Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 9 juillet 2020

Ouverture de séance

  • Ouverture de séance

Finances

  • 01 : Approbation du compte de gestion 2019
  • 02 : Approbation du compte administratif 2019
  • 03 : Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2020
  • 04 : Présentation du rapport des actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes

Organisation et Délégations

  • 05 : Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 CGCT)

Commissions municipales

  • 06 : Désignation des membres des commissions municipales
  • 07 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) – désignation des membres
  • 08 : Commission de Délégation de Service Public – désignation des membres
  • 09 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des membres
  • 12 : Commission municipale « sélection des offres de logements » – désignation des membres
  • 13 : Commission municipale « attribution des subventions aux associations » – désignation des membres

CCAS et organismes rattachés

  • 10 : Composition du Conseil d’Administration du CCAS et désignation des représentants
  • 11 : Désignation des représentants au Comité de la Caisse des Écoles

Intercommunalité et syndicats

  • 14 : CLECT – Est Ensemble : désignation d’un représentant titulaire et suppléant
  • 15 : CLECT – Métropole du Grand Paris : désignation d’un représentant titulaire et suppléant
  • 16 : Désignation des représentants aux comités syndicaux intercommunaux
  • 19 : Désignation des représentants au CA de l’association ALEC-MVE
  • 25 : Désignation des représentants au comité syndical « Forum métropolitain du Grand Paris »

Éducation

  • 17 : Désignation des représentants dans les Conseils d’Écoles (1er degré)
  • 18 : Désignation des représentants dans les Conseils d’Administration des établissements scolaires du second degré

Santé et établissements publics

  • 20 : Désignation d’un représentant à la Commission d’Admission aux Modes d’Accueil (CAMA)
  • 21 : Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Intercommunal André Grégoire
  • 22 : Désignation des représentants au CA de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France
  • 23 : Désignation d’un interlocuteur du Ministère de la Défense
  • 24 : Désignation d’un représentant au Comité stratégique de la Société du Grand Paris

Administration générale

  • 26 : Frais de représentation du Maire

Vœu

  • Vœu

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 9 juillet 2020