapport n°24 : Avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) "Centre-Ville/Coutures" 2022-2027, entre Est Ensemble, la ville de Bagnolet et l'ANAH

Environnement

Rapport n°25 : Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sur la commune de Bagnolet

Rapport n°26 : Prolongation du partenariat entre la ville et l’Agence Locale Energie Climat - Maitrisez Votre Energie (ALEC-MVE) pour l’année 2024 et perspectives 2025-2027

Santé - Solidarités

Rapport n°27 : Convention bucco-dentaire 2023 avec le Conseil départemental

Rapport n°28 : Conventions avec l'ARS de Seine-Saint-Denis au titre de l'année 2024 pour les actions : santé des femmes et équilibre nutritionnel

Rapport n°29 : Subvention du Conseil régional d'Ile-de-France pour le fauteuil dentaire et l'échographe

Rapport n°30 : Projet de santé

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°31 : Plan de vacances "colos apprenantes 2024" et tarification du dispositif

Rapport n°32 : Mise à jour du règlement intérieur pour les activités péri-scolaires

Rapport n°33 : Tarification des activités périscolaires et extrascolaires

Rapport n°34 : Convention de partenariat séjour enfants et adolescents - Aides aux Vacances Enfants (AVE)

Rapport n°35 : Convention de subventionnement départemental en fonctionnement au titre de la création de places dans un établissement d'accueil du jeune enfant

Rapport n°36 : Convention d'objectifs et de financement - Plan d'Aide Exceptionnel à l'Investissement

Rapport n°37 : Convention d'objectifs et de financement tripartite n°23-014 entre la CAF, l'association Crescendo et la Ville de Bagnolet pour le versement du Bonus territoire CTG

Rapport n°38 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-025 et n° 23-026 - Addendum - crèche Némo et crèche La Coccinelle

Rapport n°39 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-027 et n° 23-028 - Addendum - crèches rue Lénine et rue Viénot

Rapport n°40 : Charte de l'ATSEM

Sports

Rapport n°41 : Convention de mises à disposition individuelles d'agents d'Est Ensemble auprès de la ville de Bagnolet pour encadrer l'opération "Bajo Plage 2024"

Rapport n°42 : Convention de mise à disposition par la Métropole du Grand Paris (MGP) de billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

Administration générale

• Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 07 mars 2024

Finances

• Rapport n°02 Compte de gestion

• Rapport n°03 Compte administratif

• Rapport n°04 Affectation des résultats

• Rapport n°05 Fixation des taux des trois taxes

• Rapport n°06 Budget primitif 2024

• Rapport n°07 Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France de 2023 (FSRIF)

Commande publique

• Rapport n°08 Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l'achat de gaz

Affaires générales

• Rapport n°09 Adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise au SIFUREP

• Rapport n°10 Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire

Aménagement du territoire

• Rapport n°11 Fermeture définitive du marché à la ferraille

• Rapport n°12 Convention de transfert de gestion d'une partie du foncier du stade des Malassis pour la reconstruction de la piscine des Malassis

• Rapport n°13 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde du bâtiment 4 de la Noue à Bagnolet

• Rapport n°14 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde de la copropriété du bâtiment 5 de la Noue à Bagnolet

• Rapport n°15 Tarifs taxe de séjour 2025

ORDRE DU JOUR

Administration générale

• Rapport n°01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 Egalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°02 Rapport sur la Situation d'Egalité entre les Femmes et les Hommes pour l'année 2023

Finances

• Rapport n°03 Rapport d'Orientation Budgétaire de l'année 2024

• Rapport n°04 Annulation de créances

Commande publique

• Rapport n°05 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d'hôtel pour la mise à l'abri de personnes victimes de violences conjugales

Ressources humaines

• Rapport n°06 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Bon sens

• Rapport n°07 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Campanile

• Rapport n°08 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Indian Tandouri Massala

• Rapport n°09 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant La Toscana

• Rapport n°10 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'antenne

• Rapport n°11 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'Art du Bœuf

• Rapport n°12 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Le Bal perdu

• Rapport n°13 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Voyage du Palais

• Rapport n°14 Autorisation de recrutement d'un agent contractuel au titre de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique - Gestionnaire comptable

• Rapport n°15 Mise à jour du tableau des effectifs

Aménagement du territoire

• Rapport n°16 Garantie des emprunts contractés par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 5 logements sociaux situés 25, rue des Rigondes à Bagnolet

• Rapport n°17 Convention de partenariat entre Ville de Bagnolet et la Métropole du Grand Paris pour la mise en place d'une plateforme gratuite de suivi de consommations des fluides

• Rapport n°18 Avenant n°12 à la Convention publique d’aménagement de la Noue Environnement

• Rapport n°19 Présentations du Bilan des Emissions de Gaz à effet de Serre (BEGES) et du Plan de Transition Energétique et Ecologique de la Ville

• Rapport n°20 Présentation et signature de la Charte de l'Agriculture Urbaine de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Petite enfance - Enfance - Education

• Rapport n°21 Avenants aux conventions d'objectifs et de financements pour la Halte Jeu la coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Vienot, Lénine et Nemo

Voeux

• Rapport n°22 Vœu du conseil municipal en faveur du prolongement de la ligne 3 du métro par les quartiers Malassis et Plateau