Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 26 juin 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2025
  
• Rapport n°06 : Association Locale de l’Energie ALEC/MVE : Modification des représentants de la Ville
  
• Rapport n°07 : SIFUREP et SIGEIF : Modification des représentants de la Ville
  
• Rapport n°08 : Conseils d’Écoles du premier degré : Modification des représentants
  
• Rapport n°09 : Conseils d’Administration du second degré : Modification des représentants
  
• Rapport n°10 : Comité stratégique de la Société du Grand Paris : Modification du représentant
  
• Rapport n°11 : Maison de quartier de la Dhuys : Modification du représentant
  
• Rapport n°12 : Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole : Modification du représentant
  
• Rapport n°13 : Location de salles municipales en période électorale pour les partis, associations ou candidats aux élections municipales de 2026
  

Affaires Juridiques

• Rapport n°02 à 05 : Maintien ou non de quatre adjointes au maire : Mme Elhame CHAIR, Mme Edith FELIX, Mme Anne GERVAL, Mme Gyöngyi BIRO
  

Commande Publique

• Rapport n°14 : Avenant au marché de chauffage
  
• Rapport n°15 : Avenant au marché global de performance (école, crèche, centre de loisirs)
  
• Rapport n°16 : Accord-cadre pour la fourniture d'essence et d'électricité
  
• Rapport n°17 : Convention pour le centre social Guy Toffoletti et la crèche Toffoletti
  
• Rapport n°18 : Composition du jury de concours pour le stade de la Briqueterie
  

Finances

• Rapport n°19 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)
  
• Rapport n°20 : Demande d'admission en non-valeur
  
• Rapport n°21 : Création d'un fonds de dotation pour la mairie historique
  
• Rapport n°22 : Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la mairie historique
  
• Rapport n°23 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Programme 2025
  

Ressources Humaines

• Rapport n°24 : Délibération liée à la cherté de vie à Mayotte
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°25 : Bonus Attractivité de la CAF pour la petite enfance en crèche
  

Égalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°26 : Subvention FEP - Projet "Partage ma charge mentale"
  
• Rapport n°27 : Subvention FEP - Projet "Mon métier, pas mon genre"
  

Aménagement du Territoire

• Rapport n°28 : Rétrocession des parcelles 47 et 57 avenue de la République
  
• Rapport n°29 : Tarification de la taxe de séjour 2026
  
• Rapport n°30 : Convention du Plan de Sauvegarde pour la copropriété La Noue - bâtiment 3
  
• Rapport n°31 : Convention de transmission de données avec la CAF (permis de louer)
  

Environnement

• Rapport n°32 : Convention avec le CAUE93 pour les cours oasis à l’école Jean Jaurès
  
• Rapport n°33 : Convention avec Est Ensemble sur la propreté de l’espace public
  
• Rapport n°34 : Convention d’objectifs et de moyens avec l'association Sors de terre
  

Voirie, Espaces Publics et Déplacements

• Rapport n°35 : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2026
  
• Rapport n°36 : Convention sur le suivi des usages des aires de livraison
  
• Rapport n°37 : Convention de mandat pour la concession de service public du stationnement payant
  

Tranquillité - Sécurité - Prévention

• Rapport n°38 : Adhésion à l'association France Médiation
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 26 juin 2025

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 3 avril 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2025
  

Finances

• Rapport n°02 : Compte financier unique
  
• Rapport n°03 : Affectation des Résultats
  
• Rapport n°04 : Budget Primitif 2025
  
• Rapport n°05 : Fixation des taux
  

Ressources Humaines

• Rapport n°06 : Modification de la délibération n°220525 03 du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels dans le cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé
  
• Rapport n°07 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• Rapport n°08 : Mise à disposition de véhicules de service avec remisage à domicile et d'un véhicule de service avec chauffeur pour Monsieur Le Maire
  

Environnement

• Rapport n°09 : Adhésion 2025 de la Ville à l'ALEC-MVE et déploiement du pacte territorial France Renov'
  
• Rapport n°10 : Convention de délégation de compétence en matière de signalisation de la ZFE-M
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°11 : Mise en place de conseils de crèche
  
• Rapport n°12 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF pour les crèches La Coccinelle et Némo
  
