Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 24 avril 2026

Administration générale

  • 01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 8 avril 2026
  • 02 : Commission Communale des Impôts Directs – désignation des membres
  • 03 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des membres
  • 04 : Comité éthique pour la vidéo-protection

Égalité femmes-hommes

  • 05 : Rapport égalité femmes-hommes 2025

Finances

  • 06 : Adoption du règlement budgétaire et financier
  • 07 : Compte financier unique 2025
  • 08 : Affectation des résultats
  • 09 : Emprunts “in fine”
  • 10 : Fixation des taux d’imposition
  • 11 : Budget primitif 2026
  • 12 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Clôture

  • Fin de séance

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 24 avril 2026 :contentReference[oaicite:0]{index=0}