Ordre du Jour du Conseil Municipal de Bagnolet

Séance du 16 octobre 2025

Ouverture de séance

• Appel nominal
  
• Interpellation du public
  
• Reprise de séance
  
• Désignation du secrétaire de séance
  
• Demande d’intervention
  

Administration générale

• 01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2025
  
• 02 : Rapport d’activité 2024 d’Est Ensemble
  

Contentieux / Domaine public

• 03 : Protocole transactionnel – Monsieur ROCHEATEAU Rémi
  

Commande publique

• 04 : Rapport annuel du délégataire de service public (chauffage urbain)
  
• 05 : Avenant au marché public relatif à la fourniture de titres restaurants
  
• 06 : Avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux dans les bâtiments communaux (lots menuiseries extérieures, charpente, couverture, étanchéité…)
  
• 07 : Attribution de la délégation de service public pour la gestion de la crèche Jacqueline Chonavel
  
• 08 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du stade de la Briqueterie
  
• 09 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de mobilier de bureau
  
• 10 : Convention d’entente avec le syndicat intercommunal « tables communes »
  

Finances

• 11 : Rapport de la CLECT
  
• 12 : FSRIF 2024
  
• 13 : Décision modificative n°1
  
• 14 : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le BP 2026
  
• 15 : Subventions aux associations avant le vote du BP 2026
  
• 16 : Subvention à l’AJDB – projet « 4 Saisons »
  
• 17 : Engagement partenarial avec le Service de Gestion Comptable de Montreuil et la DDFIP 93
  
• 18 : Correction sur exercices antérieurs (compte 1068)
  

Ressources humaines

• 19 : Convention avec le Conseil Médical interdépartemental – paiement des médecins agréés
  
• 20 : Mise à disposition d’agents de la Ville auprès de la Caisse des Écoles
  
• 21 : Mise à jour du tableau des effectifs
  
• 22 : Convention entre la Ville et le CASC
  

Habitat – Logement

• 23 : Garantie d’emprunts – Immobilière 3F (transformation de bureaux en logements sociaux)
  
• 24 : Garantie d’emprunts – VILOGIA (construction de logements en PSLA – NPRQAD Bagnolet-Montreuil)
  

Aménagement du territoire

• 25 : Aide aux maires bâtisseurs (édition 2025)
  
• 26 : Convention avec l’ADIL 93 (2025–2026)
  
• 27 : Actualisation de la Charte Territoriale de Relogement
  
• 28 : Rapport annuel de la SAEM Sequano (exercice 2024)
  
• 29 : Rapport annuel de la SPL Sequano Grand Paris (exercice 2024)
  
• 30 : Convention d’intervention foncière EPFIF / Est Ensemble / Ville (2026–2030)
  
• 31 : Acte de rétrocession foncière – intégration au domaine public communal
  
• 32 : Dérogation au repos dominical 2026
  

Environnement

• 33 : Avenant à la convention avec l’association Sors de Terre
  
• 34 : Convention avec l’AJDB – projet « 4 Saisons – Made in Tieks »
  
• 35 : Subvention Plan vélo triennal régional 2026–2029
  
• 36 : Convention avec l’éco-organisme ALCOME (réduction des déchets du tabac)
  

Petite enfance – Enfance – Éducation

• 37 : Nouvelle dénomination de l’école maternelle Pêche d’Or
  

Santé – Solidarités

• 38 : Contrat Local de Santé 2025–2028
  
• 39 : Convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis – Contrat de Ville 2025
  
• 40 : Conventions avec l’ARS – équilibre nutritionnel et santé des femmes
  
• 41 : Convention avec le Conseil Départemental 93 – PMI, planification familiale et santé sexuelle
  

Jeunesse et coopération internationale

• 42 : Partenariat avec l’IReMMO – projet Muftah/La Clé (émancipation des jeunes en QPV)
  
• 43 : Engagement avec le RCDP – projet Jer Est 3 (coopération avec Jérusalem-Est)
  
• 44 : Subvention exceptionnelle pour la reconstruction du centre Al Bustan à Silwan
  

Clôture

• Fin de séance
  

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📌 Source : Conseil Municipal de Bagnolet – Séance du 16 octobre 2025