• Rapport n°13 : Convention avec la CAF - Projet Publics et Territoires - année 2024
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 3 avril 2025

Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 13 mars 2025 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 06 février 2025
  
• Rapport n°02 : Installation de deux nouveaux conseillers municipaux et modification du tableau des conseillers municipaux
  
• Rapport n°03 : Représentants de la Ville à l’Etablissement public territorial Est Ensemble : remplacement d'un représentant
  
• Rapport n°04 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) : remplacement d'un membre
  
• Rapport n°05 : Commission municipale d’attribution des subventions aux associations : remplacement d'un membre
  
• Rapport n°06 : Commission municipale « Bourse des locaux » : remplacement de deux membres
  
• Rapport n°07 : Commissions municipales "Finances et Moyens généraux" et "Attractivité, Aménagement du Territoire et du Cadre de Vie" : remplacement de deux membres
  

Égalité entre les femmes et les hommes

• Rapport n°08 : Rapport égalité femmes-hommes 2024
  

Finances

• Rapport n°09 : Rapport sur les Orientations Budgétaires
  
• Rapport n°10 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations en M57
  

Commande publique

• Rapport n°11 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres
  
• Rapport n°12 : Accord-cadre de fourniture de produits d'entretien pour la ville de Bagnolet
  

Aménagement du territoire

• Rapport n°13 : Convention de financement pour la réalisation des missions d’approfondissement pré-opérationnel dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  
• Rapport n°14 : Convention de financement pour la réalisation des missions concertation-communication et urbanisme transitoire dans le cadre du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de la Porte de Bagnolet-Gallieni
  

Santé - Solidarités

• Rapport n°15 : Adhésion de la Ville à l'association Elus Locaux contre le Sida (ELCS)
  

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 13 mars 2025

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

du 06 février 2025 à 18 h 30

Administration générale

Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2024

Rapport n°02 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association de la Communauté Comorienne de Bagnolet en France (ACCBF) pour Mayotte dans le cadre du cyclone Chido

Rapport n°03 : Octroi de la protection fonctionnelle à un élu

Rapport n°04 : Protocole transactionnel Madame MARQUES Linda

Commande publique

Rapport n°05 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et programmation d'opérations de construction de la ville de Bagnolet

Rapport n°06 : Accord-cadre d'entretien et d'élagage d'arbres

Rapport n°07 : Adhésion à deux bouquets du SIPP'n'CO

Rapport n°08 : Avenant n°6 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs "Pêche d'or"

Affaires générales

Rapport n°09 : Recensement de la population 2025 - fixation de la rémunération des agents recenseurs

Ressources humaines

Rapport n°10 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°11 : Accueil et gratification des stagiaires

Rapport n°12 : Mise en place de l’indemnité spéciale de fonctions et d’engagement des policiers municipaux

Rapport n°13 : Attribution d'une prime exceptionnelle au personnel permanent du centre de santé

Rapport n°14 : Mandat donné au CIG petite couronne pour l'engagement d'une mise en concurrence relative à l’assurance des risques statutaires

Aménagement du territoire

Rapport n°15 : Présentation du rapport d'activité 2023 du SIGEIF

Rapport n°16 : Protocole d'accord entre In'Li et la Ville pour la rétrocession dans le domaine public de la bande paysagère qui sera aménagée rue du Pinacle dans le cadre du projet de régénération urbaine

Rapport n°17 : Rétrocession de la sente de l'opération village Business Park - classement dans le domaine public

Culture - Vie associative

Rapport n°18 : Convention d'objectifs 2025-2027 conservatoire slave de musique / ville de Bagnolet

Rapport n°19 : Convention d'objectifs 2025-2027 - Compagnie Langajà groupement Le Colombier / ville de Bagnolet

Rapport n°20 : Convention d'objectifs 2025-2027 - Public chéri théâtre de l'échangeur / ville de Bagnolet

Rapport n°21 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint Denis pour 2024

Rapport n°22 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis pour la période 2025-2027

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°23 : Modification partielle de la sectorisation scolaire

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Séance du 12 décembre 2024 à 18 h 30

Administration générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 03 octobre 2024
• Rapport n°02 : Contrat de ville Annexe Bagnolet

