Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 8 avril 2026

Ouverture de séance

• Ouverture de séance
  
• Appel nominal
  
• Désignation du secrétaire de séance
  

Administration générale

• 01 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 février 2026
  
• 04 : Règlement intérieur du Conseil municipal
  

Organisation des pouvoirs

• 05 : Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 CGCT)
  
• 10 : Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.1413-1 CGCT)
  

Commissions municipales

• 06 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) – désignation des membres
  
• 07 : Commission de Délégation de Service Public – désignation des membres
  
• 08 : Commission municipale “subventions aux associations” – désignation des membres
  
• 09 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des membres
  
• 11 : Commission Communale des Impôts Directs – désignation des membres
  
• 12 : Commission “sélection des offres de logements” – désignation des membres
  

Instances municipales et sociales

• 13 : Commission d’Admission aux Modes d’Accueil (CAMA) – désignation du représentant
  
• 14 : CCAS – composition du Conseil d’administration et désignation des représentants
  
• 15 : Caisse des Écoles – désignation des représentants
  

Représentations extérieures

• 16 : Conseils d’administration des établissements scolaires du second degré – désignation
  
• 17 : Conseils d’école du premier degré – désignation
  
• 18 : Entente “Tables communes” – désignation de représentants
  
• 19 : Comité éthique pour la vidéo-protection
  
• 20 : SPL Séquano Grand Paris – désignation des représentants
  
• 21 : Séquano Aménagement – désignation d’un représentant
  
• 22 : Comité stratégique des Grands Projets – désignation
  
• 23 : Est Ensemble (CLECT) – désignation des représentants
  
• 24 : Métropole du Grand Paris (CLECT) – désignation des représentants
  
• 25 : Agence métropolitaine des mobilités partagées – désignation
  
• 26 : Établissement Public Foncier d’Île-de-France – désignation
  
• 27 : Syndicats intercommunaux – désignation
  
• 28 : ALEC-MVE – désignation
  
• 29 : Conseils d’administration d’associations – désignation
  
• 30 : Centre Hospitalier Intercommunal André Grégoire – désignation
  
• 31 : Correspondant défense (Ministère des Armées) – désignation
  

Fonctionnement des élus

• 32 : Indemnités des élus
  
• 33 : Frais de représentation du Maire
  
• 34 : Droit à la formation des élus
  

Vœux

• Vœu du groupe Bagnolet Collectif
  

Clôture

• Fin de séance
  

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📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 8 avril 2026