Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 19 février 2026 à 18h30

Administration Générale

• Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2025
  
• Rapport n°02 : Location de salles municipales en période électorale 2026
  
• Rapport n°03 : Convention cadre entre la commune et le CCAS (2026-2029)
  
• Rapport n°04 : Protocole transactionnel Monsieur SGHIR Amine
  

Affaires Générales

• Rapport n°05 : Mise sous pli de la propagande électorale – municipales et communautaires 2026
  
• Rapport n°06 : Prise en charge des frais scolaires et périscolaires des enfants ULIS hors commune
  

Aménagement du Territoire

• Rapport n°07 : Cession du bien 133-135 avenue Gallieni
  
• Rapport n°25 : Garantie d’emprunt – Foncière Solidaire Base Commune (local Body One – La Noue)
  
• Rapport n°26 : Garantie d’emprunt – ADEF Habitat (résidence sociale jeunes actifs – 166 avenue Gallieni)
  
• Rapport n°27 : Garantie d’emprunt – ADEF Habitat (résidence étudiante PLS – 166 avenue Gallieni)
  
• Rapport n°28 : Bail à construction – Association "Sors de terre"
  
• Rapport n°29 : Cession du bien 2 impasse du Ruisseau
  
• Rapport n°30 : Cession immeuble 20 rue de l’Avenir
  
• Rapport n°31 : Entretien de l’ascenseur public – ANRU La Noue
  
• Rapport n°32 : Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
  
• Rapport n°33 : Convention observatoire du territoire avec Est Ensemble
  

Commande Publique

• Rapport n°08 : Marché public pour acquisition d’une coque pour gymnase
  
• Rapport n°09 : Avenant convention Est Ensemble Habitat – 82 rue Anatole France
  
• Rapport n°10 : Fourniture vêtements de travail et EPI
  
• Rapport n°11 : Maintenance matériels de restauration
  

Ressources Humaines

• Rapport n°12 : Temps de travail des médecins
  
• Rapports n°13 à 19 : Autorisations de recrutement d’agents contractuels (SIRH, éducateur sportif, gestionnaire juridique, droit des sols, chargé d’études, protocole et presse, communication)
  
• Rapport n°20 : Création emploi permanent Directeur Egalité Diversités Inclusion
  
• Rapport n°21 : Mise à jour tableau des effectifs
  
• Rapport n°22 : Jours de pénibilité
  
• Rapport n°23 : Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
  
• Rapport n°24 : Convention assistance RH – CIG Petite Couronne
  

Environnement

• Rapport n°34 : Avenant protocole "4 Saisons" – AJDB
  

Habitat - Logement

• Rapport n°35 : Exonération redevance occupation domaine public – Plan de sauvegarde La Noue
  

Voirie, Espaces Publics et Déplacements

• Rapport n°36 : Tarification stationnement payant résident / non-résident
  

Petite Enfance - Enfance - Éducation

• Rapport n°37 : Participation financière – Établissement Saint Benoist de l’Europe
  
• Rapport n°38 : Convention financement – Crèche J. Chonavel
  
• Rapport n°39 : Avenant – Subvention Bonus Territoire
  
• Rapport n°40 : Convention financement – Relais Petite Enfance
  

Santé - Solidarités

• Rapport n°41 : Subvention Département – actions bucco-dentaires 2025
  

Culture - Vie Associative

• Rapport n°42 : Subvention association l’Être au Cœur
  
• Rapport n°43 : Convention financement – MIEJ 4-93
  
• Rapport n°44 : Acceptation donation photographe Denis Rouvre
  
• Rapport n°45 : Convention d’objectifs – Théâtre LE SAMOVAR 2026-2027
  

Vœux

• Rapport n°46 : Vœu pour le prolongement de la ligne 3 du métro (Malassis et Plateau)
  

---

📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Ordre du jour du 19 février 2026 :contentReference[oaicite:0]{index=0}