Aménagement du territoire

• Rapport n°03 : Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2025-2030

Administration générale

• Rapport n°04 : Rapport d'Activité 2023 d'Est Ensemble et du Compte Administratif 2023
• Rapport n°05 : Protocole transactionnel Monsieur LIGET Nicolas
• Rapport n°06 : Protocole transactionnel Monsieur DANAN Claude

Commande publique

• Rapport n°07 : Rapport annuel 2023 du délégataire pour la gestion du chauffage urbain
• Rapport n°08 : Avenant 1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la commune de Bagnolet et Est Ensemble pour la construction d'un dojo et la reconstruction des installations sportives du stade des Malassis en lien avec la construction de la nouvelle piscine des Malassis
• Rapport n°09 : Approbation du principe du recours à une concession de service public pour la gestion de la crèche pêche d'Or
• Rapport n°10 : Attribution de la concession de service public pour la gestion du stationnement payant
• Rapport n°11 : Protocole transactionnel relatif à la fourniture de cartes essences
• Rapport n°12 : Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de consommables dentaires

Finances

• Rapport n°13 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)
• Rapport n°14 : Décision modificative n°2
• Rapport n°15 : Autorisation de liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le Budget Primitif 2025
• Rapport n°16 : Subventions aux associations avant le vote du BP 2025

Ressources humaines

• Rapport n°17 : Chef.fe du Service Nature en ville - Autorisation de recrutement d'agent.es contractuel.le.s sur le fondement de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique
• Rapport n°18 : Mise à jour du tableau des effectifs
• Rapport n°19 : Convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France (CIG) et les agents de la collectivité concernés par le dispositif
• Rapport n°20 : Contrat d'adhésion révocable auprès de France Travail

Aménagement du territoire

• Rapport n°21 : Dérogation au repos dominical dans les commerces 2025
• Rapport n°22 : Compte-rendu d'activités 2023 de l'Etablissement Public Foncier Ile-de-France
• Rapport n°23 : Rapport annuel Société anonyme d’économie mixte (SAEM) Sequano pour son exercice 2023
• Rapport n°24 : Rapport annuel Société Publique Locale Sequano Grand Paris pour ses exercices 2022 et 2023
• Rapport n°25 : Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l'Église Saint-Leu-Saint-Gilles
• Rapport n°26 : Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvements de terrain
• Rapport n°27 : Avis sur le projet de Modification n°3 du Plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble
• Rapport n°28 : Avis sur le projet de Révision Allégée n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble
• Rapport n°29 : Levée servitude - Malassis - projet équipement sportif - piscine et dojo
• Rapport n°30 : Convention publique d'aménagement de la Noue - Avenant n°13 valant avenant de clôture
• Rapport n°31 : Convention publique d'aménagement de la Noue - Avenant n°4 à la convention de transfert de l'opération d'aménagement et avenant n°4 à la convention tripartite de subventionnement
• Rapport n°32 : Garantie de l'emprunt contracté par VILOGIA auprès de la CDC pour la construction de 15 logements sociaux au 92, rue Victor Hugo/176-180, rue Robespierre (PNRQAD)
• Rapport n°33 : Convention de service commun de téléservice de déclaration des meublés de tourisme entre Est Ensemble et la ville de Bagnolet
• Rapport n°34 : Recensement longueur de voirie communale

Environnement

• Rapport n°35 : Convention de coopération entre la commune de Bagnolet et Est Ensemble relative au projet "Le grand chemin"

Culture - Vie associative

• Rapport n°36 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Boutique de la solidarité
• Rapport n°37 : Convention entre la ville et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
• Rapport n°38 : Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Bagnolet et l'association "Mission Intercommunale pour l'Emploi des Jeunes" (MIEJ 4-93)

Petite enfance - Enfance - Education

• Rapport n°39 : Avenant 3 à la convention de participation financière de la Ville de Bagnolet au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de St Benoist de l'Europe

Santé - Solidarités

• Rapport n°40 : Subvention bucco-dentaire 2024

Mission handicap

• Rapport n°41 : Rapport d'activités de la Commission Communale pour l'Accessibilité des années 2022-2023 et des perspectives des années 2024-2025

Coopération internationale

• Rapport n°42 : Octroi d'une subvention à l'association Cités Unies France pour le soutien des populations civiles du Liban par le biais de son "fonds de solidarité à destination des collectivités territoriales libanaises".